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Pour aller plus loin
Le mauvais maçon ne doit pas automatiquement payer la reconstruction
(19/11/2021)
Un particulier peut faire supporter au constructeur qui travaille mal l'annulation du contrat, la démolition de ce qui a été
La garantie décennale s'applique à l'isolation, selon un arrêt de la cour de Cassation
(21/10/2021)
L'acquéreur d'un logement mal isolé peut s'en plaindre car l'isolation d'un logement est un ouvrage important qui
Toitures terrasses : de nouvelles règles professionnelles pour le procédé d’isolation inversé
(28/06/2021)
Editées par la Chambre syndicale française de l’Etanchéité, ces règles professionnelles ont
Le paysagiste n'est pas terrassier, attention à l'assurance
(18/06/2021)
En principe, l'assurance professionnelle d'un jardinier paysagiste ne couvre pas de responsabilité liée à des travaux de
Réception sans réserve mais défaut apparent : qui est responsable ?
(14/06/2021)
Dans cette affaire, lors de la réception des travaux, il manquait une gaine extérieure de 22 mètres de haut, prévue au
Balcon effondré à Angers: pas d'enquête complémentaire sur un défaut d'entretien
(19/05/2021)
La cour d'appel d'Angers a rejeté une demande d'enquête complémentaire sur un défaut d'entretien du balcon
Chute d’un échafaudage : l’entrepreneur de BTP fautif, est-il coupable ?
(19/04/2021)
José R. P., exerçant la profession d'artisan peintre, a été victime d'un accident en tombant d’un
Le vendeur qui a fait des travaux doit plusieurs garanties
(09/04/2021)
Le vendeur d'un bien immobilier qui y a réalisé des travaux est, en plus de la garantie décennale, responsable des vices de
Réception de l’ouvrage : une volonté non équivoque est nécessaire
(08/03/2021)
Si les maîtres de l'ouvrage ont réglé 95% des prestations facturées, peut-on établir leur volonté non
Sinistre : à quelles conditions le tribunal peut-il ordonner une expertise ?
(14/12/2020)
A la suite de l'apparition de désordres affectant un immeuble neuf, le syndicat des copropriétaires introduit une procédure
Canalisations endommagées par des travaux : qui est responsable ?
(23/11/2020)
En effectuant des travaux de fondations spéciales, le contructeur a endommagé des canalisation d'eaux usées. Qui
Quel est le recours possible d’un constructeur contre son sous-traitant ?
(19/10/2020)
Le recours d'un constructeur contre un autre constructeur peut-il être fondé sur la garantie décennale ou la garantie de
Mauvais choix d’un entrepreneur : le maître d’œuvre est-il responsable ?
(22/09/2020)
Le maître d’œuvre en charge de la conception de l’ouvrage est-il responsable du mauvais choix des entreprises, fait par le
Assurance construction: liquidation d'un assureur étranger
(16/09/2020)
Les administrateurs de l'assureur Elite Insurance, en liquidation depuis fin 2019, ont prononcé la résiliation de tous les contrats
Un orage est-il un cas de force majeure ?
(14/09/2020)
Un orage violent remplit-il les conditions pour être reconnu comme un cas de force majeure dégageant l'entreprise de sa
Désordre dans le bâtiment sanitaire d’un camping : quelle responsabilité ?
(27/07/2020)
Le désordre consiste en l'absence d'écoulement des eaux de lavage entraînant leur stagnation à raison d'un
Vente d’un bien et garantie de vices cachés : qui est responsable ?
(18/05/2020)
Les acquéreurs d’une maison se plaignent de désordres suite à des travaux de rénovation réalisés par
Ce que le risque Covid peut changer en termes d’assurances sur les chantiers
(21/04/2020)
Le Covid 19 génère de nouveaux risques assurantiels pour les acteurs de la Construction prêts à reprendre leur
Quelle responsabilité lorsque la solidité de l'ouvrage est compromise ?
(14/04/2020)
Dans cette affaire, une SCI a entrepris, en qualité de maître de l'ouvrage, la construction d'un immeuble à usage
SMABTP et PRO BTP développent une offre d’assurances en ligne
(29/01/2020)
Le secteur de l’assurance BTP innove avec le lancement d’un dispositif de souscription en ligne dédié aux artisans du BTP.
Devant certaines malfaçons, il faut parfois prouver une faute de l'entreprise
(24/01/2020)
La fameuse garantie décennale, qui garantit la bonne exécution d'une construction d'ouvrage durant dix ans, ne s'applique
Absence d'assurance de garantie décennale et sanction pécuniaire
(16/12/2019)
Le maître d'ouvrage peut-il réduire la paye d’un sous-traitant au motif qu’il n'aurait pas souscrit d'assurance
La garantie décennale n'indemnise pas les pertes de loyers
(13/12/2019)
La garantie décennale prévue par la loi pour toute réalisation d'un ouvrage immobilier ne s'étend pas aux pertes
Pas de garantie décennale pour un carrelage
(29/11/2019)
Le carrelage mal posé ne relève pas de la garantie décennale, a jugé la Cour de cassation.
Extinction de la garantie décennale : peut-on demander une expertise ?
(28/10/2019)
Un couple ayant constaté l’apparition de fissures 10 ans après la réception de leur maison demande au tribunal
Le client profane peut ne pas voir les défauts de construction
(27/09/2019)
A la fin de la construction d'une maison, le propriétaire n'est pas tenu de remarquer immédiatement tous les défauts,
Faiblesse constructive d’une maison : quelle responsabilité ?
(16/09/2019)
La faiblesse constructive d’une maison n’est pas une cause d’exonération de responsabilité, mais elle peut
Les désordres minimes peuvent-ils donner lieu à indemnisation ?
(29/07/2019)
Lorsque le devis précise : « travail artisanal soigné », des désordres minimes ne donnant normalement
L’installation dans la maison ne vaut pas réception tacite de l’ouvrage
(01/07/2019)
Si l’installation est plus motivée par un souci d’économie que par une volonté non équivoque de
Incendie causé par un système de ventilation : qui est responsable ?
(24/06/2019)
Suite à un incendie causé par un système de ventilation, la cour d'appel de Dijon cherche à déterminer qui est
L'entrepreneur qui travaille mal doit être payé
(31/05/2019)
Il n'est pas permis de refuser tout paiement à un entrepreneur qui aurait mal travaillé, en invoquant une inexécution de sa
Malfaçons d’élément décoratif et responsabilité décennale du constructeur
(11/03/2019)
La garantie décennale peut être actionnée au titre d’un élément accessoire de l’ouvrage, si le risque
Un glissement de terrain est-il un évènement de force majeure ?
(19/02/2019)
Le glissement dû à un aléa géologique qu’une étude de sol, même poussée, n’aurait pas
Chaque entreprise peut avoir sa "réception des travaux"
(15/02/2019)
Lors d'un chantier, la réception du travail d'un entrepreneur peut avoir lieu sans attendre que les autres aient terminé le
Les non-conformités relèvent-elles de la garantie décennale?
(11/02/2019)
Les non-conformités ne relèvent pas, en principe de la garantie décennale, à moins qu’elles ne rendent
Désordre après la réception des travaux : quel délai pour agir en justice ?
(05/11/2018)
Suivant l’ampleur et l’objet des désordres constatés, trois régimes de responsabilités sont susceptibles de
Assurance-construction : vers une harmonisation des règles européennes
(21/09/2018)
Le gouvernement va plaider au niveau européen pour une harmonisation des règles régissant l'assurance construction,
Un désordre peut-il donner lieu au versement provisoire d'une indemnité ?
(17/09/2018)
C’est le cas lorsque le désordre porte atteinte à la solidité de l'ouvrage ou à sa destination à la
Dix ans de garantie pour le poêle à bois
(14/09/2018)
Un poêle à bois peut être un "ouvrage" et, à ce titre, bénéficier d'une garantie de dix ans, a
Le bâtiment se penche sur l'assurance construction, après plusieurs défaillances
(12/09/2018)
Les entreprises du bâtiment ont annoncé un congrès le 21 septembre pour évoquer les difficultés de l'assurance
Condamné pour avoir changé la couleur de la peinture en cours de travaux !
(23/07/2018)
Quels risques encourt la société de peinture qui n’informe pas le maître d’œuvre du changement du choix de
Qui est responsable en cas d’ouvrage défaillant suite à un plan erroné ?
(16/07/2018)
Lorsque le maître d’ouvrage fournit des plans erronés au constructeur, il est responsable à 50% des dommages causés
Dommage causé par une cloison provisoire et garantie décennale
(02/07/2018)
Une cloison provisoire ne faisant pas partie de l’ouvrage, la responsabilité de l’entrepreneur ne saurait être
L’agence Qualité Construction développe ses outils d’observation des sinistres
(21/06/2018)
L’Agence Qualité Construction a profité de son 20e Rendez-vous pour faire le point sur ses outils et les tendances du moment en
La Loi Spinetta relative à l’assurance construction doit-elle être réformée ?
(19/06/2018)
Assureur leader de la construction depuis 160 ans, la SMABTP a organisé un colloque destiné à dresser un bilan des 40 ans de la
La responsabilité d'une collectivité publique dépend de plusieurs conditions
(18/06/2018)
La collectivité publique sera condamnée si la victime prouve le caractère anormal et spécial de son dommage ainsi que le
Réserves de PV de réception jamais levées : quelles conséquences ?
(04/06/2018)
Lorsque des réserves formulées dans le PV de réception ne sont pas levées, le maître d'ouvrage ne peut
Le risque de cyber-attaques sur chantier désormais couvert en France
(31/05/2018)
Première en France, un nouveau contrat d’assurance Tous risques chantier proposé par la SMABTP couvre désormais le risque
L’obligation de résultat ne rend pas toujours responsable l'entrepreneur
(14/05/2018)
Les désordres n'étant pas imputables à l'intervention de l'entrepreneur de BTP, il ne saurait être
Le refus de signer un PV de réception avec réserves est-il une violence ?
(03/05/2018)
Non, le refus de l'entrepreneur de BTP de signer le PV de réception avec réserves ne constitue pas, en tant que tel, une violence
Le fait d’un tiers peut-il dégager le maître d'ouvrage de sa responsabilité ?
(23/04/2018)
Non ! Le maître d'ouvrage ne peut invoquer l'agissement d'un tiers pour dégager sa responsabilité d’un
Quand le non-respect des règles d’accessibilité devient un vice non apparent
(26/03/2018)
Le non-respect des règles d'accessibilité pour les personnes handicapées constitue un vice non apparent pour un non
Quelle limite entre maîtrise d’œuvre et assistance à maîtrise d'ouvrage ?
(19/03/2018)
Lorsque la mission du prestataire comprend une appréciation critique des ouvrages d’exécution proposés lors de
L'absence de maître d'œuvre rend-elle le maître d'ouvrage responsable ?
(12/03/2018)
Cette question s’est posée dans une affaire concernant des particuliers qui ont décidé de faire construire une maison, en
Quand le maître d'œuvre est responsable des erreurs du client !
(12/02/2018)
Le maître d'œuvre n’ayant pas alerté le maître d’ouvrage sur les inconvénients de ses choix
Une absence de contestation ne vaut pas réception tacite
(05/02/2018)
La qualité des travaux ayant été contestée dès le début, la volonté non équivoque
L'entreprise responsable en cas de dommage lié à un vice du sol
(18/12/2017)
En tant que professionnel, l'entrepreneur du BTP ne pouvait pas ignorer que la fissuration du béton serait à
Pas de réception en présence de désordre de nature décennale et inversement
(04/12/2017)
La garantie décennale ne peut être invoquée qu’à partir de la réception de l’immeuble. Or,
Tunnel du RER A : "une faute" des entreprises de travaux publics
(15/11/2017)
Valérie Pécresse a pointé "une faute" des entreprises de travaux publics dans l'incident du tunnel percé
Ne sont pas de nature décennale les désordres de « nature esthétique »
(13/11/2017)
Pour être de nature décennale, les désordres doivent compromettre la solidité de l'ouvrage de manière
À inspection partielle, exonération de responsabilité limitée
(02/11/2017)
L’inspection de l’ouvrage n’ayant été que partielle, la responsabilité de l’entreprise de BTP reste
Pas de renonciation tacite à la protection du consommateur
(20/10/2017)
Un contrat signé avec un démarcheur qui ne respectait pas ses obligations est nul, à moins que le consommateur ne l'ait
Il ne faut pas vendre avec des fissures cachées
(29/09/2017)
En vendant sa maison, il est prudent selon la Cour de cassation de signaler expressément les fissures, voire les "microfissures",
Le menuisier est-il assuré pour le travail du PVC ?
(29/09/2017)
Le menuisier ou charpentier, assuré contre les défauts de son travail sur le bois, n'est pas pour autant automatiquement
Avant le procès, il faut parfois "mettre en demeure"
(22/09/2017)
Pour exiger qu'une commande soit exécutée et réclamer éventuellement des indemnités de retard, il faut
Le propriétaire répond des dégâts des entrepreneurs
(22/09/2017)
Chacun est responsable des dégâts causés chez le voisin par son entrepreneur de travaux.
Les malfaçons préexistantes n'excusent pas les désordres futurs
(24/07/2017)
L’entrepreneur ayant réalisé un ravalement de façade ne peut dégager sa responsabilité au titre des
Pas de garantie pour "travaux inefficaces"
(01/07/2017)
Les travaux inefficaces ne sont pas couverts par la garantie décennale de l'entrepreneur, juge la Cour de cassation.
L’obligation d’information entre professionnels profite à l’entreprise de BTP
(26/06/2017)
Le fournisseur n’ayant pas informé l’entrepreneur de l’inadéquation du matériel vendu par rapport
Extension de la "garantie décennale"
(23/06/2017)
En plus des "ouvrages", la garantie décennale due par tout constructeur peut désormais couvrir de simples
La prime d’assurance ne peut être modifiée sans avenant au contrat
(06/06/2017)
L’assureur ne peut modifier le taux de calcul de la prime d’assurance si le contrat ne lui donne pas cette possibilité ou
Il est permis d'interrompre son chantier
(05/06/2017)
Le propriétaire qui fait exécuter d'importants travaux de construction ou de réparation peut décider de les
Dommages lors de travaux : l’entrepreneur n’est pas toujours responsable
(15/05/2017)
L’exploitant des installations endommagées ayant fourni à l'entrepreneur de BTP des plans inexploitables, ce
La garantie décennale couvre les dégâts apparus
(02/05/2017)
Ce n'est pas parce qu'un travail a été mal fait ou un ouvrage mal bâti, que l'on peut mettre en jeu la
Garantie de parfait achèvement : la commune et l’architecte coresponsables
(18/04/2017)
L’architecte ayant donné de mauvaises recommandations et la commune les ayant suivies, ils ont été jugés
Pas plus de 5% de retenue sur la facture de travaux !
(25/11/2016)
La retenue de paiement sur une facture de travaux ne peut jamais dépasser 5%, confirme une décision de la Cour de cassation
Il faut un permis pour reconstruire à l'identique
(18/11/2016)
Reconstruire à l'identique un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas une entreprise qui pourrait être
Les NF DTU sont des normes utiles aux professionnels
(17/11/2016)
Le Bureau de normalisation des techniques et équipements de la construction du bâtiment (BNTEC) a mené une enquête
Un entrepreneur n'est pas toujours responsable pour la Cour de cassation
(04/11/2016)
En cours de chantier, l'entrepreneur qui travaille mal n'assume pas automatiquement les conséquences qui peuvent se trouver
Jurisprudence : le client incompétent n'engage pas sa responsabilité
(28/10/2016)
Il n'y a pas de faute à donner de mauvaises directives à un entrepreneur auquel on a commandé des travaux, si l'on
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Thermostat connecté - BLISS 2
par
Finder France
Thermostat d'ambiance connecté avec commande vocale. Contrôlez simplement la température de votre maison, où que vous soyez et gardez sous contrôle votre consommation d'énergie grâce à l'application Finder You (disponible sur Android et iOS). Le thermostat BLISS 2, grâce à son design épuré, s'adapte à tout type d'ameublement et d'ambiance. La visualisation de la température et du mode de fonctionnement est claire, la programmation est simple grâce aux touches tactiles ou l'application Finder You. Changez la température de votre maison par commande vocale grâce aux assistants vocaux de Google et Amazon, depuis votre smartphone grâce à l'application Finder You ou directement depuis les touches tactiles du thermostat. Contrôlez votre consommation énergétique : la fonction AUTOAWAY permet de réduire la température de votre maison lorsque vous vous éloignez de celle-ci et de revenir à la température souhaitée lorsque que vous vous rapprochez (la distance et la température sont paramétrables depuis l'application Finder You).
TUBOVALE
par
POUJOULAT SA
Tuber un conduit rectangulaire. Le conduit TUBOVALE permet de conserver une section d’évacuation de fumée maximale, tout en bénéficiant des qualités du tubage rigide en Inox. Il est particulièrement adapté pour des besoins de foyer de grande dimension où un conduit rond n’offre pas un diamètre suffisant. Tubage conduit traditionnel droit et rectangulaire * Conduit maçonné neuf ou déjà utilisé * Dans le cas d’un foyer fermé dont l’utilisation nécessite une réfection par tubage, le conduit doit avoir un diamètre minimal de 150 mm. Dans le cas d’un foyer ouvert ou d’un foyer fermé fonctionnant porte ouverte un diamètre minimal de 180 mm sera à mettre en oeuvre. Dans le cas d’un tubage sur chaudière, le diamètre doit être au minimum égal au diamètre de la buse de la chaudière. * Le ramonage du conduit maçonné doit être réalisé avant le tubage. * Le tubage doit être réalisé avec des conduits rigides en acier inox conformes à la norme NF EN 1856-2. * Une ventilation entre le conduit et le tubage doit être prévue par un orifice de 5 cm² en partie haute et de 20 cm² en partie basse. Ce système permet d’améliorer le rendement des appareils en apportant un dimensionnement adapté à l’appareil de chauffage, un tirage amélioré et une étanchéité parfaite.
+ECO PAC INOX
par
Charot
Chauffe eau. Le +ECO PAC INOX est un ballon de préchauffage de l’eau Chaude Sanitaire en INOX 316L résistant à la corrosion naturelle de l’eau de ville, même à haute température. Il est équipé d’un réchauffeur tube cuivreà ailettes pour primaire basse température (entre 40°C et 55°C)) monté sur le plateau de la buse DN200 ou du Trou d’homme DN400 à partir de 750 litres (conforme à la circulaire de la DGS du 22 Avril 2002).l en Acier Thermo-Laque (A.T.L.) capacité 500 à 3000 litres -Réservoir vertical en acier Inox 316 L capacité 500 à 3000 litres -Temperature < = 95°C -Pression de service : 7 bar maxi -Trou d`homme DN 400 (buse O 200 sur 500 L) -Réchauffeur type tube à ailettes en cuivre de grande surface d’échange. Puissance indicative pour un fonctionnement : * Primaire 55/47°C – Eau glycolée à 30% – Perte de charge < 5 mCE * Secondaire : 10/45°C -Jaquette calorifuge ep. 100 mm * ISOL 100 classée au feu M3 Finition P.V.C. * Calométal classée au feu M0 Finition tôle Isoxal * Isolation du fond inférieur et du trou d’homme .
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Interdiction à la location des passoires énergétiques, le décret est paru
Le calendrier d'interdiction à la location des passoires énergétiques est connu. Combien de logements seront concernés et où sont-ils ?
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Remplacer des millions de chaudières à gaz serait "très coûteux pour les consommateurs" et le résultat environnemental serait "incertain", craint l'association de défense des consommateurs.
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L'incendie de la cathédrale de Paris le 15 avril 2019 détruit la charpente en bois. Sa flèche s'écroule, emportant une bonne partie des voûtes. Récit d'une résurrection qui doit beaucoup au savoir-faire des artisans.
Quel est le coût du MWh d'électricité nucléaire ?
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Protection et esthétique : la peinture pour préserver et embellir
Les murs intérieurs et les meubles jouent un rôle essentiel dans la valorisation d’une maison. Mais ils subissent diverses agressions au cours de leur existence (poussière, pollution...). Résultat : ils perdent leur éclat. Un coup de pinceau s’impose pour qu’ils retrouvent leur aspect d’antan.
Agenda
Octobre 2023
Le 14 à 09:00 : Batireno / Energie Habitat
Le 18 à 09:00 : ARTIBAT
Décembre 2023
Le 05 à 09:00 : Rocalia
Nouveautés Produits
Formation Hellio Académie : financement de projets
par
HELLIO
Formation Hellio Académie : accompagner ses clients dans le financement de leurs projets de rénovation énergétique (secteur résidentiel individuel). Aujourd’hui nombreuses sont les aides financières disponibles pour inciter les particuliers à rénover leurs logements. En tant que professionnel, vous souhaitez mieux accompagner vos clients dans leurs projets et déclencher ainsi de nouvelles opportunités ? Cette formation complète et pratique est faite pour vous ! Cette formation, en présentielle dans nos locaux à Clichy, d'une journée (7 heures), est destinée à tous professionnels du secteur de l’immobilier, du bâtiment et de l’énergie ayant pour mission d’accompagner ses clients dans le financement de travaux de rénovation énergétique. La prochaine session aura lieu le 3 octobre 2023 de 9 à 17h.
Briques de parement
par
TERRE CUITE SAGET
Éléments de maçonnerie en terre cuite. La brique pleine de parement de Saget est destinée à être maçonnée pour réaliser tout ou partie d'un mur intérieur ou extérieur. Caractéristiques techniques Longueur220 mm Largeur105 mm Hauteur55 mm Poids net2.500 kg MatièreTerre cuite TeintePuisaye Type de produitBrique pleine de parement GammeBrique de parement Domaine d'applicationMaison individuelle Zone d'utilisationFaçade Résistance à la compression (Mpa)80 Quantitatif moyen ( nb/m2 )67 Type de pose/fixationà maçonner
Formation Hellio Académie : devenir responsable technique
par
HELLIO
Formation Hellio Académie : Devenir responsable technique en rénovation énergétique (FEEBat RENOVE) délivrée par Synergisud. Professionnels du bâtiment, vous souhaitez que vos clients puissent bénéficier des aides encadrés par l’Etat et ainsi gagner du terrain sur le marché de la rénovation énergétique ? Cette formation permettra au référent technique de votre entreprise d’acquérir les compétences en efficacité énergétiques exigées par l’avenant numéro 1 relatif à la charte d’engagement définissant les conditions d’obtention de la mention “Reconnu Garant de l’Environnement” (RGE) pour les travaux hors énergies renouvelables. Cette formation en ligne, constituée de 7 modules de 3 heures, est destinée aux chefs d’entreprises, artisans et professionnels du bâtiment. Les prochaines sessions auront lieux les matinées du 25 au 28 septembre 2023.