1. Actualités

  2. Etat et collectivités

Le Conseil constitutionnel valide l'essentiel de la loi logement
L'Assemblée adopte un dispositif pour la rénovation de l'habitat ancien
Projet de base de loisirs près de Paris : les opposants peuvent "revenir"
Le Marco Polo a coulé 66.000 m3 de béton en pleine mer
Grève de la faim pour protester contre un projet de rocade près de Strasbourg

Amiante à Jussieu et Normed: décision le 11 décembre

 La Cour de cassation dira le 11 décembre si elle décide de valider ou non l'annulation des mises en examen de huit responsables impliqués dans les dossiers Normed et Jussieu, emblématiques de l'affaire de l'amiante.

Clemenceau au Panthéon: le "Père la Victoire" dans tous ses contrastes

 Homme d'ordre et républicain, mais aussi écrivain, journaliste, poète à ses heures: Georges Clemenceau, artisan de l'effort de guerre et du traité de Versailles, apparaît lors d'une exposition au Panthéon.

Paris-Saclay, un nouvel archipel urbain en construction

 Depuis sa création en 2010, l'établissement public d'aménagement Paris Saclay développe à marche forcée sur le plateau de Saclay un chapelet de nouveaux quartiers. Quelque 3,34 millions de m2 sont à construire.

Salariés exposés à l'amiante: l'hôpital de Besançon condamné

 La cour d'appel de Besançon a condamné le centre hospitalier régional universitaire de la ville pour mise en danger délibérée de la vie de plusieurs agents exposés à l'amiante durant plus de quatre ans.

85 candidats en lice pour aménager 27 sites de la Métropole du Grand Paris

 Les 85 finalistes du concours "Inventons la métropole du Grand Paris" (2e édition), pour sélectionner les meilleurs projets de développement urbain de la métropole du Grand Paris ont été dévoilés.

La mairie de Dolus d'Oleron finit par autoriser la construction d'un MacDo

 Le maire de Dolus-d'Oléron sur l'île d'Oléron (Charente-Maritime) a délivré le permis de construire nécessaire à l'implantation d'un restaurant McDonald's sur sa commune, après une longue bataille judiciaire.

Jacqueline Gourault, nouvelle ministre de la Cohésion des territoires

 Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires, quitte le gouvernement.  Deux ministres épauleront Jacqueline Gourault, à la tête d’un nouveau grand ministère des territoires.

Griveaux "ne croit pas" au projet de mégacomplexe EuropaCity

 Le porte-parole du gouvernement Benjamin Griveaux "ne croit pas", à "titre personnel", au projet de mégacomplexe de commerces et de loisirs Europacity, au nord de Paris.

Feu vert à la construction d'un nouvel incinérateur à Ivry

 Le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères (Syctom) de l'agglomération parisienne a obtenu le permis de construire d'une nouvelle usine d'incinération de déchets à Ivry-sur-Seine (94).

Lille candidate au titre de capitale verte européenne en 2021

 La maire de Lille a défendu la candidature de sa ville au titre de "capitale verte européenne" en 2021, louant les initiatives de son équipe municipale pour "promouvoir la transition écologique".

Commerçants et élus rassemblés contre Europacity

 Des fédérations de commerçants et des élus se sont rassemblés à Aulnay-sous-bois (93) pour dénoncer à leur tour le projet de mégacomplexe de commerces et de loisirs d'Europacity.

Dijon candidate pour devenir capitale verte européenne en 2021

 Développement de son réseau de chaleur, flotte d'autobus hybrides ou encore piétonnisation et limitation du transit automobile dans le centre: Dijon espère devenir capitale verte européenne en 2021.

Projet de rocade à Strasbourg : rejet d'un référé pour suspendre les travaux

 Le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté une requête en référé de l'association Alsace Nature qui contestait un arrêté préfectoral autorisant la mise en chantier d'un projet controversé de rocade.

La mairie de Paris recule sur un projet d'urbanisme contesté

 La petite ceinture, qui entoure sur 32 km la capitale, devait se transformer en bars, restaurants, lieux culturels...  le projet contesté a été retiré à la dernière minute des débats par la mairie de Paris.

Roland Castro veut un Grand Paris attractif et durable

 L'architecte et urbaniste Roland Castro ouvre des pistes pour faire du Grand Paris un "nouveau modèle de métropole mondiale", circulable et attractive, dans un rapport présenté à Emmanuel Macron.

Des poteaux en forme d'algue au centre aquatique de Saint-Nazaire

 Réalisé par l'agence Coste Architectures et conçu en BIM, ce centre aquatique illustre la nouvelle génération de piscine municipale multipublic qui a fait la part belle au béton fibré sur ce projet © Coste Architectures

Réinventer Paris : les promesses seront tenues

 Quatre ans après son lancement, l’appel à projets Réinventer Paris est en bonne voie, plus de la moitie des permis de construire sont accordés, 10 chantiers ont commencé.

Un collectif s'oppose à la reconstruction de 31 écoles en PPP à Marseille

 Un collectif, dénonçant le partenariat public-privé lancé par Marseille pour la reconstruction de ses écoles, qu'il juge "catastrophique" pour les entreprises du BTP, a présenté un contre-projet.

A Rennes, les édiles perturbés par la construction d'une tour de 90 m

 La Ville de Rennes a annoncé la construction d'une tour de 90 mètres dans le futur quartier d'affaires EuroRennes, mais le projet fait déjà grincer des dents dans la majorité municipale.

Le gouvernement va investir dans des "Faf Lab" en territoires

 Le gouvernement va investir 60 millions d'euros dans le développement d'espaces de travail partagés, pour contribuer à ranimer des régions délaissées, a annoncé Julien Denormandie.

Sept grandes places parisiennes font leur mue ... en douceur

 Du bois local marié aux blocs de granit de récupération sont la marque d’une métamorphose depuis le mois de juillet, de la place du Panthéon. Sept places au total doivent être transformées... et le bois y aura sa place.

Stéphane Bern: le patrimoine c'est aussi "les sites naturels"

 Le patrimoine c'est aussi "les sites naturels", a indiqué, à l'occasion des 35e journées européennes du patrimoine, Stéphane Bern, indigné face au projet de la rocade de Strasbourg.

Un permis d'aménagement suspendu sur le tracé de la rocade à Strasbourg

 Le tribunal administratif de Strasbourg a suspendu le permis d'aménagement d'un viaduc de 470 mètres situé sur le tracé d'un projet de rocade autoroutière controversé à l'ouest de la capitale alsacienne.

Un câble d'un des viaducs du pont de l'île de Ré s'est rompu

 Un des 72 câbles du pont de l'île de Ré s'est rompu, ce qui a obligé le département à interdire la circulation des poids lourds de plus de 40 tonnes et à limiter la vitesse limitée à 50km/h, contre 80 km auparavant.

L'Etat valide un projet autoroutier contesté à Rouen

 Le projet contesté de contournement autoroutier de Rouen par l'est a été validé par l'Etat, selon des élus normands, au lendemain d'échanges avec la ministre des Transports Elisabeth Borne.

A Lille, un nouveau complexe de cinémas Pathé, dessiné par Buren

 L'artiste français Daniel Buren a dessiné, aux côtés des architectes Roland Carta et Ora-Ïto, le futur complexe de cinémas Pathé qui va s'implanter à Lille-Sud, quartier populaire en cours de rénovation.

Election mouvementée au conseil de surveillance de la Société du Grand Paris

 L'ensemble des présidents des départements d'Île-de-France ont refusé de participer à l'élection d'un nouveau président du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris.

De nouvelles taxes à l'étude pour assurer le financement de la Société du Grand Paris

 Un rapport remis au Premier ministre préconise de nouveaux moyens de financement de la Société du Grand Paris (SGP), chargée de construire le futur métro automatique autour de la capitale.

Europacity s'engage à améliorer son projet avec l'Etat

 Le promoteur d'Europacity, futur mégacomplexe de commerces et de loisirs au nord de Paris, s'est engagé avec l'État à "améliorer" son projet pour qu'il soit plus respectueux de l'environnement.

Feu vert du préfet à un projet de rocade autoroutière à Strasbourg

 Le préfet de la région Grand Est Jean-Luc Marx a annoncé avoir signé deux arrêtés autorisant la construction controversée d'un contournement autoroutier de Strasbourg.

Denormandie défend les économies sur les aides au logement

 Les économies prévues sont cohérentes avec l'idée de "donner plus à ceux qui ont le plus besoin", a déclaré M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat à la Cohésion des territoires.

Gênes: le gouvernement sera attentif au respect du contrat avec la Sanef

 Le gouvernement veillera au respect des contrats le liant à la société autoroutière Sanef, qui doit passer sous le contrôle indirect de l'italien Atlantia, impliqué dans la catastrophe de Gênes.

Des obligations vertes pour financer le métro du Grand Paris

 La Société du Grand Paris (SGP) va lancer à l'automne un programme d'obligations vertes pouvant aller jusqu'à 5 milliards d'euros pour financer le métro automatique qui doit faire le tour de la capitale.

Le rapport de Roland Castro sur le Grand Paris repoussé

 Les propositions de l'architecte et urbaniste Roland Castro sur le Grand Paris, qui devaient être remises à Emmanuel Macron fin juillet, seront finalement rendues début septembre.

La justice maintient le PLU autorisant un Center Parcs en Saône-et-Loire

 Le tribunal administratif de Dijon a rejeté un recours contre le Plan local d'urbanisme (PLU) adopté en 2015 par la commune du Rousset qui ouvrait la voie à un projet de Center Parcs sur son territoire.

Le gouvernement signe le "Pacte de Dijon" avec 86 villes et intercommunalités

 Edouard Philippe a paraphé avec 86 grandes villes et intercommunalités le "Pacte de Dijon", qui veut fonder une nouvelle méthode de travail en direction des quartiers prioritaires.

Le Cese recommande de faire plus de place à la nature en ville

 Les politiques de la ville doivent mieux prendre en compte la préservation de la biodiversité, estime le Conseil économique, social et environnemental (Cese), qui présente 22 préconisations en ce sens.

Bordeaux Métropole choisit Veolia pour remplacer Suez

 Le Conseil de Bordeaux Métropole a confié à Veolia l'assainissement et la gestion des eaux pluviales de l'agglomération pour la période 2019-2025, en remplacement du groupe Suez.

Le Sénat replace les territoires au centre de la politique du logement

 Le Sénat en commission a replacé les territoires au centre de la politique du logement, à l'occasion de l'examen du projet de loi sur l'évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN).

Non-lieu requis dans le dossier du Grand Stade de Lille

 Le parquet de Lille a requis un non-lieu à l'encontre des sept personnes mises en examen ou témoin assisté dans l'enquête ouverte en 2012 sur les conditions d'attribution du chantier du Grand Stade de Lille à Eiffage.

Centres-villes: le gouvernement déterminé à aider les maires

 Edouard Philippe a affirmé la détermination du gouvernement à accompagner les maires dans leurs projets pour la revitalisation des centres-villes, dans le cadre du dispositif Action coeur de ville.

Un collectif breton en lutte contre les résidences secondaires

 Le collectif indépendantiste breton Dispac'h a lancé une campagne de collages pour dénoncer la "spéculation immobilière liée au développement des résidences secondaires" sur le littoral breton.

Valérie Pécresse présente son plan "banlieue" pour l'Ile-de-France

 Valérie Pécresse a présenté un "plan banlieue", pour "que les quartiers populaires ne deviennent plus des quartiers ghettos", comme un plafond de 30% de logement sociaux, et bien d'autres mesures...

L'État doit faciliter les projets sur les centres-villes des maires

 L'Etat doit faciliter la mise en oeuvre des projets initiés par les maires dans le cadre du plan gouvernemental Action coeur de ville pour revitaliser les centres-villes, selon l'association Villes de France.

Le Sénat adopte un Pacte national pour revitaliser 700 centres-villes

 Le Sénat a adopté une proposition de loi instituant un Pacte national pour la revitalisation de quelque 700 centres-villes et centres-bourgs, aujourd'hui délaissés par la population.

L'aéroport de Nice-Côte d'Azur va s'agrandir

 L'aéroport de Nice-Côte d'Azur, qui va flirter avec la barre des 14 millions de passagers en 2018 et sera à terme à 20 minutes du centre de Nice par le tramway, prévoit de s'agrandir.

Début du chantier de réfection des routes de la ZAD NDDL

 Le chantier de remise en état des routes départementales traversant la ZAD de Notre-Dame-des-Landes a débuté sous protection des gendarmes, près de deux mois après le début des expulsions sur le site.

La contestation s'intensifie contre le mégaprojet Europacity à Gonesse

  Trois grandes fédérations de commerçants ont annoncé avoir rejoint la liste des opposants à ce projet de complexe de commerces et de loisirs au nord de Paris.

Le Grand Paris menace-t-il les "Murs à pêches" à Montreuil ?

 Une grande manifestation a eu lieu à Montreuil (Seine-Saint-Denis) pour défendre les "Murs à pêches", un site en partie classé que ses défenseurs estiment menacé par un projet immobilier.

La taxe d'habitation sera maintenue pour les résidences secondaires

 Le ministre de l'Economie confirme le maintien de la taxe d'habitation pour les résidences secondaires même s'il prévoit toujours sa suppression pour les résidences principales à l'horizon 2021.

L'Etat fait appel du jugement annulant la zone d'aménagement d'Europacity

 L'État a fait appel d'une décision de justice qui avait annulé début mars la création de la zone d'aménagement devant accueillir le méga-complexe contesté Europacity au nord de Paris.

Un projet de "Pacte national" pour revitaliser 700 centres-villes

 Un projet de "Pacte national" pour la revitalisation de quelque 700 centre-villes et centres-bourgs, aujourd'hui délaissés par la population, a été présenté au Sénat, où il devrait être examiné le 13 juin.

Enquête financière sur le stade de Nice: le maire Estrosi auditionné

 Le maire(LR) de Nice Christian Estrosi a été entendu par les policiers chargés de l'enquête ouverte en 2015 par le parquet national financier au sujet de la construction du stade Allianz Riviera.

Bayonne: un monument commémorant le désarmement de l'ETA fait polémique

 L'inauguration d'un monument au coeur de Bayonne commémorant le premier anniversaire du désarmement de l'ETA provoque la colère d'élus et de proches des victimes de l'organisation indépendantiste basque.

Des maires demandent une relance de la politique de la Ville

 Les maires des grandes villes de France ont appelé à une relance de la politique de la Ville, pour faire face aux phénomènes de repli communautaire et confessionnel qui prennent une dimension préoccupante".

En lotissement, tout bâtiment même public peut être démoli

 Quelle que soit la qualité du voisin dans un lotissement, il est tenu de respecter le cahier des charges et peut être condamné à démolir ce qui ne serait pas conforme.

Une commune peut exproprier pour un euro symbolique

 L'expropriation d'un bien immobilier peut, dans certaines circonstances, se solder par un euro symbolique d'indemnité.

L'abandon de l'aeroport nantais va coûter cher à l'Etat

 L'abandon du projet de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes va occasionner une perte pour les finances publiques de 200 à 600 millions d'euros, selon la commission des Finances de l'Assemblée nationale.

La rénovation urbaine de la Seine-Saint-Denis en danger

 Plusieurs élus de Seine-Saint-Denis ont tiré la sonnette d'alarme sur les "difficultés" de la rénovation urbaine, "en danger" chez eux, après la démission du maire de Sevran.

Lyon fête ses 20 ans au patrimoine mondial de l'Unesco

 Lyon a fêté le retour d'un de ses monuments emblématiques, la fontaine Bartholdi, et présenté un projet de rénovation de son centre-ville, après les 20 ans de son inscription au patrimoine mondial de l'Unesco.

De la prison avec sursis dans l'affaire des marchés publics truqués

 Des peines de 5 mois à un an de prison avec sursis ont été requises à l'encontre de dix dirigeants de bureaux d'études et d'entreprises, jugés à Metz, pour avoir truqué 58 marchés publics.

Action Logement pourrait geler le financement de la rénovation urbaine

 Action Logement menace de suspendre son engagement dans le financement de la rénovation urbaine si le seuil à partir duquel les entreprises financent la construction était relevé de 20 à 50 salariés.

Des risques de "surcoûts importants" pour les JO 2024

 Un rapport d'experts commandé par le gouvernement alerte sur des risques de "surcoûts importants" dans la construction des sites pour les Jeux olympiques de Paris-2024.

La justice annule la création de la zone d'aménagement du projet Europacity

 La création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) dite du "triangle de Gonesse", qui doit accueillir le mégacomplexe de commerces et de loisirs Europacity au nord de Paris, a été annulée.

Quand l'urbanisation des terres agricoles fait débat

 Après Notre-Dame-des-Landes, les projets immobiliers sur des terres agricoles péri-urbaines, comme Europacity doivent prendre en compte les nouvelles résistances pour sauvegarder ces terres.

La bataille judiciaire se poursuit autour du projet Center Parcs de Roybon

 L'ONF devra communiquer à l'association de protection de l'environnement les documents portant sur les mesures destinées à compenser la destruction des zones humides liées au projet de Center Parcs à Roybon (Isère).

Nantes adopte une feuille de route pour sa transition énergétique

 La métropole de Nantes a adopté 33 engagements pour la transition énergétique, qui vont d'un abandon des bus au diesel à l'extension de l'énergie solaire sur les toits.

Environnement: le Sénat approuve l'accord trouvé avec l'Assemblée nationale

 Le Sénat a approuvé l'accord trouvé avec l'Assemblée nationale sur deux ordonnances destinées à améliorer le dialogue environnemental, dont l'une, qui prévoit un "droit d'initiative" citoyenne.

Le département de Loire-Atlantique veut récupérer les parcelles de NDDL

 La Loire-Atlantique, ancien propriétaire de 895 hectares de parcelles à Notre-Dame-des-Landes a officiellement demandé à l'Etat leur rétrocession.

Le megacomplexe Europacity décrié parie sur ses architectes

 Le mégacomplexe Europacity décrié, qui prévoit d'associer d'ici à 2024 commerces et loisirs aux portes de Paris, a dévoilé les noms de ses architectes et promet un "projet plus ouvert et urbain".

La gestion des piscines publiques doit être repensée selon la Cour des comptes

 Invariablement déficitaires, les piscines publiques plombent les comptes des municipalités, et ces équipements coûteux devraient être gérés par les intercommunalités, estime la Cour des comptes.

Une mission pour développer le travail collaboratif à "la campagne"

 Une mission lancera en juin des propositions concrètes pour développer les espaces de travail collaboratif dans les villes moyennes et les zones rurales, afin d'aider à réduire les "fractures territoriales".

Grand Stade de rugby : les communes réclament 54 millions d'euros

 Les communes de l'Essonne qui devaient accueillir le Grand Stade, un projet abandonné, réclament "plus de 54 millions d'euros" de réparation à la fédération française de rugby devant la justice administrative.

Lyon réunira les acteurs de l'éclairage avec son projet Lumen 2020

 Lyon pilotera en 2020 "Lumen - La Cité de la Lumière", un bâtiment qui vise à réunir les acteurs du secteur et présenté comme un ouvrage "unique" en Europe selon ses concepteurs.

70% des communes sont soumises à un risque d'inondations

 La France, avec son "maillage important de cours d'eau", est "un pays très inondable" et les crues feront toujours sentir leur impact malgré certaines mesures, soulignent les experts.
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