1. Gestion / Indicateurs

  2. Fiscal

Financement du terrorisme : le cimentier français Lafarge "prend acte" de sa condamnation
Expropriation partielle : quels droits pour le propriétaire exproprié ?
Taxe foncière : mais que veut donc le gouvernement ?
Jours et vues : quelles distances respecter par rapport au terrain voisin ?
Pourquoi le procès du cimentier Lafarge pour financement du terrorisme est-il renvoyé ?

Ban-CMA-728x90

Même si les dégâts sont chez le voisin, la garantie des vices cachés peut jouer !

 Selon la Cour de cassation, les acheteurs d'une maison peuvent être indemnisés pour vices cachés même si c'est un bâtiment voisin qui a subi des dommages, et pas leur bien.

Adjugé, vendu ! Ou comment acheter un bien immobilier aux enchères

 Acheter un logement ou un local aux enchères est accessible à tous, mais implique des règles strictes selon le type de vente : judiciaire, notariale ou domaniale. Ne vous lancez pas sans être bien informé !

Le promoteur immobilier Kaufman & Broad est mis en examen pour corruption

 Le promoteur immobilier Kaufman & Broad a été mis en examen, notamment pour corruption active et trafic d'influence, dans le dossier de la rénovation du centre-ville de Saint-Tropez.

Les locataires défaillants seront désormais prélevés sur leur salaire en cas d'impayés

 Les propriétaires bailleurs peuvent désormais engager, à compter du 1er juillet, une procédure de saisie sur salaire de leur locataire en cas d'impayés de loyers, en passant par un commissaire de justice.

Pergolas et vérandas : les règles fiscales à connaître avant de construire

 Construire une véranda ou une pergola peut entraîner le paiement de taxes supplémentaires. Avant d’installer une extension, il est donc essentiel de connaître les règles et les obligations fiscales.

Installer une piscine : un projet aux multiples réglementations

 Installer une piscine sur son terrain nécessite de se renseigner pour connaître toutes les règles à respecter : urbanisme, fiscalité, sécurité. À défaut, de lourdes sanctions pèsent sur le propriétaire du terrain.

En pleine crise du logement, quelle place pour les résidences secondaires ?

 En pleine (grave) crise du logement, les maires cherchent le bon équilibre entre résidences secondaires et à l’année. La réglementation évolue et les élus sont décidés à faire revenir les locaux sur leurs territoires.

Installation d’une tiny house : quelles sont les règles d’urbanisme à respecter ?

 L’installation d’une tiny house, soit "micro maison" en français, ou encore "minuscule maison", en tant que résidence principale ou de loisirs doit respecter les règles d’urbanisme. Quelles sont-elles ? Zoom.

Location saisonnière : les nouvelles formalités pour les propriétaires

 Face au succès des plateformes comme Airbnb, des règles juridiques strictes encadrent les locations de meublés de tourisme, notamment avec la loi Le Meur du 19 novembre 2024.

TVA et abaissement du seuil d’exemption : auto-entrepreneurs, vous pouvez souffler !

 Initialement prévu par le budget 2025, l’abaissement du seuil d’exemption de la TVA des auto-entrepreneurs était suspendu après une controverse. Finalement, ce seuil demeurera inchangé jusqu’au prochain budget.

Vous venez d'acquérir un bien immobilier ? Gare au vice caché !

 Suite à l'acquisition d'un bien immobilier, l'acquéreur qui découvre un vice caché, c'est-à-dire un grave défaut affectant le logement, peut se retourner à l'encontre du vendeur qui doit la garantie des vices cachés.

Construire en zone Natura 2000 : des formalités supplémentaires

 Bien qu'ayant pour objectif la protection de l'environnement, une zone Natura 2000 n'interdit pas de nouvelles constructions mais exige des démarches et une formalité préalable qu'est l'évaluation des incidences.

L'affaire Apollonia est-elle l'escroquerie immobilière du siècle ?

 Procès Apollonia : retour sur une escroquerie immobilière de près d'un milliard d'euros, avec des centaines de victimes flouées alors qu'elles espéraient se constituer un patrimoine à moindre frais.

Quels droits ont les propriétaires face au recul du trait de côte ?

 L'érosion fait reculer le trait de côte, c'est-à-dire la limite géographique qui sépare la terre de la mer. Les propriétaires sont confrontés à de nouvelles règles mises en place pour se protéger de ce phénomène.

Le bail emphytéotique administratif : un bail particulier au service de l’intérêt général

 Le BEA (Bail Emphytéotique Administratif) est un contrat de longue durée qui permet à une collectivité territoriale de valoriser ses biens immobiliers grâce aux investissements réalisés et financés par le locataire.

Logements vacants : gare aux taxes !

 La France a mis en place une politique de lutte contre les logements vacants notamment en instaurant la Taxe annuelle sur les logements vacants (TLV) et la Taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV).

Un particulier qui réalise lui-même des travaux avant de vendre en est responsable

 Le particulier qui a réalisé lui-même des travaux avant la vente de son bien immobilier est considéré comme "constructeur" et donc redevable des mêmes responsabilités auprès de l'acheteur.

Le bornage : toutes les réponses à vos questions !

 Le bornage correspond à la délimitation des propriétés voisines contiguës (article 646 du Code civil). Bien que fréquente, l'action en bornage comporte de nombreuses particularités.

La vente en viager : les règles d'une vente particulière

 La vente en viager est l'achat d'un bien immobilier par l'acquéreur (débirentier) à un vendeur (crédirentier) en payant le prix sous la forme d'un capital (le bouquet) et d'une rente versée toute la vie du vendeur.

Le recours des tiers à l'encontre d'un permis de construire : mode d'emploi

 Le permis de construire, autorisation administrative, accorde des droits à son titulaire mais il peut également avoir des effets directs vis à vis des tiers ; c'est pourquoi ils peuvent le contester.

Taxe sur les logements vacants : quand le fisc fait son mea culpa

 L'administration fiscale a commis "quelques erreurs" ce mois-ci sur des avis de taxe sur les logements vacants "envoyés à tort", a indiqué la Direction générale des Finances publiques.

Le relèvement du plafond des "frais de notaire" ne fait pas l'unanimité

 Le Premier ministre Michel Barnier a annoncé la possibilité de relever le plafond des taxes prélevées sur les transactions immobilières, une mesure qui déplaît aux professionnels de l'immobilier.

Qu'est-ce que le bail à construction ? Zoom sur ses caractéristiques essentielles

 Le bail à construction est un contrat nécessairement de longue durée (de 18 à 99 ans) par lequel le preneur s'engage à bâtir sur le terrain du bailleur.

Végétaliser un bâtiment ouvre droit à des dérogations aux règles d'urbanisme

 Il est permis aux constructions, en zone urbaine et à urbaniser intégrant un dispositif de végétalisation des façades ou des toitures, de déroger aux règles d'urbanisme. Batirama vous explique comment !

Le nouveau millésime de la Charte du cotisant contrôlé est arrivé

 Le nouveau millésime de la Charte du cotisant contrôlé est arrivé (arrêté du 30 janvier 2024 JO du 6 février), ladite Charte demeurant un document primordial.

Indemnité carburant, mode d'emploi

 C'est à partir d'aujourd'hui qu'une partie des Français pourront faire la demande de l'indemnité carburant de 100 € prévue par le Gouvernement. Voici les conditions nécessaires pour y avoir accès.

Possibilité pour les Urssaf de corriger unilatéralement la DSN des employeurs

 Changements à partir de 2023 pour la Déclaration Sociale Nominative (DSN), qui permet de transmettre les déclarations périodiques adressées par tous les employeurs aux organismes de protection sociale.

Le développement de l’épargne salariale

 Le gouvernement veut développer l’intéressement pour les entreprises qui le souhaitent. (Photo © Freepik)

Le Livret A a connu son meilleur mois de juillet depuis 2009

 Le Livret A, dont la rémunération est passée à 2% début août, a séduit les épargnants en juillet, avec une collecte nette de 2,64 milliards d'euros selon des données publiées le 23 août par la Caisse des dépôts.

Calendrier fiscal mai et juin 2022

 Dates limites de déclaration de l'impôt sur la fortune immobilière, de la déclaration des revenus de 2021 ou d'adhésion au prélèvement mensuel pour 2022... Le calendrier fiscal en ligne a été actualisé.

Comment bénéficier de l'éco prêt à taux zéro pour la rénovation de son logement ?

 Prolongé jusqu'en 2023, le dispositif éco-PTZ vous permet de bénéficier de jusqu'à 50 000 € de prêt depuis le 1er janvier. Voici les conditions à remplir. 

Le nouveau plan épargne retraite PER

 Depuis le 1er octobre 2019, le PER remplace progressivement les autres plans d'épargne retraite et se décline sous trois formes : un PER individuel, et deux PER d'entreprise.

Quel délai pour la déclaration des revenus 2015 ?

 Le ministère de l’Economie et des finances a communiqué les dates limites de dépôt de la déclaration des revenus de 2015.

Reprise d’entreprises : quelles aides nationales ?

 Quelles sont les aides nationales visant les repreneurs d’entreprises ? L’APCE a édité un document récapitulant les aides financières, exonérations fiscales et sociales.

Du nouveau dans le rescrit social

Un texte semble difficile à interpréter… plutôt que de prendre le risque de ne rien faire et de se faire redresser au prochain contrôle Urssaf, une solution existe : celle du rescrit.

Expropriation annulée, il faut payer les taxes

 Un propriétaire qui obtient l'annulation d'une expropriation est débiteur des taxes foncières qui ont été exigibles durant les années où il était exproprié.

Cotisation FNAL : faut-il la contester ?

 En ce qui concerne la cotisation du Fonds national d'aide au logement (FNAL), est-il judicieux de demander son remboursement auprès de l’Urssaf ? Notre juriste fait le point.

URSSAF : les informations préalables au contrôle

 L’URSSAF peut venir vous contrôler dans votre entreprise mais doit au préalable, vous en avertir et vous préciser certains points.

Travailleurs indépendants : votre déclaration de revenus change

La déclaration sociale des indépendants, qui remplace la déclaration commune de revenus, doit être effectuée au plus tard le 11 juin prochain.

Un nouveau barème des frais de carburant pour 2012

 L'administration vient de fixer, pour 2012, le barème des frais de carburant. Il est revalorisé par rapport à celui applicable pour 2011.

Service à la personne : report de la hausse du taux de TVA

 La hausse du taux de TVA sur certains services à la personne est reportée  au 1er juillet 2013. Les professionnels du paysage avaient fait part de leur inquiétude.

Deuxième loi de finances rectificative 2012 : les mesures

 Voici quelques mesures portant sur la fiscalité de l’immobilier issues de la deuxième loi de finances rectificative de 2012.

Impôt sur le revenu: premier tiers provisionnel 2012

 Les contribuables non mensualisés devront verser leur premier acompte provisionnel d’impôt sur le revenu mercredi 15 février prochain.

Intéressement : pour les entreprises de moins de 50 salariés !

 Les entreprises de moins de 50 salariés peuvent, jusqu'au 31 décembre 2012, mettre en place un dispositif d'intéressement d’une durée d’un an.

Quelles mesures fiscales pour la loi Grenelle II ?

 La loi portant engagement national pour l’environnement, dite « Grenelle II » est entrée en vigueur le 14 juillet 2010. Voici les nouvelles mesures fiscales à connaître.

Payer en espèces : quelles limites ?

 Le décret du 16 juin 2010 paru au JO du 18, rappelle les règles du paiement en espèces. Selon l’article L.112-6 du code monétaire et financier, ce type de paiement est limité à certains montants.

Les barèmes kilométriques : inchangés en 2010

 Les barèmes d'évaluation forfaitaire des frais kilométriques publiés l’an dernier (automobiles et deux-roues motorisés) sont reconduits pour 2010.

Droit fiscal et social : comment interroger l’administration

 Décidément, le rescrit dans le domaine social a le vent en poupe ! Cette procédure permet au citoyen d’interroger l’administration afin de savoir si une situation de fait ou de droit est conforme aux dispositions en vigueur en matière fiscale ou sociale.

Du nouveau pour les donations et successions

 Un nouveau dispositif successoral a été voté dans le cadre du projet de loi dit Paquet fiscal. Détail des mesures concernées.

TVA à 5,5 % : Pour quels travaux de gros œuvre ?

 Quel taux de TVA appliquer aux travaux de gros œuvre exécutés pour un particulier ? Les entreprises sont souvent confrontées à un véritable casse-tête pour le définir. Voici quelques règles simples et un tableau récapitulatif pour vous aider.

Quelle TVA pour les équipements installés lors de travaux ?

 La TVA réduite s’applique à la fourniture de certains équipements nécessaires à la réalisation de travaux d’amélioration, de transformation, d’aménagement et d’entretien. Sont toutefois exclus certains gros équipements tels que les systèmes de chauffage, ascenseurs ou certaines installations sanitaires.


Rubriques

∙

Agenda
∙

Indices
∙

Social
∙

Fiscal
∙

Gestion de l’entreprise
∙

Prévention-Sécurité
∙

Stages techniques
Boutique
Bordereau ARTIPRIX Gros Oeuvre & Second Oeuvre
Bordereau ARTIPRIX Gros Oeuvre & Second Oeuvre
ZOOMBAT
Logiciel devis factures en ligne ZOOMBAT + base de prix TCE ARTIPRIX
ZOOMBAT Projets
ZOOMBAT Projets + base(s) de prix ARTIPRIX
Journée PAC 2026 300x300
Newsletter
Inscription Newsletter
Dernière revue
Hors-série spécial Artibat 2025 !

  magazine  
Produits
Eurocodes
Eurocodes
par CSTB
Reef Thématique Thématique. Est un service qui facilite la consultation et l’exploitation de la totalité des normes Eurocodes et leurs annexes nationales respectives et de 25 titres de la collection des Guides Eurocodes. Il permet également au professionnel d'avoir recours à des ressources de calcul complémentaires : des feuilles de calcul Excel proposés en complément d’une partie des Guides Eurocodes, dont l'utilisation est expliquée et commentée avec un cas pratique dans le volume correspondant.   Cette Thématique en ligne est composé de la totalité des normes Eurocodes et leurs annexes nationales en texte intégral ainsi qu’une sélection de normes complémentaires en lien avec les normes Eurocodes.   Il permet également, en complément, de répondre aux questions sur le cadre juridique de la construction : marchés de travaux, assurance construction, responsabilités et garanties, contrôle technique, droit du travail et sécurité des chantiers en mettant à disposition les textes législatifs et réglementaires de la thématique.   Les outils de Eurocodes de cette Thématique en ligne, pour appliquer les normes Eurocodes sont de deux natures : • une bibliothèque composée de 25 titres de la collection des Guides Eurocodes édités par le Cstb ; • une boîte à outils composé de 11 feuilles de calcul Excel.
Usystem Roof OS (ex. Trilatte) & Usystem Roof OS Comfort
Usystem Roof OS (ex. Trilatte) & Usystem Roof OS Comfort
par Unilin Insulation
Caissons chevronnés. Marque de référence dans l'isolation de toiture par l'extérieur, les caissons chevronnés Usystem Roof OS (ex. Trilatte) remplissent 3 fonctions en 1 : isolation thermique, finition intérieure et support pour la couverture.   Usystem Roof OS se positionne comme la solution technique idéale pour la mise en œuvre par les charpentiers et les maçons grâce à la présence de chevrons de part et d’autre de l’isolant polyuréthane. Sa conception permet à l’entrepreneur de traiter toutes les configurations de manière traditionnelle : découpes noues et arêtiers, débords de toiture, fenêtres de toit, passages de cheminées, etc … Le large choix de sous-faces du panneau permet la création de différentes ambiances avec 20 sous-faces décoratives : bois brut, matières texturées, finition semi-finie à finition complète (ne nécessitant plus aucune intervention).   Les panneaux Usystem Roof OS sont proposés avec différentes épaisseurs de polyuréthane et sont éligibles à Ma Prime Rénov'.   Largeur : 800 mm ou 1200 mm (OSB) Longueur : sur mesure, jusqu’à 8 m selon sous-face Résistance thermique (m².K/W) de 4 ,00 à 9   CE 0,022 W/m.K DOP UNIDOP 2020001a (finitions à base de bois) UNIDOP 2020001b (finitions Gyp, Gyp FR et GFB) ACERMI N°18/121/1324 Classe d'émission dans l'air intérieur A+ Label Zone Verte Excell Pour les finitions Gyp, Gyp FR, GFB, Wood (tous coloris), Wood Origin, Wood Shelf, Deco (tous coloris), OSB   Premier panneau bi-matière qui associe polyuréthane et laine minérale, Usystem Roof OS Comfort (ex.TrilatteCONFORT) additionne les performances du polyuréthane : •un confort thermique inégalé, •un matériau 5 fois plus léger et 2 fois moins épais que les isolants traditionnels pour un résultat équivalent, •des performances certifiées à 50 ans.   Et la résistance d’un matelas de laine de roche qui permet de réduire jusqu’à 3 fois les bruits d’impact causés par la pluie ou la grêle. Avec une performance LiA de 38 dB, il se situe bien en-dessous du seuil de réveil d’un enfant (50 dB*).   Usystem Roof OS Comfort se positionne comme la solution technique idéale pour la mise en œuvre par les charpentiers et les maçons grâce à la présence de 3 chevrons de part et d’autre de l’isolant polyuréthane. Avec une longueur sur mesure, jusqu’à 8 m selon la sous-face et une largeur de 800 mm, et 20 finitions, cette solution s’adapte à de nombreux chantiers   Usystem Roof OS Comfort convient aussi aux ERP, avec des panneaux conformes aux exigences «feu». Norme NF EN ISO 140-18   N°UNIDOP UNIDOP 2022007a (finitions à base de bois) et UNIDOP 2022007b (finitions Gyp, Gyp FR et GFB) CERTIFICATION ACERMI : N°13/121/820 (PU) et N°02/015/027 (laine de roche) Très faibles émissions, pour les substances volatiles émises dans l'air intérieur A+ Utilisation compatible avec certains produits alimentaires délicats en contact indirect
Rectolight
Rectolight
par RECTOR LESAGE
Entrevous pour plancher d'étage. L’entrevous léger Rectolight , fabriqué avec des copeaux de bois , assure une pose rapide grâce à sa légèreté. Idéal pour la pose des planchers d’étage, il est facile à porter et à découper avec une scie égoïne, ses repères de coupe facilitent votre travail sur chantier. Disponible en trois longueurs : 59 cm, 120 cm et 150 cm . Pour les deux dernières longueurs, le Rectolight doit être accompagné d’obturateurs lors de la mise en œuvre. Un entrevous facilement maniable Son poids, 12 fois plus léger que celui d’un entrevous en béton, le rend manuportable : il se passe de main en main , en quelques instants. Idéal pour la rénovation L’entrevous Rectolight est parfaitement adapté pour des travaux de rénovation . Il offre une rénovation pratique grâce à son faible encombrement sur chantier : vous pouvez faire passer une palette d’entrevous par une fenêtre ! Il promet également une rénovation performante grâce à sa structure légère pour reprise sur les murs, à l’ espace disponible dans le plénum , à la réduction de l’épaisseur plancher et à sa rapidité de mise en œuvre . Le confort acoustique et la pérennité du béton vous assurent une rénovation durable . Une solution économique et écologique Son optimisation et sa composition en copeaux de bois sont favorables à la réduction de votre empreinte carbone sur chantier . Notre entrevous en bois Rectolight bénéficie de la certification PEFC qui atteste que le bois utilisé pour sa fabrication provient de forêts gérées de manière responsable. De plus, avec une classification A en termes d'émissions de composés organiques volatils (COV), le Rectolight présente des niveaux d'émissions dans l'air particulièrement faibles. 1 palette de Rectolight équivaut à 100 m² de plancher ! Adopter le Rectolight , c’est garantir la performance de vos chantiers , grâce à un entrevous léger, manuportable, écologique et économique ! Rapid Grip, l'accessoire indispensable pour vos faux-plafonds : Simplifiez la pose de vos faux-plafonds avec le support de suspente Rapid’Grip. Compatible avec les planchers à entrevous allégés Rectolight, il garantit une fixation rapide et sécurisée de votre ossature, qu’il s’agisse de construction neuve ou de rénovation. Grâce à son système de clipsage manuel, il s’installe sans effort et s’adapte à différents systèmes de suspension, comme les tiges filetées ou les suspensions rapides. Une solution pratique et fiable pour un rendu impeccable.
Dernières Newsletters Thématiques
Les isolants haute performance
Les isolants haute performance
Le principal critère d’un isolant est son coefficient de résistance thermique. Plus la performance d’une isolation est élevée, plus elle permet de réduire la conductivité thermique d’une maison, des murs, du plafond…
L’isolation thermique extérieure
L’isolation thermique extérieure
L’isolation thermique extérieure (ITE) est une solution de plus en plus prisée pour améliorer le confort et réduire les dépenses énergétiques d’un bâtiment.
Les aménagements extérieurs
Les aménagements extérieurs
Les travaux portent souvent en priorité sur l’aménagement de terrasses, avec la réalisation de sols. Dallages, pavés, carrelage ou terrasse bois peuvent ainsi être mis en œuvre, grâce à un large choix de matériaux et de produits certifiés et normés et d’entretien facile.
Partenaires
Derniers Publi-Informations
Válvulas ARCO: conception, fabrication et distribution Made in Spain
Válvulas ARCO: conception, fabrication et distribution Made in Spain
Dans un marché où la fiabilité des composants est déterminante pour la sécurité et la performance des installations, le rôle du fabricant prend une importance croissante.
CARREFOUR INTERNATIONAL DU BOIS, DEMANDEZ VOTRE BADGE D’ACCÈS DÈS À PRÉSENT !
CARREFOUR INTERNATIONAL DU BOIS, DEMANDEZ VOTRE BADGE D’ACCÈS DÈS À PRÉSENT !
Soyez au cœur des marchés, les 2, 3 et 4 Juin 2026 à Nantes, pour la prochaine édition du Carrefour International du Bois au Parc des Expositions de la Beaujoire.
PRB gamme EXPERT : au service du nettoyage, du traitement et de la protection des supports
PRB gamme EXPERT : au service du nettoyage, du traitement et de la protection des supports
Fort de son expertise historique, PRB franchit une nouvelle étape sur le marché de la chimie du bâtiment. Avec le lancement de sa gamme EXPERT, le fabricant vendéen propose une solution complète et structurée en trois étapes clés — Nettoyer, Traiter, Protéger — pour répondre aux exigences les plus pointues des professionnels et des particuliers.
Votre avis compte
Accidents du travail : faut-il boycotter le Mondial 2034 en Arabie saoudite ? (124 votants)