Commande vocale :
Dernière recherche :
Dernièr résultat :
Panier
Se connecter
BATIRAMA
L'INFO
Accueil
Actualités
Dossiers
DTU / Réglementation
Technique
Matériels
Gestion
Portraits
Indices / Index
Formulaires
Jeux concours
NEWSLETTERS
Actualité
Thématique
DOSSIERS THEMATIQUES
PUBLI-INFORMATION
REVUES
PRODUITS
Recherche Fabricant
Recherche par rubrique
CHIFFRAGE
BOUTIQUE
Accueil
Bordereaux de prix ARTIPRIX
Librairie
Logiciel Devis Factures en ligne ZOOMBAT
Outil de chiffrage rapide ZOOMBAT Projets
Logiciel Devis Factures ARTIDEVIS
MON COMPTE
Compte artisan
Compte industriel
Compte prescripteur / autres
Devenez annonceur
Inscription Newsletter
Se connecter
Pour aller plus loin
Droit du travail et jurisprudence : le point sur toutes les nouveautés
(03/11/2025)
Remise des documents de fin de contrat, la même faute qui peut être sanctionnée différemment, etc. : François Taquet, avocat, revient sur toutes
Droit du travail : tout ce qui a changé au cours de l'été 2025
(31/08/2025)
L’été aura été riche au niveau du droit du travail : réforme des saisies sur salaire, congés payés et arrête maladie, ... L'occasion pour
Juridique et monde du travail : le point sur toutes les nouveautés de ce mois d'avril 2025
(02/06/2025)
Procédure de rescrit social, télétravail, défense du salarié licencié, etc. : François Taquet, avocat, revient sur toutes les nouveautés en
Le promoteur Nexity veut (encore) supprimer des postes (120)
(07/05/2025)
Edouard Denis, filiale du promoteur Nexity qui avait supprimé 500 emplois en 2024, souhaite lancer un plan de départs volontaires concernant 120
2024 : une année record de lutte contre les fraudes !
(14/04/2025)
Les organismes de sécurité sociale annoncent des chiffres records concernant la lutte contre les fraudes, notamment celle aux faux arrêts de
Attention au formalisme du contrat de travail !
(03/02/2025)
Dans une récente décision du 12 juin 2024 (n° 22-20962), la chambre sociale de la Cour de cassation rappelle l'importance du formalisme en
Démission liée à un abandon de poste : le Conseil d’État valide le processus
(20/01/2025)
Démission du salarié qui abandonne volontairement son poste : quelles conséquences ? Et que dit la loi ? Me Taquet répond à toutes les questions
Quelle rémunération pour un salarié qui refuse le passage à temps partiel ?
(02/12/2024)
Quelle rémunération pour un salarié qui refuse le passage à temps partiel, suite à la préconisation du médecin du travail ? (Cass soc. 19 juin
Licenciement pour inaptitude à l’emploi : à quoi le salarié a-t-il droit ?
(30/10/2024)
François Taquet, avocat, nous révèle tout ce qu'il faut savoir dans le cas d'un licenciement pour inaptitude à l’emploi déclarée par le
Droit du travail, contrôle Urssaf : les derniers cas de jurisprudence
(12/02/2024)
Départ en congés sans prévenir l'employeur, contrôle d'alcoolémie sur le lieu de travail, motifs multiples de licenciement... les derniers cas
Droit du travail, contrôle Urssaf : les derniers cas de jurisprudence
(12/01/2024)
Licenciement pendant le congé maternité, modification du contrat de travail, remarque grivoise par email à une subordonnée… François Taquet,
Un salarié peut-il se faire licencier pour des infractions au code de la route ?
(30/10/2023)
L'infraction a-t-elle été commise pendant le temps de travail de l'employé ? Peut-il continuer à effectuer son travail s'il n'a plus de permis ?
Contrats, ruptures, débauchage... Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(09/06/2023)
Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail et les contrôles Urssaf, par François Taquet, avocat.
Dorénavant, en cas d'abandon de poste, la démission est présumée par défaut
(22/05/2023)
Depuis la loi du 21 décembre 2022, on présume la démission en cas d'abandon de poste, après mise en demeure.
Licenciement : inaptitude ou disciplinaire, quel motif retenir ?
(13/03/2023)
Si un salarié est déclaré inapte à l'emploi par le médecin du travail, peut-il être licencié pour un autre motif? Les derniers cas de
Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(10/02/2023)
Changements de conditions de travail, licenciement, fautes dans le cadre du travail, prud'hommes... mais aussi les derniers cas de jurisprudence en
Licenciement, rupture de contrat... les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(16/01/2023)
... mais aussi santé et sécurité sur le lieu de travail et paiement des mises en demeures. François Taquet, avocat, nous révèle les derniers
La désorganisation d’un service n’est pas suffisante pour licencier un salarié malade
(21/10/2022)
Article de François Taquet, avocat spécialiste droit du travail et contrôle Urssaf. (Photo © jcomp - Freepik)
Droit du travail et contrôle Urssaf : les derniers cas de jurisprudence
(12/09/2022)
Les derniers cas de jurisprudence analysés par François Taquet, avocat.
Faut-il consulter le CSE en cas d'inaptitude physique d'un salarié?
(07/07/2022)
L'employeur doit-il consulter le comité social et économique lorsque l'avis d'inaptitude du médecin le dispense de rechercher un reclassement?
Droit du travail : employeurs, employés, attention au langage fleuri !
(10/06/2022)
François Taquet, avocat, évoque les dernières évolutions en matière de droit du travail et les derniers cas de jurisprudence. (Photo © Mohamed
Travailler pendant un arrêt maladie…. est-ce une cause de licenciement ?
(02/05/2022)
Quelles sont les fautes pouvant justifier un licenciement immédiat? Le point sur les derniers affaires sociales jugées en court de cassation, par
Du côté de la jurisprudence dans le domaine du droit social
(07/03/2022)
Redressement Urssaf, licenciement disciplinaire... Les dernières décisions de tribunaux dans le domaine du droit du travail.
Rupture du contrat de travail : quel est le délai de contestation du salarié ?
(10/05/2021)
En cas de rupture du contrat de travail, le salarié bénéficiait d’un délai de 5 ans pour organiser une action
Motivation de la lettre de licenciement : une faculté de rattrapage….
(08/02/2021)
Le Code du travail offre à l’employeur, qui a oublié de motiver la cause du licenciement dans un courrier de rupture, la
Un plan de départ volontaire contesté chez Travaux du Midi, filiale de Vinci
(28/07/2020)
Une centaine de salariés de l'entreprise Travaux du Midi, filiale de Vinci Construction, ont bloqué le chantier du magasin Ikea
Crise du Covid-19 : ce que le chef d'entreprise doit éviter de faire
(02/06/2020)
ll est à craindre que certaines entreprises connaissent des difficultés dans un proche avenir, suite à la crise du Covid-19. Que
L'actualité sociale de l'été en bref
(02/09/2019)
Congé paternité, dématérialisation des arrêts de travail, CDD unique, plafonnement des indemnités pour
Jurisprudence : attention à la rupture conventionnelle
(27/08/2019)
Voici une sélection de décisions de la cour de cassation en droit social où l’on retiendra notamment que l’employeur
Tarkett va fermer deux usines au Canada
(17/04/2019)
Le groupe français Tarkett, fabricant de revêtements de sols, a annoncé la fermeture de deux sites de production canadiens pour
Vous pouvez désormais licencier un salarié en utilisant des modèles
(26/02/2018)
Six modèles de lettre-type que l’employeur peut utiliser viennent de paraître au Journal Officiel. Des courriers
Ce que les ordonnances Macron vont changer en matière de licenciement
(27/11/2017)
Un des objectifs des ordonnances Macron est de sécuriser la procédure de licenciement. Les nouveautés concernent le
Coup d’envoi des ordonnances Macron
(03/07/2017)
Le Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance des mesures pour le renforcement du dialogue social va être
Assurance chômage : ce qui va changer pour les employeurs et les salariés
(02/05/2017)
Un accord trouvé par les partenaires sociaux le 28 mars 2017 modifie quelques règles pour les demandeurs d'emploi et les
A propos du contrat de sécurisation professionnelle
(03/04/2017)
L’Unedic a publié une étude intitulée « le vécu du CSP en 2016 ». Ce contrat né en 2011
Licenciement : pas de précipitation !
(27/03/2017)
Prudence en matière de licenciement ! Il faut éviter de procéder de manière impulsive, rappelle un arrêt de Cour
Jurisprudence : distinguer une faute lourde d'une faute grave
(06/03/2017)
Qu'est ce qu'une faute lourde, qui engage la responsabilité financière du salarié, et comment la distinguer de la
Jurisprudence : licenciement économique et poursuites disciplinaires
(23/01/2017)
La Cour de Cassation a rendu plusieurs décisions en matière de licenciement économique ou de poursuites disciplinaires.
Du nouveau dans la rupture conventionnelle
(12/12/2016)
La rupture conventionnelle marche bien puisque 188 850 ruptures conventionnelles auraient été homologuées au premier semestre
Une nouvelle définition du licenciement économique
(26/09/2016)
La loi Travail comporte une nouvelle définition du licenciement économique qui se veut plus sécurisante pour les employeurs.
Jurisprudence : Licenciement... et covoiturage
(12/09/2016)
Petit retour sur le formalisme à respecter en termes de licenciement (et rupture conventionnelle) mais voici également les
Jurisprudence : faute lourde et licenciement en fin de chantier
(25/07/2016)
Voici les dernières décisions de la chambre sociale la Cour de cassation à connaître en matière de licenciement
Jurisprudence : licenciement économique, inaptitude et reclassement
(02/05/2016)
La chambre sociale de la cour de Cassation a rendu quelques avis en matière de droit social et de travail que les employeurs doivent
Où en est la réforme du Code du travail ?
(08/02/2016)
Robert Badinter vient de rendre son rapport sur la réforme du Code du Travail qui se veut plus simple et accessible à
Jurisprudence : Démission et rupture conventionnelle
(21/12/2015)
Voici quelques décisions récentes de la cour de Cassation en matière de droit social : démision, convention collective
Jurisprudence : contrat d’apprentissage et faute lourde
(23/11/2015)
La cour statue sur la rupture d’un contrat d’apprentissage à l’initiative de l’employeur, la faute lourde et le
Congé maternité : quelle durée de protection ?
(05/10/2015)
Un arrêt maladie après le congé maternité ne reporte pas la durée de protection, selon un récent
Liquidation Richard Ducros : Fayat condamné
(29/09/2015)
La cour d'appel de Montpellier a confirmé l'existence de "co-emploi" entre les Etablissements Richard Ducros et le groupe
Offres de reprise à la découpe pour le groupe de BTP Trabet
(28/04/2015)
Le tribunal de commerce de Strasbourg statuera le 11 mai sur les différentes offres de reprise de la principale société du
Liberté d’expression et mise à pied conservatoire
(08/12/2014)
La cour de cassation revient à l’occasion de récentes décisions sur les notions parfois controversées de
Droit social : gare au non respect des formalités
(20/10/2014)
Attention au respect des formalités ! La cour de cassation revient sur l’attestation Pôle emploi à délivrer
Du côté de la jurisprudence en matière de droit du travail
(22/09/2014)
La cour de cassation a rendu quelques décisions concernant le contrat d’apprentissage, l’avertissement à
Contrat de sécurisation professionnel: attention aux formalités
(07/07/2014)
En cas de licenciement économique, l’employeur doit proposer au salarié une mesure d’accompagnement : le contrat de
Faute grave du salarié en CDD : quelle procédure ?
(22/06/2014)
Quelle procédure appliquer en cas de licenciement pour faute grave d’un salarié sous CDD ? La cour de cassation
Les nouvelles mentions du certificat de travail
(28/04/2014)
Les mentions obligatoires dans le certificat de travail vont encore changer à compter du 1er juin 2014. Quelles seront-elles ?
La cour d'appel condamne Fayat à indemniser 158 ex-salariés
(16/04/2014)
La Cour d'appel de Nîmes a jugé Fayat, 4e groupe de BTP en France, responsable de la liquidation en mai 2011 de son ancienne
Jurisprudence : précisions sur le licenciement économique
(31/03/2014)
Voici deux décisions qui apportent des précisions en matière de licenciement économique et de visites médicales
Nouvelles précisions sur la rupture conventionnelle
(10/03/2014)
La chambre sociale a rendu des décisions sur la rupture conventionnelle : il sera difficile pour un salarié de remettre en cause une
Licenciement économique : précisions des tribunaux
(03/03/2014)
En cette période de difficultés et de crise pour les entreprises, la justice rend de nombreuses décisions concernant le
Jurisprudence : précisions sur l’entretien préalable
(17/02/2014)
Voici quelques décisions récentes de la justice à retenir en matière de licenciement, entretien
Solaire Direct va supprimer 40% de ses effectifs en France
(17/12/2013)
Spécialisée dans les parcs photovoltaïques, Solaire Direct va supprimer 60 postes sur 160 en France, mais continuera à
Le licenciement vu par la Cour de Cassation
(02/12/2013)
Si certaines situations justifient le licenciement d’un salarié, en revanche, d’autres faits et gestes du salarié ne
Le point sur la rupture conventionnelle
(12/11/2013)
La rupture conventionnelle fonctionne bien, et même très bien. Toutefois, cet engouement ne saurait constituer une raison pour
Le licenciement disciplinaire vu par la Cour de cassation
(14/10/2013)
Voici deux arrêts récents de la Cour de cassation qui font le point en matière de licenciement disciplinaire et
Premières décisions rendues sur la rupture conventionnelle
(09/09/2013)
On attendait avec impatience les premiers arrêts de la chambre sociale de la cour de cassation ! Plusieurs décisions
Du nouveau dans les délais de prescription en droit du travail
(27/08/2013)
De quel délai dispose un salarié pour introduire une action devant le conseil de prud’hommes ou pour réclamer une somme
Du côté de la jurisprudence et de la rupture conventionnelle
(08/07/2013)
Voici quelques décisions de la justice. On retiendra, entre autres,que les tribunaux semblent tempérer leur jurisprudence sur la
Sécurisation de l’emploi : quid des TPE-PME ?
(21/05/2013)
La plupart des dispositions relatives à la loi sur la sécurisation de l’emploi concernent les grosses entreprises. Pourtant,
Multitec liquidée, 116 licenciements à la clé
(17/05/2013)
Multitec, une entreprise de second oeuvre technique dans le bâtiment, dont le siège est situé à Pérols
Licenciement : attention au respect des délais
(13/05/2013)
La cour de Cassation réaffirme ici qu’un délai de 5 jours pleins et ouvrables doit être respecté entre
Un salarié licencié peu après son inaptitude au travail débouté
(22/04/2013)
Le conseil des prud'hommes de Boulogne-Billancourt a débouté un ex-coffreur de Spie-Batignolles, licencié
Permis de conduire suspendu pour cause d’ébriété…
(15/04/2013)
L’état d’ébriété dans le bâtiment et les travaux publics est un phénomène
Peut-on licencier un salarié en maladie prolongée ?
(11/03/2013)
Le salarié en arrêt maladie pendant neuf mois, a été licencié pour absence prolongée perturbant le
Période d’essai non respectée : quelle sanction ?
(25/02/2013)
Les règles applicables dans le cadre de la période d’essai ont été modifiées par la loi n° 2008-596
Licenciement : une conciliation prud’homale bientôt possible
(11/02/2013)
L’accord national interprofessionnel signé par 3 syndicats salariés (CFDT, la CFTC et la CFE-CGC) et rejeté par 2
Sécurisation de l’emploi : ce qui va changer
(14/01/2013)
Le patronat a accepté le principe d'une taxation de certains contrats courts, principal point de blocage dans la négociation sur
Rupture conventionnelle: peut-on faire l’entretien au bistrot ?
(16/12/2012)
La jurisprudence ne se montre pas très tatillonne sur l’obligation d’entretien prévue dans le cadre
Le plan social de Lafarge à Frangey aura bien lieu
(27/11/2012)
La justice a donné son feu vert au plan social qui prévoit à terme la fermeture de l'usine cimentière de Lafarge
Licenciement et démission: ce que disent les tribunaux
(19/11/2012)
Voici quelques décisions récentes de la justice. Attention, ni la baisse de votre chiffre d’affaires ni celle de vos
TVA à 10% : des milliers d'emplois menacés
(07/11/2012)
Le relèvement du taux intermédiaire de TVA de 7% à 10% en 2014 va entraîner la perte de plusieurs milliers emplois dans
Suivant
Boutique
Bordereau ARTIPRIX Gros Oeuvre & Second Oeuvre
Logiciel devis factures en ligne ZOOMBAT + base de prix TCE ARTIPRIX
ZOOMBAT Projets + base(s) de prix ARTIPRIX
Newsletter
Dernière revue
Hors-série spécial Artibat 2025 !
Consultez le magazine
Produits
Plancher Seacoustic 3
par
SEAC
Le plancher mixte bois/béton léger, biosourcé et bas carbone. Montage : PLTA EBS + Stoptherm ES + EP Feu + matériau résilient Le plancher SEACOUSTIC 3 est un plancher hourdis constitué de poutrelles et d’un hourdis EBS Biosourcé. L’EBS matériau biosourcé, stocke le CO2 : moins 7,66 kg CO2 éq. / m² selon les normes NF EN 15804 + A1 et NF EN 15804 / CN Grâce à ce système, vous diminuez les quantités d’acier et de béton pour réduire significativement les émissions de gaz à effet de serre (CO2) par rapport à une dalle pleine. L'apport de produits Biosourcé est entre 7,50 et 9,50 kg par m². Bas carbone (3 fois moins d'acier et 2,5 fois moins de béton qu'une dalle pleine) Impact carbone : 20,2 kg de CO2 par m² de plancher (faux plafond inclus) au lieu de 52 kg pour une dalle pleine, soit 2,6 fois moins L'ensemble plancher poutrelles + hourdis est carbone négatif à - 1,12 kg CO2 éq./m² selon les normes NF EN 15804 + A1 et NF EN 15804 / CN. Poids Biogénique de 11,1 kg/m² selon les normes NF EN 15804 + A1 et NF EN 15804 / CN Le plancher SEACOUSTIC 3 a d’excellentes performances acoustiques et coupe feu.Si nécessaire, il traite l’isolation acoustique des logements et traite très facilement les ponts thermiques à la jonction mur-plancher. Son poids d'environ 220 kg/m² au lieu de 500 kg pour une dalle pleine permet de faire des économies importantes sur la structure du bâtiment autant financières qu'en émissions de CO2. Le système SEACOUSTIC 3 est une solution polyvalente qui peut être utilisée dans le cas d’un revêtement de sol souple ou dans le cas d’une chape de carrelage sur un matériau résilient. Les plus produit : • Traitement du pont thermique Total • Rupture totale du pont thermique en respectant les exigences du bâtiment • Finition parfaite • Solution polyvalente Le système est référencé dans le "référentiel Qualitel Acoustique" édité par le CERQUAL qui recense les solutions constructives permettant d'atteindre la conformité aux exigences acoustiques. • Bas carbone • Biosourcé • Conforme à la réglementation environnementale • Légèreté • Finition parfaite • Polyvalence • Mise en œuvre simple
TF400-G
par
Lancy
Pompe à chape fluide. Nouvelle génération de pompe à chape fluide puissante et conforme à la norme Stage V, très simple d’utilisation et tractable sur essieu non freiné. Dotée d’un moteur essence silencieux et puissant conforme à la norme anti-pollution Stage V Machine la plus puissante du marché avec un moteur de 37 kW Fonction « Start & Stop » et gestion de la puissance moteur de série pour économie de carburant Pas de filtre à particules, ni système de régénération Entretien simplifié par rapport à un moteur diesel Stage V équivalent Équipée d’une vie jaquette 2L8 avec un système de changement rapide de la pompe Conçue avec des composants fiables et de qualité reconnue Très simple d’utilisation avec un nouveau clavier de commandes et afficheur dernier cri Réglage précis du débit avec radio commande en série Grille à cornières brevetée et développée spécialement pour la chape fluide Essieu non freiné et équilibrage optimal pour manœuvre facile sur les chantiers
Parcours en autonomie FEEBAT RENO REGLO
par
ATEE - Programme FEEBAT
Les clés des devis, factures et de la relation client. Ce parcours en ligne et en autonomie s’adresse aux professionnels du bâtiment disposant ou visant un signe RGE. Objectifs : Comprendre et appliquer les clés de réussite pour : Gérer les relations avec leurs clients dans le cadre des travaux de rénovation énergétique, Produire des devis et factures conformes au Code de la Consommation et aux exigences liées au signe RGE qui conditionnent la délivrance des aides financières aux particuliers (MaPrimeRénov’, CEE…). Contenu du parcours : Relation client avant signature du devis : Les informations précontractuelles incontournables Les pratiques trompeuses et agressives Les règles du démarchage téléphonique Pour une communication irréprochable La gestion des données personnelles Devis : Portée du devis Mentions pour un devis conforme Les conditions générales de vente Les taux de TVA applicables Reconnaitre un devis conforme Travaux, facturation et garanties : L’exécution du contrat La réception de travaux Les règles à suivre pour une facture conforme Les garanties Modalités : Parcours en ligne gratuit, en autonomie
Dernières Newsletters Thématiques
Le béton dans la construction : un matériau essentiel en constante évolution
Polyvalence, performance et durabilité : le béton reste incontournable dans la construction moderne, alliant tradition et innovation pour relever les enjeux de demain.
La réglementation thermique : un levier clé pour des bâtiments performants
la réglementation thermique est un moteur d’innovation pour construire des bâtiments à la fois respectueux de l’environnement et adaptés aux défis de demain.
Bien choisir son outillage pour plus d'efficacité
L’outillage destiné aux professionnels du BTP se distingue par sa robustesse, sa précision et sa capacité à répondre aux exigences des chantiers les plus complexes.
Partenaires
Derniers Publi-Informations
Préparer un projet de construction de maison
La construction d'une maison est une aventure passionnante, mais elle nécessite une préparation minutieuse. Que vous soyez un novice ou un constructeur averti, comprendre tous les détails peut faire la différence entre le succès et l'échec de votre projet.
Rénover un bien ancien à Bruxelles : quel rôle joue le peintre dans la remise à neuf ?
Rénover un bien ancien à Bruxelles, c’est remettre en lumière un lieu qui a une âme, une histoire, un passé qui se lit dans chaque détail. Mais c’est aussi un véritable défi technique, où rien ne peut être laissé au hasard.
Weber présente sa nouvelle gamme de ragréages, plus simple, lisible et performante
Weber, acteur de référence dans les solutions de préparation des sols, renforce son positionnement avec une gamme de ragréages entièrement repensée. Conçue pour simplifier le choix des utilisateurs et répondre précisément aux besoins du terrain, elle résulte d’un important travail d’écoute du marché et d’optimisation technique.
Votre avis compte
Accidents du travail : faut-il
boycotter le Mondial 2034 en Arabie saoudite ?
(115 votants)
Oui
Non