Commande vocale :
Dernière recherche :
Dernièr résultat :
Panier
Se connecter
BATIRAMA
L'INFO
Accueil
Actualités
Dossiers
DTU / Réglementation
Technique
Matériels
Gestion
Portraits
Indices / Index
Formulaires
Jeux concours
NEWSLETTERS
Actualité
Thématique
DOSSIERS THEMATIQUES
PUBLI-INFORMATION
REVUES
PRODUITS
Recherche Fabricant
Recherche par rubrique
CHIFFRAGE
BOUTIQUE
Accueil
Bordereaux de prix ARTIPRIX
Logiciel Devis Factures en ligne ZOOMBAT
Outil de chiffrage rapide ZOOMBAT Projets
Logiciel Devis Factures ARTIDEVIS
MON COMPTE
Compte artisan
Compte industriel
Compte prescripteur / autres
Devenez annonceur
Inscription Newsletter
Se connecter
Pour aller plus loin
Attention au formalisme du contrat de travail !
(03/02/2025)
Dans une récente décision du 12 juin 2024 (n° 22-20962), la chambre sociale de la Cour de cassation rappelle l'importance du formalisme en
Démission liée à un abandon de poste : le Conseil d’État valide le processus
(20/01/2025)
Démission du salarié qui abandonne volontairement son poste : quelles conséquences ? Et que dit la loi ? Me Taquet répond à toutes les questions
Quelle rémunération pour un salarié qui refuse le passage à temps partiel ?
(02/12/2024)
Quelle rémunération pour un salarié qui refuse le passage à temps partiel, suite à la préconisation du médecin du travail ? (Cass soc. 19 juin
Licenciement pour inaptitude à l’emploi : à quoi le salarié a-t-il droit ?
(30/10/2024)
François Taquet, avocat, nous révèle tout ce qu'il faut savoir dans le cas d'un licenciement pour inaptitude à l’emploi déclarée par le
Droit du travail, contrôle Urssaf : les derniers cas de jurisprudence
(12/02/2024)
Départ en congés sans prévenir l'employeur, contrôle d'alcoolémie sur le lieu de travail, motifs multiples de licenciement... les derniers cas
Droit du travail, contrôle Urssaf : les derniers cas de jurisprudence
(12/01/2024)
Licenciement pendant le congé maternité, modification du contrat de travail, remarque grivoise par email à une subordonnée… François Taquet,
Un salarié peut-il se faire licencier pour des infractions au code de la route ?
(30/10/2023)
L'infraction a-t-elle été commise pendant le temps de travail de l'employé ? Peut-il continuer à effectuer son travail s'il n'a plus de permis ?
Contrats, ruptures, débauchage... Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(09/06/2023)
Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail et les contrôles Urssaf, par François Taquet, avocat.
Dorénavant, en cas d'abandon de poste, la démission est présumée par défaut
(22/05/2023)
Depuis la loi du 21 décembre 2022, on présume la démission en cas d'abandon de poste, après mise en demeure.
Licenciement : inaptitude ou disciplinaire, quel motif retenir ?
(13/03/2023)
Si un salarié est déclaré inapte à l'emploi par le médecin du travail, peut-il être licencié pour un autre motif? Les derniers cas de
Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(10/02/2023)
Changements de conditions de travail, licenciement, fautes dans le cadre du travail, prud'hommes... mais aussi les derniers cas de jurisprudence en
Licenciement, rupture de contrat... les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(16/01/2023)
... mais aussi santé et sécurité sur le lieu de travail et paiement des mises en demeures. François Taquet, avocat, nous révèle les derniers
La désorganisation d’un service n’est pas suffisante pour licencier un salarié malade
(21/10/2022)
Article de François Taquet, avocat spécialiste droit du travail et contrôle Urssaf. (Photo © jcomp - Freepik)
Droit du travail et contrôle Urssaf : les derniers cas de jurisprudence
(12/09/2022)
Les derniers cas de jurisprudence analysés par François Taquet, avocat.
Faut-il consulter le CSE en cas d'inaptitude physique d'un salarié?
(07/07/2022)
L'employeur doit-il consulter le comité social et économique lorsque l'avis d'inaptitude du médecin le dispense de rechercher un reclassement?
Droit du travail : employeurs, employés, attention au langage fleuri !
(10/06/2022)
François Taquet, avocat, évoque les dernières évolutions en matière de droit du travail et les derniers cas de jurisprudence. (Photo © Mohamed
Travailler pendant un arrêt maladie…. est-ce une cause de licenciement ?
(02/05/2022)
Quelles sont les fautes pouvant justifier un licenciement immédiat? Le point sur les derniers affaires sociales jugées en court de cassation, par
Du côté de la jurisprudence dans le domaine du droit social
(07/03/2022)
Redressement Urssaf, licenciement disciplinaire... Les dernières décisions de tribunaux dans le domaine du droit du travail.
Rupture du contrat de travail : quel est le délai de contestation du salarié ?
(10/05/2021)
En cas de rupture du contrat de travail, le salarié bénéficiait d’un délai de 5 ans pour organiser une action
Motivation de la lettre de licenciement : une faculté de rattrapage….
(08/02/2021)
Le Code du travail offre à l’employeur, qui a oublié de motiver la cause du licenciement dans un courrier de rupture, la
Un plan de départ volontaire contesté chez Travaux du Midi, filiale de Vinci
(28/07/2020)
Une centaine de salariés de l'entreprise Travaux du Midi, filiale de Vinci Construction, ont bloqué le chantier du magasin Ikea
Crise du Covid-19 : ce que le chef d'entreprise doit éviter de faire
(02/06/2020)
ll est à craindre que certaines entreprises connaissent des difficultés dans un proche avenir, suite à la crise du Covid-19. Que
L'actualité sociale de l'été en bref
(02/09/2019)
Congé paternité, dématérialisation des arrêts de travail, CDD unique, plafonnement des indemnités pour
Jurisprudence : attention à la rupture conventionnelle
(27/08/2019)
Voici une sélection de décisions de la cour de cassation en droit social où l’on retiendra notamment que l’employeur
Tarkett va fermer deux usines au Canada
(17/04/2019)
Le groupe français Tarkett, fabricant de revêtements de sols, a annoncé la fermeture de deux sites de production canadiens pour
Vous pouvez désormais licencier un salarié en utilisant des modèles
(26/02/2018)
Six modèles de lettre-type que l’employeur peut utiliser viennent de paraître au Journal Officiel. Des courriers
Ce que les ordonnances Macron vont changer en matière de licenciement
(27/11/2017)
Un des objectifs des ordonnances Macron est de sécuriser la procédure de licenciement. Les nouveautés concernent le
Coup d’envoi des ordonnances Macron
(03/07/2017)
Le Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance des mesures pour le renforcement du dialogue social va être
Assurance chômage : ce qui va changer pour les employeurs et les salariés
(02/05/2017)
Un accord trouvé par les partenaires sociaux le 28 mars 2017 modifie quelques règles pour les demandeurs d'emploi et les
A propos du contrat de sécurisation professionnelle
(03/04/2017)
L’Unedic a publié une étude intitulée « le vécu du CSP en 2016 ». Ce contrat né en 2011
Licenciement : pas de précipitation !
(27/03/2017)
Prudence en matière de licenciement ! Il faut éviter de procéder de manière impulsive, rappelle un arrêt de Cour
Jurisprudence : distinguer une faute lourde d'une faute grave
(06/03/2017)
Qu'est ce qu'une faute lourde, qui engage la responsabilité financière du salarié, et comment la distinguer de la
Jurisprudence : licenciement économique et poursuites disciplinaires
(23/01/2017)
La Cour de Cassation a rendu plusieurs décisions en matière de licenciement économique ou de poursuites disciplinaires.
Du nouveau dans la rupture conventionnelle
(12/12/2016)
La rupture conventionnelle marche bien puisque 188 850 ruptures conventionnelles auraient été homologuées au premier semestre
Une nouvelle définition du licenciement économique
(26/09/2016)
La loi Travail comporte une nouvelle définition du licenciement économique qui se veut plus sécurisante pour les employeurs.
Jurisprudence : Licenciement... et covoiturage
(12/09/2016)
Petit retour sur le formalisme à respecter en termes de licenciement (et rupture conventionnelle) mais voici également les
Jurisprudence : faute lourde et licenciement en fin de chantier
(25/07/2016)
Voici les dernières décisions de la chambre sociale la Cour de cassation à connaître en matière de licenciement
Jurisprudence : licenciement économique, inaptitude et reclassement
(02/05/2016)
La chambre sociale de la cour de Cassation a rendu quelques avis en matière de droit social et de travail que les employeurs doivent
Où en est la réforme du Code du travail ?
(08/02/2016)
Robert Badinter vient de rendre son rapport sur la réforme du Code du Travail qui se veut plus simple et accessible à
Jurisprudence : Démission et rupture conventionnelle
(21/12/2015)
Voici quelques décisions récentes de la cour de Cassation en matière de droit social : démision, convention collective
Jurisprudence : contrat d’apprentissage et faute lourde
(23/11/2015)
La cour statue sur la rupture d’un contrat d’apprentissage à l’initiative de l’employeur, la faute lourde et le
Congé maternité : quelle durée de protection ?
(05/10/2015)
Un arrêt maladie après le congé maternité ne reporte pas la durée de protection, selon un récent
Liquidation Richard Ducros : Fayat condamné
(29/09/2015)
La cour d'appel de Montpellier a confirmé l'existence de "co-emploi" entre les Etablissements Richard Ducros et le groupe
Offres de reprise à la découpe pour le groupe de BTP Trabet
(28/04/2015)
Le tribunal de commerce de Strasbourg statuera le 11 mai sur les différentes offres de reprise de la principale société du
Liberté d’expression et mise à pied conservatoire
(08/12/2014)
La cour de cassation revient à l’occasion de récentes décisions sur les notions parfois controversées de
Droit social : gare au non respect des formalités
(20/10/2014)
Attention au respect des formalités ! La cour de cassation revient sur l’attestation Pôle emploi à délivrer
Du côté de la jurisprudence en matière de droit du travail
(22/09/2014)
La cour de cassation a rendu quelques décisions concernant le contrat d’apprentissage, l’avertissement à
Contrat de sécurisation professionnel: attention aux formalités
(07/07/2014)
En cas de licenciement économique, l’employeur doit proposer au salarié une mesure d’accompagnement : le contrat de
Faute grave du salarié en CDD : quelle procédure ?
(22/06/2014)
Quelle procédure appliquer en cas de licenciement pour faute grave d’un salarié sous CDD ? La cour de cassation
Les nouvelles mentions du certificat de travail
(28/04/2014)
Les mentions obligatoires dans le certificat de travail vont encore changer à compter du 1er juin 2014. Quelles seront-elles ?
La cour d'appel condamne Fayat à indemniser 158 ex-salariés
(16/04/2014)
La Cour d'appel de Nîmes a jugé Fayat, 4e groupe de BTP en France, responsable de la liquidation en mai 2011 de son ancienne
Jurisprudence : précisions sur le licenciement économique
(31/03/2014)
Voici deux décisions qui apportent des précisions en matière de licenciement économique et de visites médicales
Nouvelles précisions sur la rupture conventionnelle
(10/03/2014)
La chambre sociale a rendu des décisions sur la rupture conventionnelle : il sera difficile pour un salarié de remettre en cause une
Licenciement économique : précisions des tribunaux
(03/03/2014)
En cette période de difficultés et de crise pour les entreprises, la justice rend de nombreuses décisions concernant le
Jurisprudence : précisions sur l’entretien préalable
(17/02/2014)
Voici quelques décisions récentes de la justice à retenir en matière de licenciement, entretien
Solaire Direct va supprimer 40% de ses effectifs en France
(17/12/2013)
Spécialisée dans les parcs photovoltaïques, Solaire Direct va supprimer 60 postes sur 160 en France, mais continuera à
Le licenciement vu par la Cour de Cassation
(02/12/2013)
Si certaines situations justifient le licenciement d’un salarié, en revanche, d’autres faits et gestes du salarié ne
Le point sur la rupture conventionnelle
(12/11/2013)
La rupture conventionnelle fonctionne bien, et même très bien. Toutefois, cet engouement ne saurait constituer une raison pour
Le licenciement disciplinaire vu par la Cour de cassation
(14/10/2013)
Voici deux arrêts récents de la Cour de cassation qui font le point en matière de licenciement disciplinaire et
Premières décisions rendues sur la rupture conventionnelle
(09/09/2013)
On attendait avec impatience les premiers arrêts de la chambre sociale de la cour de cassation ! Plusieurs décisions
Du nouveau dans les délais de prescription en droit du travail
(27/08/2013)
De quel délai dispose un salarié pour introduire une action devant le conseil de prud’hommes ou pour réclamer une somme
Du côté de la jurisprudence et de la rupture conventionnelle
(08/07/2013)
Voici quelques décisions de la justice. On retiendra, entre autres,que les tribunaux semblent tempérer leur jurisprudence sur la
Sécurisation de l’emploi : quid des TPE-PME ?
(21/05/2013)
La plupart des dispositions relatives à la loi sur la sécurisation de l’emploi concernent les grosses entreprises. Pourtant,
Multitec liquidée, 116 licenciements à la clé
(17/05/2013)
Multitec, une entreprise de second oeuvre technique dans le bâtiment, dont le siège est situé à Pérols
Licenciement : attention au respect des délais
(13/05/2013)
La cour de Cassation réaffirme ici qu’un délai de 5 jours pleins et ouvrables doit être respecté entre
Un salarié licencié peu après son inaptitude au travail débouté
(22/04/2013)
Le conseil des prud'hommes de Boulogne-Billancourt a débouté un ex-coffreur de Spie-Batignolles, licencié
Permis de conduire suspendu pour cause d’ébriété…
(15/04/2013)
L’état d’ébriété dans le bâtiment et les travaux publics est un phénomène
Peut-on licencier un salarié en maladie prolongée ?
(11/03/2013)
Le salarié en arrêt maladie pendant neuf mois, a été licencié pour absence prolongée perturbant le
Période d’essai non respectée : quelle sanction ?
(25/02/2013)
Les règles applicables dans le cadre de la période d’essai ont été modifiées par la loi n° 2008-596
Licenciement : une conciliation prud’homale bientôt possible
(11/02/2013)
L’accord national interprofessionnel signé par 3 syndicats salariés (CFDT, la CFTC et la CFE-CGC) et rejeté par 2
Sécurisation de l’emploi : ce qui va changer
(14/01/2013)
Le patronat a accepté le principe d'une taxation de certains contrats courts, principal point de blocage dans la négociation sur
Rupture conventionnelle: peut-on faire l’entretien au bistrot ?
(16/12/2012)
La jurisprudence ne se montre pas très tatillonne sur l’obligation d’entretien prévue dans le cadre
Le plan social de Lafarge à Frangey aura bien lieu
(27/11/2012)
La justice a donné son feu vert au plan social qui prévoit à terme la fermeture de l'usine cimentière de Lafarge
Licenciement et démission: ce que disent les tribunaux
(19/11/2012)
Voici quelques décisions récentes de la justice. Attention, ni la baisse de votre chiffre d’affaires ni celle de vos
TVA à 10% : des milliers d'emplois menacés
(07/11/2012)
Le relèvement du taux intermédiaire de TVA de 7% à 10% en 2014 va entraîner la perte de plusieurs milliers emplois dans
Inaptitude : qu'est ce qu'une semaine ?
(02/07/2012)
Le dictionnaire de la langue française nous apprend qu’il s’agit d’une « suite de sept jours consécutifs
Droit social: quelques décisions de tribunaux à suivre
(11/06/2012)
Voici quelques décisions de tribunaux récentes concernant l’inaptitude du salarié, la preuve de la durée du
Une entreprise peut elle prêter de la main d’œuvre ?
(04/06/2012)
L'article L.8231-1 du Code du travail prohibe toute opération à but lucratif de fourniture de main-d'œuvre qui a pour
Rupture conventionnelle: quand la jurisprudence s’en mêle
(27/05/2012)
La rupture conventionnelle n’est pas une opération sans risque. La jurisprudence rappelle que la procédure ne peut pas
Formation du salarié : que faire s’il quitte l’entreprise ?
(20/05/2012)
Vous offrez une formation à un salarié qui vous coûte de l’argent. Pouvez vous exiger que celui-ci reste dans votre
Suivant
Boutique
Bordereau ARTIPRIX Gros Oeuvre & Second Oeuvre
Logiciel devis factures en ligne ZOOMBAT + base de prix TCE ARTIPRIX
ZOOMBAT Projets + base(s) de prix ARTIPRIX
Newsletter
Dernière revue
Webmagazine spécial Forum EnerGaïa
Consultez le magazine
Produits
COMBIPACK S
par
Charot
Réservoirs tampon chauffage. Le COMBIPACK S est une version du COMBIPACK 3 avec serpentin INOX . Il permet de stocker les calories de toute source d’énergie d’appoint. . -Réservoir vertical en acier sans revêtement intérieur capacité de 750 à 1500 litres -Pression de service : 4 bar maxi. -8 orifices de circulation Ø40/49 -4 orifices Ø15/21 pour instrumentation -1 orifice de vidange totale -1 orifice Ø40/49 supplémentaire pour appoint électrique sur primaire. -1 échangeur serpentin inox toute énergie primaires : * 2,85m² pour 750 ou 1000 L * 3,27m² pour 1500 L -Peinture de protection extérieure -Jaquette calorifuge PVC souple non classée • Ep.50 mm de 150 à 300 L • Ep.100 mm de 500 à 3000 L
ECAP® AXC « Acrylic Siloxane Colour »
par
EDILTECO® France
Enduit de parement. ECAP® AXC «Acrylic Siloxane Colour» est un enduit de parement utilisé dans le cadre de constructions neuves ou de rénovations pour la protection et l’esthétique des façades. Cet enduit de finition organique, à base d’acrylo-siloxane, peut être utilisé aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur. Les liants, acrylique et siloxane, associés à la qualité des colorants, donnent un effet perlant et assurent durabilité et brillance des teintes. Perméable à la vapeur d’eau, il offre une très haute résistance aux intempéries. - Haute résistance à l’humidité, à l’attaque des champignons, des moisissures. - Large choix d’aspects, de granulométries et de teintes (500 couleurs) - Capacité autonettoyante. - Bonne résistance mécanique. - Classement au feu « B-s1, d0 » avec les systèmes ECAP® et EDIL-Therm® PSE et attestation de - conformité CSTB pour l’application du Guide de Préconisation ETICS-PSE d’avril 2016. - Utilisation intérieure ou en extérieure.
PAC Aérona3 monobloc
par
Grant France
Pompes à chaleur monoblocs Air/Eau. Les pompes à chaleur Aérona3 sont compacts et faciles à installer. La régulation peut gérer un circuit de chauffage direct, un circuit de chauffage mélangé, une production d'eau chaude sanitaire, un bouclage ECS et en option un mode cooling*. Les pompes à chaleur sont équipées de la technologie Inverter qui permet d'adapter la puissance du compresseur au besoin de l'habitation. Cette gamme innovante bénéficie d'une amélioration des performances énergétiques grâce à une meilleure capacité thermique du réfrigérant R32 ce qui permet d'avoir des SCOP** élevées même par des températures extérieures basses garantissant un fonctionnement jusqu'à -20°C. *Les PAC Aérona3 sont livrées avec un paramétrage standard en mode chauffage. Pour bénéficier du mode refroidissement, une sonde d'humidité est obligatoire. **Coefficient de performance saisonnier du système.
Dernières Newsletters Thématiques
L'étanchéité à l'air
Une bonne isolation ne suffit pas si une attention particulière n'est pas portée à l'étanchéité à l'air du bâtiment qui consiste à supprimer les fuites d'air parasites au travers de l'enveloppe.
Rénovation second œuvre
La rénovation a le vent en poupe...
Enduits, revêtements et peintures
Trouver des solutions d’enduits, de revêtements et de peintures pour l’intérieur ou l’extérieur qui soient à la fois efficaces, esthétiques, économiques et respectueuses de l’environnement… est un sacré challenge pour la filière.
Partenaires
Derniers Publi-Informations
Votre chez-vous, plus qu'un toit : le protéger des aléas de la vie
Notre logement, bien plus qu'un simple abri, représente un espace de vie précieux, souvent fruit de longues années d'efforts et d'investissements. Pourtant, ce sanctuaire n'est pas à l'abri des imprévus : incendies, dégâts des eaux, catastrophes naturelles ou encore cambriolages peuvent le menacer.
Que dit la loi à propos de l'installation d'un store banne chez soi ?
Procéder à un aménagement extérieur dans sa maison implique souvent de se conformer à une réglementation stricte. La pose d'un store banne ne fait pas exception.
Ain Carrelages : une success story entre tradition et modernité
Dans un marché du carrelage en perpétuelle évolution, peu d’entreprises ont su conjuguer savoir-faire artisanal et transformation digitale avec autant de succès qu’Ain Carrelages
Votre avis compte
L'Etat veut-il
sacrifier le chauffage au bois
?
(107 votants)
Oui
Non