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Pour aller plus loin
Entreprise Passenaud : comment un ferrailleur historique s’adapte aux déchets de chantier
(07/04/2025)
La REP PMCB s’applique sur les chantiers de bâtiment depuis mi-2023 et des entreprises de récupération de déchets se sont impliquées dans
Construire en zone Natura 2000 : des formalités supplémentaires
(04/04/2025)
Bien qu'ayant pour objectif la protection de l'environnement, une zone Natura 2000 n'interdit pas de nouvelles constructions mais exige des
Passoires thermiques : le Sénat souhaite assouplir les interdictions de mise en location
(03/04/2025)
La loi Climat et résilience de 2021 prévoit l'interdiction à la location des logements classés G sur l'échelle du DPE au 1er janvier 2025. Si le
Publication de l’arrêté S21 au Journal officiel : aurait-il pu être amélioré ?
(28/03/2025)
L'arrêté modifiant le dispositif de soutien au petit photovoltaïque sur bâtiment, est paru jeudi au Journal Officiel. Que contient-il vraiment ?
Comment Valérie Létard dresse les contours de l'aide aux "maires bâtisseurs"
(13/03/2025)
La ministre du Logement Valérie Létard a présenté, à l'occasion du salon immobilier de Cannes, les contours de l'aide financière aux maires qui
Logements vacants : gare aux taxes !
(26/02/2025)
La France a mis en place une politique de lutte contre les logements vacants notamment en instaurant la Taxe annuelle sur les logements vacants (TLV)
Le PS demande à la présidente de l'Assemblée de rétablir le groupe d'étude "Amiante"
(24/02/2025)
Le secrétaire général du PS et eurodéputé Pierre Jouvet, demande, dans une lettre adressée à la présidente de l'Assemblée Yaël Braun-Pivet
Un particulier qui réalise lui-même des travaux avant de vendre en est responsable
(24/02/2025)
Le particulier qui a réalisé lui-même des travaux avant la vente de son bien immobilier est considéré comme "constructeur" et donc redevable des
Marché de gros du gaz : Equinor et Danske se font taper sur les doigts
(17/02/2025)
La CRE a annoncé avoir sanctionné à hauteur de 12 millions d'euros le géant de l'énergie Equinor et sa filiale Danske Commodities pour
Ouvriers intoxiqués au plomb au château de Versailles : le procès, enfin
(11/02/2025)
En 2009, 5 ouvriers travaillant sur le chantier de restauration de l’Opéra royal à Versailles déposaient plainte (contamination au plomb).
Passoires thermiques : l'assouplissement des interdictions de location, c'est non !
(30/01/2025)
Une proposition de loi soutenue par le gouvernement, qui devait permettre d'assouplir l'interdiction de mise en location des logements énergivores a
Le bornage : toutes les réponses à vos questions !
(28/01/2025)
Le bornage correspond à la délimitation des propriétés voisines contiguës (article 646 du Code civil). Bien que fréquente, l'action en bornage
Les députés approuvent un texte pour lutter contre les pannes d'ascenseur
(27/01/2025)
L'Assemblée nationale a approuvé une proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenseur, un "sujet orphelin de la vie politique
Réformer MaPrimeRénov’, fermer l’ADEME, ... : que veut vraiment le gouvernement ?!
(21/01/2025)
Les attaques contre la rénovation énergétique et la protection de l'environnement se multiplient : le gouvernement veut réformer profondément
BACS, apprentis, logements G, MaPrimeRénov’ : découvrez les changements prévus pour 2025
(06/01/2025)
Application du Décret BACS, primes à l’embauche des apprentis, logements classés G interdits à la location, MaPrimeRénov’ : voici les
Énergie : découvrez tous les changements prévus pour 2025
(03/01/2025)
L’absence de loi de Finances, l’arrêt du transit du gaz russe via l’Ukraine et la panne d’une grosse usine de liquéfaction de gaz
Le recours des tiers à l'encontre d'un permis de construire : mode d'emploi
(31/12/2024)
Le permis de construire, autorisation administrative, accorde des droits à son titulaire mais il peut également avoir des effets directs vis à vis
Il n’y a pas d’alternative au R290 pour les pompes à chaleur domestiques
(19/12/2024)
La réduction des émissions de gaz a effet de serre pousse vers les pompes à chaleur. Le règlement européen F-gaz encourage l’adoption massive
Le cimentier Vicat obtient des subventions pour décarboner sa production en Californie
(17/12/2024)
Le cimentier français Vicat annonce la signature d'un accord entre sa filiale américaine et l'administration américaine, pour décarboner son
RE2020 : au 1er janvier 2025, les exigences environnementales seront renforcées
(10/12/2024)
La sévérisation de la RE2020 au 1er janvier 2025 porte seulement sur les aspects environnementaux. L’exigence de performance thermique reste
Exclure l'industrie du ZAN pour cinq ans ? Michel Barnier est pour !
(03/12/2024)
Le Premier ministre Michel Barnier s'est dit "favorable à ce que l'on exempte l'industrie" du dispositif "zéro artificialisation nette" des sols
Réclamer une servitude de passage doit être une nécessité et non d'une question de confort
(02/12/2024)
La Cour de cassation explique que, s'il est possible d'exiger un passage chez le voisin lorsqu'une propriété est enclavée, il doit s'agir d'une
Tout savoir sur le renforcement de l'OLD (Obligation Légale de Débroussaillement)
(29/11/2024)
Des méga-feux ont frappé la France en 2022. En réaction, la loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 a mis en place une stratégie nationale contre les
CEE délivrés au 1er octobre 2024 : les opérations standardisées dominent très largement
(27/11/2024)
Sans surprises, les opérations standardisées sont les plus utilisées pour produire des CEE. Les Collectivités Territoriales et les bailleurs
Qu'est-ce que l'obligation réelle environnementale sur un terrain ?
(22/11/2024)
L’Obligation réelle environnementale, dispositif créé en 2016, a pour finalité le maintien, la conservation, la gestion ou la restauration
Zéro artificialisation nette : une mission d'information créée à l'Assemblée
(15/11/2024)
Une mission d'information sur le ZAN a été créée à l'Assemblée, dans un contexte où cette politique visant à lutter contre
Obstruer un jour de souffrance n'est pas un droit absolu
(08/11/2024)
Un jour de souffrance ouvert dans un mur en limite de propriété n'est pas un droit acquis. Toutefois, le voisin n'a pas pour autant le droit de le
Une proposition de loi pour suspendre l'interdiction de louer des logements énergivores
(31/10/2024)
Deux députés ont déposé une proposition de loi, soutenue par le gouvernement, visant à suspendre l'interdiction de louer des logements
Sénat et Assemblée : un texte pour réguler le marché des meublés touristiques
(29/10/2024)
Les députés et sénateurs sont parvenus à une version commune d'une proposition de loi visant à mieux réguler le marché des meublés
L'affichage obligatoire du permis de construire sur le terrain : mode d'emploi
(28/10/2024)
Il ne suffit pas d'obtenir le permis de construire. Une fois en main, il faut l'afficher sur le terrain concerné selon les modalités strictes
L'usufruitier n'entretient pas ? Il prend le risque de perdre ses droits !
(22/10/2024)
L'usufruitier d'un bien ne doit pas s'en désintéresser au point de lui faire perdre de la valeur car il prend alors le risque d'être évincé et
Comment implanter ou étendre un commerce engendrant une artificialisation des sols ?
(21/10/2024)
La loi Climat et résilience du 22 août 2021 vise à diminuer drastiquement le rythme de l'artificialisation des sols. Cette disposition s'applique
Feu couvant pour la construction bois
(21/08/2024)
Trois ans après la publication de la doctrine des sapeurs-pompiers de la préfecture de police concernant la protection contre l’incendie des
Simplification, GNR : et le BTP ? La Capeb réagit aux annonces de Gabriel Attal
(29/01/2024)
Gabriel Attal a annoncé une dizaine de mesures de simplification pour la profession agricole vendredi 26 janvier. La Capeb souhaite que la
Téléconsultation, contrôle des arrêts maladie, ce qui change en 2024
(03/01/2024)
Attention, la loi de financement de la sécurité sociale change en 2024 (loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023), notamment en ce qui concerne les
REP : le mécontentement gronde, indique la FFB
(16/11/2023)
Le 15 novembre, la FFB s'alarme d'un "fort mécontentement des artisans et entrepreneurs de bâtiment" depuis la mise en place de la filière REP
Les pompes à chaleur en tertiaire ? L’Afpac a quelques idées
(14/11/2023)
Nous sommes à un tournant. Le règlement F-Gaz vient d’être révisé et cela pourrait changer les technologies de pac utilisées en tertiaire. En
L'attente de l'eau chaude au robinet est un défaut majeur
(24/10/2023)
S'il faut attendre trop longtemps l'eau chaude au robinet, il s'agit d'un défaut qui justifie la garantie décennale de l'entreprise de plomberie, a
Sortie du ZAN pour la région Auvergne-Rhône-Alpes ?
(02/10/2023)
Après avoir dénoncé une loi "ruralicide", le président d'Auvergne-Rhône-Alpes Laurent Wauquiez a annoncé samedi la sortie de sa région du
Règlementation incendie : IBC demande un moratoire sur la révision du texte de loi
(27/09/2023)
L'association Ingénierie Bois Construction remet en question plusieurs éléments de la proposition de texte de révision de l'arrêté du 25 juin
L’utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées est encadrée par un Décret
(12/09/2023)
Les conditions de récupération et d’utilisation des eaux de pluies et des eaux usées traitées sont désormais intégrées au Code de
La REP va-t-elle stimuler le réemploi du bois dans la construction ?
(11/09/2023)
La REP pour les produits et matériaux du bâtiment se déploie dans une certaine confusion depuis le 1er mai 2023, en matière de collecte. Les
Interdiction à la location des passoires énergétiques, le décret est paru
(28/08/2023)
Le calendrier d’interdiction à la location des passoires énergétiques est connu. Combien de logements seront concernés et où sont-ils ?
La directive Efficacité Énergétique est adoptée
(31/07/2023)
La directive Efficacité Énergétique prévoit deux objectifs de consommation énergétique en 2030 à ne pas dépasser : 763 Mtep pour la
Cap 2030 : les travaux pour définir l'après RE2020 sont lancés
(11/07/2023)
Le GIE, groupement d'intérêt écologique, lance les travaux techniques du projet Cap 2030 visant à établir un cadre commun de référence
Quels équipements pour respecter le décret Thermostat et Calorifugeage ?
(29/06/2023)
Deux nouveaux textes imposent la régulation du chauffage et du rafraîchissement en logement collectifs et en tertiaire, ainsi que le calorifugeage
Possibilités et limites du réemploi : le bois face au cirque de la circularité
(15/06/2023)
La rénovation de l’Académie Fratellini, école supérieure des arts du cirque à St Denis, montre les possibilités et les limites actuelles du
Règlementation incendie : les spécialistes de la construction bois s'interrogent
(12/06/2023)
Au Forum Bois Construction, lors d’un atelier parallèle consacré à l’incendie, le débat sur le décret qui réglementera la construction bois
Ce qu'il faut savoir du nouveau décret sur la procédure de contrôle Urssaf
(05/06/2023)
Le décret n° 2023-262 du 12 avril 2023, qui aménage la procédure relative aux contrôles Urssaf, est paru au Journal officiel. Un état des lieux
Le nouvel arrêté encadrant les DPE n’est "pas soutenable", selon deux syndicats
(01/06/2023)
"Fiabilisation du DPE : le projet du Gouvernement et de la DHUP manque de réalisme et ne sera pas soutenable." Ainsi s'intitule un communiqué de
Elimination des chaudières gaz : Coénove dénonce un projet "aux conséquences désastreuses"
(24/05/2023)
"Ce n'est pas l'appareil qui faut bannir, mais le gaz qu'il faut verdir" fustige Coénove dans un communiqué le 23 mai, suite aux annonces
Taxinomie européenne : quels effets sur le monde du bâtiment ?
(15/05/2023)
Publiée en 2021, entrée en vigueur en 2022, la taxinomie européenne influe désormais sur les activités du bâtiment et de l’énergie. Mais pas
Règlement F-Gaz : le Parlement Européen accélère la disparition des HFC
(06/04/2023)
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Vers un nouveau Label BBC Rénovation 2023
(21/03/2023)
Un projet d’arrêté est mis en consultation pour modifier le label BBC Rénovation qui date de 2009. Il traite différemment le logement et le
Zéro artificialisation nette : le Sénat étudie un aménagement de la loi
(16/03/2023)
Le Sénat a entamé l'examen en première lecture d'une proposition de loi pour apporter des solutions aux difficultés rencontrées par les
L’audit énergétique règlementaire : la mauvaise blague du 1er avril 2023
(09/03/2023)
Prévu initialement à compter du 1er septembre 2022, l’audit énergétique obligatoire pour les passoires thermiques F ou G entre en vigueur au
Un gouvernement "intraitable" face aux arnaques à la pompe à chaleur, promet la ministre
(06/03/2023)
La ministre de la Transition énergétique a assuré jeudi soir sur France 2 que le Gouvernement punirait sévèrement les escrocs du marché de la
Pompes à chaleur : la disparition des fluides HFC se rapproche
(03/03/2023)
Le 1er mars, ENVI, la commission du Parlement Européen sur l’environnement, a adopté son rapport très strict sur la fin des réfrigérants HFC,
Une mauvaise étude environnementale justifie une démolition
(30/01/2023)
L'insuffisance de l'étude d'impact environnemental, quand elle annule un permis de construire, permet de demander la démolition comme toute
Les distributeurs de matériaux "assument leurs obligations" liées à la gestion des déchets
(25/01/2023)
La FDMC, en réponse à un communiqué du collectif Amorce la semaine dernière au sujet du report de la REP Bâtiment, réplique que les
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(12/01/2023)
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(12/01/2023)
Les travaux de rénovation énergétique des copropriétés, longs à mettre en œuvre, rendent le calendrier d'interdiction des passoires thermiques
Lampes fluocompactes, tubes fluorescents et capsules halogènes disparaissent en 2023
(01/12/2022)
Les règlementations européennes SLR et ELR entraînent la disparition de plusieurs types de sources lumineuses en 2023. Les LEDs sont prêtes pour
Le taux de TVA pour les pergolas passe à 10%
(01/12/2022)
Le taux de TVA pour les installations de pergolas, dont les installations sont en forte progression depuis deux ans, est passé à 10% le 14 octobre
Le contrôle du thermostat est désormais obligatoire lors du contrôle de la chaudière
(29/11/2022)
Le contrôle obligatoire de l'état de la chaudière dans un logement ou les immeubles doit désormais vérifier l'existence d'un thermostat et son
Quels équipements pour répondre au décret Bacs ?
(15/11/2022)
Le seuil de puissance du décret Bacs va être abaissé de 290 à 70 kW. Au salon IBS, les exposants montraient leurs solutions techniques pour
Fluides frigorigènes, rebondissement au Parlement Européen
(20/10/2022)
Dans le cadre de la révision du Règlement Européen F-Gaz, le rapporteur de la Commission de l'environnement, de la santé publique et de la
L’entrée en vigueur de la REP bâtiment approche à grand pas
(18/10/2022)
Quatre éco-organismes sont agréés. Valobat et Valdelia ont déjà publié leurs barèmes. Les deux autres s’organisent.
Mise à jour des FDES pour les bardages en bois résineux issus de forêts gérées durablement
(20/09/2022)
Le Commerce du Bois a annoncé ce 20 septembre la mise à jour des Fiches de déclaration environnementale et sanitaires (FDES) pour les bardages en
L'Autorité de la concurrence nomme une responsable du développement durable
(08/09/2022)
L'Autorité de la concurrence a annoncé le 7 septembre la création d'un poste de responsable de son réseau d'experts en développement durable,
Un atelier sur le décret tertiaire proposé par Ubigreen-Proptech au forum Energy Time
(29/08/2022)
Lors du forum Energy Time le 29 septembre au pavillon d'Armenonville à Paris, Ubigreen propose un atelier intitulé : "décret tertiaire, que se
Du changement pour le dispositif des Certificats d'Economie d'Energie cet été
(23/08/2022)
Coup de pouce Chauffage des bâtiments résidentiels, modifications de certains arrêtés... au mois d'août, le dispositif des Certificats
"Zéro artificialisation nette": les sénateurs LR et centristes demandent un moratoire
(23/08/2022)
Les sénateurs LR et centristes demandent un moratoire sur les décrets d'application de l'objectif "zéro artificialisation nette" des sols (ZAN),
Un projet de loi pour accélérer le développement des énergies renouvelables
(22/08/2022)
Face à la crise énergétique, le Gouvernement présentera en septembre un projet de loi pour accélérer le développement des énergies
L'audit énergétique sur "les passoires thermiques" reporté au 1er avril 2023
(22/08/2022)
L'entrée en vigueur de l'audit énergétique obligatoire en cas de vente d'une maison ou d'un immeuble en monopropriété a été reporté au 1er
Plus que deux mois pour se conformer au décret tertiaire
(21/07/2022)
Le 30 septembre 2022, tous les bâtiments comportant 1000 m² ou plus dédié aux activités tertiaires devront être déclarés dans le cadre du
Les labels volontaires complémentaires de la RE2020
(18/07/2022)
Le label Effinergie RE2020 résidentiel vient d’être publié. En revanche, le label BBCA sera prêt en septembre.
Les obligations de l'employeur sur le lieu de travail face aux fortes chaleurs
(13/07/2022)
C'est à l'employeur de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés, notamment en cas de
Valobat lance une procédure d'appel d'offres
(06/07/2022)
Valobat, en ordre de marche pour obtenir l'agrément d'éco-organisme, ouvre une consultation pour sélectionner de futurs opérateurs de la filière
Les informations désormais obligatoires à afficher dans une annonce de location
(01/07/2022)
Depuis ce premier juillet 2022, les bailleurs non-professionnels sont soumis à certaines obligations lors de la rédaction de l'annonce de mise en
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Les isolants haute performance
Le principal critère d’un isolant est son coefficient de résistance thermique. Plus la performance d’une isolation est élevée, plus elle permet de réduire la conductivité thermique d’une maison, des murs, du plafond…
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