Commande vocale :
Dernière recherche :
Dernièr résultat :
Panier
Se connecter
BATIRAMA
L'INFO
Accueil
Actualités
Dossiers
DTU / Réglementation
Technique
Matériels
Gestion
Portraits
Indices / Index
Formulaires
Jeux concours
NEWSLETTERS
Actualité
Thématique
DOSSIERS THEMATIQUES
PUBLI-INFORMATION
REVUES
PRODUITS
Recherche Fabricant
Recherche par rubrique
CHIFFRAGE
BOUTIQUE
Accueil
Bordereaux de prix ARTIPRIX
Librairie
Logiciel Devis Factures en ligne ZOOMBAT
Outil de chiffrage rapide ZOOMBAT Projets
Logiciel Devis Factures ARTIDEVIS
MON COMPTE
Compte artisan
Compte industriel
Compte prescripteur / autres
Devenez annonceur
Inscription Newsletter
Se connecter
Pour aller plus loin
Juridique et monde du travail : le point sur toutes les nouveautés de ce mois d'avril 2025
(02/06/2025)
Procédure de rescrit social, télétravail, défense du salarié licencié, etc. : François Taquet, avocat, revient sur toutes les nouveautés en
TVA et abaissement du seuil d’exemption : auto-entrepreneurs, vous pouvez souffler !
(02/05/2025)
Initialement prévu par le budget 2025, l’abaissement du seuil d’exemption de la TVA des auto-entrepreneurs était suspendu après une
2024 : une année record de lutte contre les fraudes !
(14/04/2025)
Les organismes de sécurité sociale annoncent des chiffres records concernant la lutte contre les fraudes, notamment celle aux faux arrêts de
Attention au formalisme du contrat de travail !
(03/02/2025)
Dans une récente décision du 12 juin 2024 (n° 22-20962), la chambre sociale de la Cour de cassation rappelle l'importance du formalisme en
Démission liée à un abandon de poste : le Conseil d’État valide le processus
(20/01/2025)
Démission du salarié qui abandonne volontairement son poste : quelles conséquences ? Et que dit la loi ? Me Taquet répond à toutes les questions
Quelle rémunération pour un salarié qui refuse le passage à temps partiel ?
(02/12/2024)
Quelle rémunération pour un salarié qui refuse le passage à temps partiel, suite à la préconisation du médecin du travail ? (Cass soc. 19 juin
Licenciement pour inaptitude à l’emploi : à quoi le salarié a-t-il droit ?
(30/10/2024)
François Taquet, avocat, nous révèle tout ce qu'il faut savoir dans le cas d'un licenciement pour inaptitude à l’emploi déclarée par le
Droit du travail, contrôle Urssaf : les derniers cas de jurisprudence
(12/02/2024)
Départ en congés sans prévenir l'employeur, contrôle d'alcoolémie sur le lieu de travail, motifs multiples de licenciement... les derniers cas
Déclaration sociale nominative (DNS) : ce qui a changé
(02/02/2024)
De nouvelles dispositions sont entrées en vigueur sur le processus de vérification et de correction des données du DNS par les Urssaf. Toutes les
Droit du travail, contrôle Urssaf : les derniers cas de jurisprudence
(12/01/2024)
Licenciement pendant le congé maternité, modification du contrat de travail, remarque grivoise par email à une subordonnée… François Taquet,
Droit du travail : Discrimination, calcul de l'indemnité compensatrice de préavis...
(06/11/2023)
Désigner une salariée comme "la libanaise" est discriminatoire. Étude de cas récents de jurisprudence en droit du travail par François Taquet,
Contrôle Urssaf : du nouveau pour les majorations de retard
(07/07/2023)
Depuis le 1er mai, les majorations de retard complémentaires sont calculées différemment en cas d'envoi tardif de la mise en demeure de l'Urssaf.
Contrats, ruptures, débauchage... Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(09/06/2023)
Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail et les contrôles Urssaf, par François Taquet, avocat.
Ce qu'il faut savoir du nouveau décret sur la procédure de contrôle Urssaf
(05/06/2023)
Le décret n° 2023-262 du 12 avril 2023, qui aménage la procédure relative aux contrôles Urssaf, est paru au Journal officiel. Un état des lieux
Période d'essai : l'accord formel du salarié est indispensable pour son renouvèlement
(09/05/2023)
Renouvellement de la période d'essai, barème d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, rupture conventionnelle dans un
Contrôle Urssaf : sur le matériel de l'entreprise ou du contrôleur ?
(14/04/2023)
Le Conseil d’État a modifié la charte du cotisant traitant des modalités de contrôle effectué en entreprise le 17 février 2023. Désormais,
Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(10/02/2023)
Changements de conditions de travail, licenciement, fautes dans le cadre du travail, prud'hommes... mais aussi les derniers cas de jurisprudence en
Licenciement, rupture de contrat... les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(16/01/2023)
... mais aussi santé et sécurité sur le lieu de travail et paiement des mises en demeures. François Taquet, avocat, nous révèle les derniers
Pour les entreprises de moins de 20 salariés, le contrôle Urssaf, c'est 3 mois au plus...
(13/01/2023)
... bien qu'il y ait quelques exceptions. C'est la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 qui limite la durée du contrôle Urssaf
Droit du travail : du côté des tribunaux
(05/12/2022)
Analyse des derniers cas de jurisprudence en droit du travail par François Taquet, avocat. Photo © Freepik
Possibilité pour les Urssaf de corriger unilatéralement la DSN des employeurs
(02/12/2022)
Changements à partir de 2023 pour la Déclaration Sociale Nominative (DSN), qui permet de transmettre les déclarations périodiques adressées par
Combien de temps dure un contrôle Urssaf ?
(07/11/2022)
A partir de début 2023, les contrôles seront limités pour les entreprises de moins de 20 employés, avec certaines exceptions. Un article par
Urssaf : beaucoup de mises en demeures ne sont pas valables !
(24/10/2022)
Il est obligatoire pour une mise en demeure de préciser la période à laquelle elle se rapporte, en plus de la nature et le montant des cotisations
La désorganisation d’un service n’est pas suffisante pour licencier un salarié malade
(21/10/2022)
Article de François Taquet, avocat spécialiste droit du travail et contrôle Urssaf. (Photo © jcomp - Freepik)
Recourir aux services d'un auto-entrepreneur : attention danger !
(17/10/2022)
Les entreprises qui embauchent des auto-entrepreneurs doivent s'assurer que ces derniers agissent bien comme des travailleurs indépendants, non pas
Les TPE ne sont pas assez prises en compte par les Assises du BTP, selon le SDI
(26/09/2022)
Après la conférence de presse du Gouvernement le 22 septembre concernant les Assises du BTP, Marc Sanchez, secrétaire général du Syndicat des
Une mise en demeure de l'Urssaf doit être précise...
(07/07/2022)
Article de François Taquet, avocat spécialiste du contrôle Urssaf.
Le redressement Urssaf est nul si fondé sur des informations obtenues auprès de tiers
(10/06/2022)
François Taquet, avocat spécialisé du contrôle Urssaf, évoque les derniers cas de jurisprudence en la matière. Photo © Tumisu - Pixabay
Travailler pendant un arrêt maladie…. est-ce une cause de licenciement ?
(02/05/2022)
Quelles sont les fautes pouvant justifier un licenciement immédiat? Le point sur les derniers affaires sociales jugées en court de cassation, par
Paie, Urssaf... plus de jurisprudence
(04/04/2022)
Cotisations Urssaf, dissimulation d'emploi, attestation de vigilance, recours amiable... quelques exemples de jurisprudence en mars 2022. (Photo
Ne pas se résigner suite à un redressement Urssaf
(14/03/2022)
En 2022, après une pause liée à la crise sanitaire, les contrôles Urssaf reprennent de plus belle ! 7
Des changements pour le statut du conjoint collaborateur
(11/03/2022)
Le statut du conjoint collaborateur devient accessible aux personnes en concubinage. De plus il est désormais limité dans le temps.
Du côté de la jurisprudence dans le domaine du droit social
(07/03/2022)
Redressement Urssaf, licenciement disciplinaire... Les dernières décisions de tribunaux dans le domaine du droit du travail.
Soutien pour les micro-entrepreneurs en difficulté
(03/02/2022)
Les aides financières exceptionnelles annoncées le 28 janvier ne concernent pas le Bâtiment, cependant tous les
Du neuf dans l’attestation de vigilance
(31/01/2022)
Lors de la conclusion d'un contrat supérieur à 5 000 € HT, le donneur d'ordre doit s'assurer que le sous-traitant
Contrôle Urssaf : la procédure étape par étape, selon la jurisprudence
(03/01/2022)
Avis de contrôle, déroulement du contrôle, procédure contradictoire, mise en demeure, etc… : voici les
Contrôle Urssaf : tous les textes, rien que les textes…
(08/11/2021)
Les cotisants à l’Urssaf ne sont pas tenus de collaborer au contrôle ou de faciliter le redressement effectué par
Attention à la rectification des données de la déclaration sociale nominative
(07/12/2020)
Suivant l’article L 133-5-3 du Code de la sécurité sociale, tout employeur de personnel salarié ou
Peut-on faire opposition à la contrainte délivrée par l’Urssaf ?
(12/11/2020)
Si une mise en demeure délivrée par l’Urssaf reste sans effet au terme du délai d’un mois à compter de sa
Urssaf : ce que dit la jurisprudence
(05/10/2020)
Attention, le formalisme est de rigueur en matière de contrôle Urssaf, ce qui peut également se retourner contre
Ce qu’il faut retenir de la troisième loi de finances rectificative pour 2020
(25/08/2020)
Voici quelques mesures applicables issues de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 et qui intéresseront employeurs et salariés,
Contrôle URSSAF : l’absence d’une signature peut vous sauver !
(29/06/2020)
Avez-vous déjà pensé que suite à un contrôle URSSAF, l’absence d’une signature pouvait vous
Contestation d’un contrôle Urssaf : les procédures à respecter
(08/06/2020)
Certaines procédures doivent être impérativement respectées en cas de contestation d’un contrôle Urssaf. La
Le report du paiement des charges des entreprises reconduit
(05/05/2020)
Le ministre de l’Action et des Comptes publics reconduit en mai les mesures de report des cotisations et contributions sociales
Covid-19 : retour sur 4 mesures pour les petites entreprises
(25/03/2020)
Voici un récapitulatif de quelques mesures reprécisée par Bercy pour aider les entreprises à gérer la crise
Contrôle Urssaf : attention à la notion de décision implicite d’accord
(09/03/2020)
Quand un contrôle Urssaf est terminé, il faut penser au prochain ! Peut-on se prévaloir d’une décision
Contrôle Urssaf : une bonne rédaction est préférable…
(06/01/2020)
Attention à la rédaction du recours devant la commission de recours amiable ! Chaque mot compte pour motiver un courrier qui peut
Entreprises : ce qui change au 1er janvier 2020
(12/12/2019)
Comme chaque année au 1er Janvier, le gouvernement change de nombreuses dispositions. Voici celles qui concerne les TPE et les PME
Contentieux Urssaf et droits du cotisant
(03/06/2019)
Lors d’un contentieux Urssaf, le cotisant est-il lié au stade judiciaire par les demandes formulées devant la commission de
Intervention de sous-traitants : la vigilance s'impose
(06/05/2019)
Tous les professionnels le disent : la procédure de solidarité financière des clients donneurs d’ordre de travailleurs
Une entreprise soupçonnée de fraude pour un préjudice de 19 millions
(16/11/2018)
La police aux frontières (PAF) a interpellé six personnes en Seine-et-Marne pour travail dissimulé, aide au séjour
L'Urssaf effectue 9 fois plus de redressements en une décennie
(28/05/2018)
En effectuant 9 fois plus de redressements en une décennie, l’Urssaf a t-elle remporté une victoire ? Le think tank Le
Montant de la transaction : quel régime social ?
(02/10/2017)
Transiger c’est bien mais payer les cotisations sociales sur ce qui est dû, c’est encore mieux ! Quelques décisions de
Les entreprises pourront bénéficier d’un Droit à l’erreur
(31/08/2017)
Oser restaurer la confiance entre l’administration et les entreprises ? c’était le pari pris par le président de la
L’U2P souhaite une réforme du RSI… sans hausse des cotisations
(09/07/2017)
Face à la volonté du président de la République, Emmanuel Macron, d’intégrer le RSI au régime
Lutte contre le travail dissimulé : nouveau contrôle
(20/02/2017)
De nouvelles dispositions destinées à lutter contre le travail dissimulé entrent en vigueur à partir du 1er avril
Quelques décisions de tribunaux en matière d'Urssaf
(05/12/2016)
Un contrôle de l'inspection du travail ou de l'Urssaf peut-il être considéré comme un évènement
Cadeaux et bons d'achat offerts aux salariés : quel régime fiscal
(28/11/2016)
Les bons d'achat/cadeaux alloués aux salariés par le comité d'entreprise ou l'employeur sont
L'affaire du travail au noir sur le chantier de l'EPR en cour d'appel
(07/11/2016)
Le procès en appel de Bouygues TP et de quatre autres entreprises pour une affaire de travail au noir de centaines de travailleurs
De nouvelles règles en matière de contrôle Urssaf
(17/10/2016)
Un décret du 8 juillet 2016 relatif au renforcement des droits des cotisants modifie assez profondément la
Travail illégal : Bouygues bientôt devant la cour d'appel
(01/09/2016)
Bouygues TP comparaîtra devant la cour d'appel de Caen, qui examinera sa condamnation dans une affaire de travail au noir de centaines
Un nouveau bulletin de paie à l’horizon 2017
(29/03/2016)
Les nouvelles normes de présentation du futur bulletin de paye ont été précisées à l’occasion de
Transiger avec l’Urssaf, c’est désormais possible !
(14/03/2016)
Depuis une loi du 22 décembre 2014, les Urssaf peuvent transiger avec les employeurs. Un décret du 15 février 2016 fixe la
Du nouveau dans le rescrit social
(15/02/2016)
Un texte semble difficile à interpréter… plutôt que de prendre le risque de ne rien faire et de se faire redresser au
Que signifie une mise en demeure en cas de redressement Urssaf ?
(18/01/2016)
En cas de contrôle Urssaf, l’article L 244-2 du Code de la sécurité sociale précise que la mise en demeure invite
Cotisation FNAL : faut-il la contester ?
(16/11/2015)
En ce qui concerne la cotisation du Fonds national d'aide au logement (FNAL), est-il judicieux de demander son remboursement auprès de
20 mesures pour améliorer le service du RSI
(29/06/2015)
Le RSI, annonce la certification de ses comptes, pour la première fois, et 20 mesures d’amélioration du service bientôt
Urssaf : des précisions sur les contrôles des TPE
(20/04/2015)
On rappellera qu’en matière de contrôle URSSAF, la durée de la vérification est limitée à 3 mois
RSI : comment avoir plus de visibilité
(30/03/2015)
Des milliers d’artisans manifestent pour dénoncer le dysfonctionnement du RSI. En attendant la mission d’urgence du
Régime social des indépendants : la grogne continue
(19/03/2015)
Près de neuf artisans, entrepreneurs du bâtiment ou architectes sur dix ne sont pas satisfaits des services du Régime social
Versement des cotisations des congés payés : ce qui change
(19/01/2015)
Un texte prévoit la prise en charge de manière progressive du paiement des cotisations de sécurité sociale, de la CSG,
Contrôles Urssaf : du nouveau en 2015 (2e partie)
(12/01/2015)
Il sera désormais possible de conclure des transactions entre les Urssaf et les cotisants (art 24 de la loi - CSS art L 243-6-5) selon
Contrôles Urssaf : du nouveau en 2015 (1ere partie)
(05/01/2015)
Certaines dispositions de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 intéressent les entreprises, notamment en
TPE : la durée des contrôles URSSAF limitée
(24/11/2014)
Jusqu’à présent, aucune restriction n’existait quant à la durée d’un contrôle de
Le RSI précise les obligations des indépendants
(03/11/2014)
Le Régime Social des Indépendants (RSI) rappelle l’obligation d’affiliation et de cotisation des travailleurs
Nouveaux allègements de cotisations sociales en 2015
(01/09/2014)
Le 1er janvier 2015, la réduction Fillonsera élargie. Elle vise à mettre un place un dispositif "zéro
URSSAF : les informations préalables au contrôle
(19/05/2014)
L’URSSAF peut venir vous contrôler dans votre entreprise mais doit au préalable, vous en avertir et vous préciser
Une pétition contre la concurrence déloyale étrangère
(29/10/2013)
La Fédération Française du Bâtiment lance une pétition nationale pour dénoncer la concurrence
Contrôles Urssaf entre droits et obligations
(28/10/2013)
Le contrôle Urssaf est la bête noire des entreprises, d'autant plus que les entreprises sont souvent contrôlées tous
Urssaf : l’inspecteur peut-il emmener des documents ?
(30/09/2013)
Lors du contrôle d’une entreprise, l’inspecteur de l’Urssaf peut-il emmener tous les documents qu’il juge
Suivant
Boutique
Bordereau ARTIPRIX Gros Oeuvre & Second Oeuvre
Logiciel devis factures en ligne ZOOMBAT + base de prix TCE ARTIPRIX
ZOOMBAT Projets + base(s) de prix ARTIPRIX
Newsletter
Dernière revue
Webmagazine Matériaux biosourcés - Forum Bois Construction 2025
Consultez le magazine
Produits
PRB RÉVOMUR M
par
PRB
La solution déco-conçue haute performance. Le PRB RÉVOMUR M est un enduit organique structuré éco-conçu, intégrant 35% de matières premières recyclées. Prêt à l'emploi et avec une granulométrie moyenne, ce revêtement de peinture épais s'applique en finition talochée ou roulée sur les murs extérieurs et intérieurs, tant en neuf qu'en rénovation. Le PRB RÉVOMUR M dispose, de plus, d’une glissance incomparable apportant un grand confort d’application. Certifié EXCELL+ et A+, il émet très peu de composés organiques volatils, contribuant ainsi à un air intérieur plus sain. Sa formulation fibrée réduit les microfissures, assurant une grande longévité du revêtement et ses teintes lumineuses offrent une finition éclatante. Il dispose également d’agents actifs encapsulés, apportant au PRB RÉVOMUR M une excellente résistance à l’encrassement urbain et au verdissement. D’une conservation de 24 mois, cet RPE éco-conçu s’applique sur différents supports : bétons banchés et ragréés (D.T.U. 23.1), panneaux préfabriqués, enduits traditionnels (D.T.U. 261) ou monocouches, supports plâtres. Le produit bénéficie des avantages suivants : Produit écoconçu avec 35 % de matières premières recyclées Glissance incomparable, grand confort d’application Excellente résistance à l’encrassement urbain et au développement des microorganismes Fibré, réduit le phénomène de microfissure Idéal finition talochée, teintes lumineuses
PRB PLANIEXPERT 3
par
PRB
Enduit de ragréage autolissant. Le PRB PLANIEXPERT 3 est un ragréage autolissant classifié P3, spécialement conçu pour répondre aux exigences des grands chantiers. Destiné aux sols intérieurs, ce produit polyvalent s’adapte aussi bien aux projets de construction neuve qu’aux travaux de rénovation. Pensé pour les grands chantiers, ce produit se distingue par sa robustesse et sa polyvalence : il peut être appliqué aussi bien à la machine qu’à la main, selon les besoins du chantier. Sa formulation permet un séchage accéléré et réduit les délais de recouvrement jusqu’à 6 h (selon support et épaisseur), permettant de passer rapidement aux étapes suivantes du chantier. PRB PLANIEXPERT 3 s’impose ainsi comme le choix idéal des professionnels recherchant un produit efficace et durable, adapté aux exigences des sols très sollicités. Les avantages du prb PLANIEXPERT 3 : · Spécial solier grand chantier Neuf et rénovation Application machine ou manuelle Séchage et délais de recouvrement réduits Labélisé A+ CONDITIONNEMENT : Disponible en sac papier de 25 kg en gris. CONSERVATION : LE PRB PLANIEXPERT 3 se conserve 12 mois dans son emballage d’origine fermé dans un local sec, tempéré, ventilé, à l’abri des intempéries et sans contact avec le sol.
MAX’O GAZ
par
Charot
Générateur à gaz. Le MAX’O GAZ est un producteur d’eau chaude sanitaire tout inox, à rendement élevé, pour une production en semi-instantané dans les secteurs tertiaires, résidentiels et industriels . -Reservoir et foyer en acier Inox 316 L -Bruleur air pulse C.E. puissance 69 à 110 kW selon capacité -B23, B23P, C13, C33 et C43 -Temperature < = 95°C -Pression de service : 7 bar maxi -Jaquette tole classee au feu M0 Ep 100 mm -Regulateur Pack Control 3 -Pompe d’homogeneisation -Rendement jusqu’à 108 % sur P.C.I. au demarrage -Logiciel de supervision offert -Nature (G20, G25 ou G31) et pression gaz à préciser à la commande pour préréglage de l’appareil. -Ventouse standard : modèle horizontal Lg 800
Dernières Newsletters Thématiques
Assainissement Voiries
L’ensemble des VRD est essentiel pour assurer le bon fonctionnement d’une zone urbaine en garantissant la sécurité, la circulation fluide, la gestion des eaux et l’accès aux services publics.
Notre sélection pour le Gros Oeuvre
Le gros œuvre désigne l’ensemble des travaux structurels permettant d’assurer la stabilité, la résistance mécanique et la pérennité d’un ouvrage.
N'oubliez pas votre sélection produits
Retrouvez tous les produits de ces fabricants, leurs actualités, leurs nouveautés,... Adressez nous vos demandes de renseignement par produit, ou pour l'ensemble de notre sélection, nous les ferons parvenir aux fabricants concernés
Partenaires
Derniers Publi-Informations
Quels matériaux biosourcés et recyclés pour un mobilier urbain durable ?
Les villes repensent leurs aménagements extérieurs face aux enjeux environnementaux. Le mobilier urbain n’échappe pas à cette tendance. De plus en plus de collectivités privilégient aujourd’hui des matériaux biosourcés et recyclés pour créer des espaces publics durables, esthétiques et respectueux de l’environnement.
Les erreurs courantes à éviter pour protéger efficacement son logement
Qui n'a jamais ressenti cette inquiétude en partant en vacances, se demandant si tout allait bien se passer à la maison pendant son absence ? La protection de notre chez-soi représente bien plus qu'une simple préoccupation matérielle – c'est notre cocon, notre refuge.
Cantillana France : L’innovation au service des chantiers de demain
Depuis 1992, Cantillana France conçoit et fabrique des mortiers et bétons prêts à l’emploi, destinés aux applications intérieures et extérieures, et spécialement adaptés aux exigences des travaux de génie civil et de gros œuvre, où les exigences techniques sont les plus élevées.
Votre avis compte
Accidents du travail : faut-il
boycotter le Mondial 2034 en Arabie saoudite ?
(26 votants)
Oui
Non