Commande vocale :
Dernière recherche :
Dernièr résultat :
Panier
Se connecter
BATIRAMA
L'INFO
Accueil
Actualités
Dossiers
DTU / Réglementation
Technique
Matériels
Gestion
Portraits
Indices / Index
Formulaires
Jeux concours
NEWSLETTERS
Actualité
Thématique
DOSSIERS THEMATIQUES
PUBLI-INFORMATION
REVUES
PRODUITS
Recherche Fabricant
Recherche par rubrique
CHIFFRAGE
BOUTIQUE
Accueil
Bordereaux de prix ARTIPRIX
Librairie
Logiciel Devis Factures en ligne ZOOMBAT
Outil de chiffrage rapide ZOOMBAT Projets
Logiciel Devis Factures ARTIDEVIS
MON COMPTE
Compte artisan
Compte industriel
Compte prescripteur / autres
Devenez annonceur
Inscription Newsletter
Se connecter
Pour aller plus loin
L’installation dans la maison ne vaut pas réception tacite de l’ouvrage
(01/07/2019)
Si l’installation est plus motivée par un souci d’économie que par une volonté non équivoque de
L'architecte est tenu à un budget prévisionnel exact
(28/06/2019)
Lorsque l'on fait appel à un architecte pour une rénovation immobilière celui-ci doit établir une prévision
Une construction illégale en zone protégée peut ne pas être détruite
(28/06/2019)
En construisant illégalement en zone rurale protégée ou interdite, on peut toujours espérer que la justice
Logement vendu au tribunal, il faut déménager aussitôt
(21/06/2019)
Le propriétaire d'un logement qui fait l'objet d'une saisie et d'une vente au tribunal doit quitter les lieux dès le
En immobilier, le vendeur peut imposer une servitude à l'acheteur
(21/06/2019)
Le code civil permet au propriétaire d'un bien de créer une servitude comme "bon lui semble" dans
Contentieux Urssaf et droits du cotisant
(03/06/2019)
Lors d’un contentieux Urssaf, le cotisant est-il lié au stade judiciaire par les demandes formulées devant la commission de
La commune aussi doit avoir des titres de propriété
(31/05/2019)
Une commune ne peut pas annexer des parcelles à la voirie communale sans être titulaire d'un titre de propriété ou
L'entrepreneur qui travaille mal doit être payé
(31/05/2019)
Il n'est pas permis de refuser tout paiement à un entrepreneur qui aurait mal travaillé, en invoquant une inexécution de sa
Quand le syndicat de copropriétaires négligent engage sa responsabilité
(27/05/2019)
Les dommages étant notamment causés par un mauvais état préexistant de l’immeuble, la responsabilité du
Pas de supplément si l'entreprise travaille "à forfait"
(20/05/2019)
L'entrepreneur qui accepte de réaliser des travaux pour un prix global forfaitaire ne peut pas réclamer un supplément en cas
Difficultés financières : pas d’annulation de l’exécution provisoire
(10/05/2019)
Le tribunal, ayant constaté que l’entrepreneur pourrait payer si la dette était échelonnée, a étalé
Droit du travail : attention aux jeux de flèches !
(29/04/2019)
Retour sur quelques décisions de la cour de cassation en matière du Droit du travail... où l'on apprend que le jeu de
La LGV passe près de son château, il obtient plus de 700.000 euros
(27/04/2019)
Le tribunal administratif de Nantes a condamné Eiffage Rail Express, maître d'ouvrage de la LGV, à verser plus de 700.000
Une "remise en état" se fait à l'identique
(12/04/2019)
La remise en état du bien d'autrui que l'on aurait détérioré volontairement ou non doit être faite à
Le redressement fiscal ne doit pas venir de n'importe où
(12/04/2019)
Un agent des services fiscaux ne peut pas notifier au contribuable une "proposition de rectification" au seul motif qu'elle porterait
Le "salon-salle à manger" peut compter pour deux pièces
(05/04/2019)
Un "salon-salle à manger" peut être compté comme deux pièces, bien qu'il soit constitué de deux
Le mauvais rendement n'est pas un "vice caché"
(05/04/2019)
Le manque de rentabilité d'un achat n'est pas un vice caché qui permettrait de demander une réduction de prix ou
Visible ou non, une modification de bâtiment se déclare
(29/03/2019)
Ce n'est pas parce que des travaux sont invisibles de la rue qu'ils ne sont pas soumis à une déclaration préalable
A l'AG des copropriétaires, il faut prendre position
(29/03/2019)
Un copropriétaire ne peut pas contester la régularité de la tenue d'une assemblée générale tout
La servitude de protection de l'eau, peu indemnisée
(22/03/2019)
Les riverains de réserves d'eau potable qui se voient imposer des servitudes pour la protection de la qualité de l'eau ont
Villas Ferracci en Corse: la Cour de cassation ordonne un nouveau procès
(19/03/2019)
La Cour de cassation a annulé l'arrêt qui avait condamné l'homme d'affaires Pierre Ferracci à un million
Dans un contrat, les sanctions légales sont toujours possibles
(15/03/2019)
On peut prévoir des sanctions dans un contrat, au cas où l'un des signataires ne l'exécuterait pas correctement, mais
La géolocalisation : bonne ou mauvaise idée ?
(04/03/2019)
Un employeur peut-il "tracer" les mouvements de ses salariés grâce à la géolocalisation, c'est à dire
Le compteur d'eau est présumé exact
(22/02/2019)
Le copropriétaire qui conteste sa facture d'eau doit prouver qu'il est victime d'une inexactitude car le relevé de son
Un glissement de terrain est-il un évènement de force majeure ?
(19/02/2019)
Le glissement dû à un aléa géologique qu’une étude de sol, même poussée, n’aurait pas
Chaque entreprise peut avoir sa "réception des travaux"
(15/02/2019)
Lors d'un chantier, la réception du travail d'un entrepreneur peut avoir lieu sans attendre que les autres aient terminé le
Les non-conformités relèvent-elles de la garantie décennale?
(11/02/2019)
Les non-conformités ne relèvent pas, en principe de la garantie décennale, à moins qu’elles ne rendent
Un CDD doit obligatoirement être écrit et signé
(04/02/2019)
On rappellera que quel que soit le motif pour lequel il est conclu, un contrat à durée déterminée doit être
Si l'on dirige deux sociétés, elles doivent avoir des relations normales
(01/02/2019)
Si l'on est dirigeant de plusieurs sociétés, il faut faire attention à éviter les relations anormales entre elles, a
Les troubles du voisinage vues par la cour de cassation
(01/02/2019)
Il ne faut pas faire chez soi ce que l'on reproche à son voisin en invoquant un trouble de voisinage, décide la cour de Cassation.
Tout le monde peut être "professionnel" de la location meublée
(01/02/2019)
Toute personne, quelles que soient sa profession, peut être qualifiée de "professionnel" de la location meublée et
Le client de l'agent immobilier protégé contre ses propres fautes
(25/01/2019)
Même s'il est de mauvaise foi, le vendeur d'un bien immobilier peut reprocher à l'agent immobilier de ne pas l'avoir
Attention de ne pas louer un logement saisi
(25/01/2019)
Signer un bail avec un propriétaire dont le bien fait l'objet d'une procédure de saisie est une initiative qui peut conduire
L’évaluation du préjudice est liée au diagnostic de l’expert
(21/01/2019)
Lorsque l’expert propose des solutions pour pallier les malfaçons d’une construction, ici, un problème d'accès
Expulsé par l'expropriation, l'habitant a droit au relogement
(18/01/2019)
Toute personne qui occupe de bonne foi un immeuble exproprié a droit à des propositions de relogement de la part de la personne
On peut s'approprier un bien, de mauvaise foi
(18/01/2019)
La Cour de cassation l'a rappelé, on peut, de mauvaise foi, s'approprier le bien immobilier d'autrui et l'opération
L'absence de formalisme peut conduire à la nullité du contrat de construction
(14/01/2019)
Quelle sont les conséquences en cas d’absence de mention manuscrite obligatoire dans le contrat de construction ? Les travaux non
Le nu-propriétaire risque des condamnations qu'il ignore
(11/01/2019)
Le nu-propriétaire d'un bien peut être condamné pour une infraction aux règles d'urbanisme, bien qu'il
Logement "décent": le Conseil d'État rejette un recours contre un décret de 2017
(27/12/2018)
Le Conseil d'État a rejeté un recours déposé par plusieurs associations, qui jugeaient trop imprécis un
Le terrain à bâtir doit être objectivement sans défaut
(26/12/2018)
Il est possible de se plaindre d'un défaut qui affecte un terrain à bâtir et qui était pourtant mentionné dans
Le président du conseil syndical peut rarement être poursuivi
(14/12/2018)
Le président du conseil syndical, que l'assemblée générale de copropriétaires élit tous les trois ans,
L'agriculteur à la retraite doit vendre ou louer ses terres
(14/12/2018)
Un agriculteur ne peut pas se plaindre de devoir vendre ou louer ses terres le jour où il prend sa retraite selon la loi.
La petite parcelle n'échappe pas forcément au fermage
(07/12/2018)
Ce n'est pas parce qu'une parcelle de terrain rural est petite que son locataire n'est pas titulaire d'un bail rural, avec le statut
Un logement peut être inutilisable pour un handicapé
(07/12/2018)
Si l'appartement neuf n'est pas entièrement utilisable par un handicapé, cela ne justifie pas nécessairement
L'absence d'entretien peut faire perdre l'assurance
(23/11/2018)
En refusant délibérément d'entretenir un immeuble, le propriétaire se prive du bénéfice de
Le bail ne se renouvelle pas à l'identique
(23/11/2018)
Le "renouvellement" tacite d'un bail ne se fait pas, en réalité, pour la même durée que le contrat
Action en non-conformité : quel est le point de départ de la prescription ?
(12/11/2018)
Le délai de prescription de l'action pour non-conformité des matériaux ne court pas à partir de la
Action en non-conformité : quel est le point de départ de la prescription ?
(12/11/2018)
Le délai de prescription de l'action pour non-conformité des matériaux ne court pas à partir de la
En indivision, on peut profiter seul du bien commun
(09/11/2018)
Un propriétaire indivis qui profite seul du bien commun doit en principe une indemnité aux autres, mais seulement s'il est
Amiante à Jussieu et Normed: décision le 11 décembre
(07/11/2018)
La Cour de cassation dira le 11 décembre si elle décide de valider ou non l'annulation des mises en examen de huit responsables
Le titulaire d’une délégation de paiement doit-il toujours payer ?
(29/10/2018)
Le titulaire d’une délégation de paiement doit-il payer son créancier, même s’il est avéré
Dans quels cas peut-on obtenir une provision sur le montant du procès?
(22/10/2018)
La rénovation d’une piscine donne lieu à un certain nombre de sinistres constatés par un expert. Le juge peut-il ordonner
Salariés exposés à l'amiante: l'hôpital de Besançon condamné
(18/10/2018)
La cour d'appel de Besançon a condamné le centre hospitalier régional universitaire de la ville pour mise en danger
La mairie de Dolus d'Oleron finit par autoriser la construction d'un MacDo
(16/10/2018)
Le maire de Dolus-d'Oléron sur l'île d'Oléron (Charente-Maritime) a délivré le permis de construire
Le vendeur d'un immeuble sinistré peut être assimilé au constructeur de l’ouvrage
(15/10/2018)
Le vendeur ayant demandé des travaux, est réputé constructeur de l'ouvrage, au même titre que l'entrepreneur qui a
Report de l'affaire de l'amiante à Jussieu et Normed
(14/10/2018)
Une décision attendue le 16 octobre à la Cour de cassation dans les dossiers Jussieu et Normed, emblématiques des affaires de
Le manque de volonté de poursuivre l’exécution du contrat est fautif !
(08/10/2018)
Le contrat pourra être résilié aux torts réciproques des parties, même en l’absence de faute de l’une
Rien ne permet d'imposer la suppression d'une fenêtre
(05/10/2018)
Il est possible d'obstruer chez son voisin, un "jour de souffrance" - une ouverture destinée à laisser entrer la
Quand le sous-traitant non agréé se fait payer par le maître d’ouvrage
(01/10/2018)
Le maître d’ouvrage qui connaissait la présence d’un sous-traitant sur le chantier et qui n’exige pas une demande
Le permis de construire est restrictif pour la Cour de cassation
(28/09/2018)
Le droit de modifier le terrain, en rehaussant le niveau du sol, n'est pas nécessairement accordé par la délivrance d'un
Appel d'offres : une offre irrégulière peut être retenue !
(24/09/2018)
Si une offre régulière a donné lieu à une négociation avec le maître d'ouvrage, au cours de laquelle
Un désordre peut-il donner lieu au versement provisoire d'une indemnité ?
(17/09/2018)
C’est le cas lorsque le désordre porte atteinte à la solidité de l'ouvrage ou à sa destination à la
A la montagne, la copropriété doit déneiger
(14/09/2018)
A la montagne, le syndicat des copropriétaires ne doit pas laisser la neige s'accumuler.
Dix ans de garantie pour le poêle à bois
(14/09/2018)
Un poêle à bois peut être un "ouvrage" et, à ce titre, bénéficier d'une garantie de dix ans, a
Ouvrages publics : attention au débroussaillage excessif !
(10/09/2018)
Est illicite le débroussaillage d’un ouvrage public ayant excédé les exigences de sécurité en coupant
Il est permis de modifier un mur mitoyen
(07/09/2018)
Chacun a le droit de surélever, de sa propre initiative, un mur mitoyen avec le voisin, bien qu'il n'en soit pas totalement
Le décompte général envoyé hors délais peut-il être adopté tacitement ?
(28/08/2018)
Le décompte définitif envoyé après le délai de 30 jours prévu au CCAG Travaux, peut être
Un copropriétaire peut voter sur un sujet qu'il refuse
(06/07/2018)
Le copropriétaire qui s'est opposé à une décision adoptée par l'assemblée générale
Location brève clandestine, l'amende est juste
(06/07/2018)
L'amende encourue dans les grandes villes en cas de location répétée, de courte durée, à une clientèle
Dommage causé par une cloison provisoire et garantie décennale
(02/07/2018)
Une cloison provisoire ne faisant pas partie de l’ouvrage, la responsabilité de l’entrepreneur ne saurait être
La responsabilité d'une collectivité publique dépend de plusieurs conditions
(18/06/2018)
La collectivité publique sera condamnée si la victime prouve le caractère anormal et spécial de son dommage ainsi que le
Réserves de PV de réception jamais levées : quelles conséquences ?
(04/06/2018)
Lorsque des réserves formulées dans le PV de réception ne sont pas levées, le maître d'ouvrage ne peut
Quelle jurisprudence en cas d'inondations ?
(01/06/2018)
L'achat d'un bien immobilier qui se révèle inondable peut justifier l'annulation de la vente, mais la solution de la
Les travaux de maçonnerie générale incluent-ils les travaux de terrassement ?
(22/05/2018)
L’entrepreneur dont la police d’assurance indique "travaux de maçonnerie générale" est également
L’obligation de résultat ne rend pas toujours responsable l'entrepreneur
(14/05/2018)
Les désordres n'étant pas imputables à l'intervention de l'entrepreneur de BTP, il ne saurait être
Un contrat signé avant 2016 doit pouvoir être respecté à la lettre
(04/05/2018)
Un contrat signé avant octobre 2016 permet de se montrer exigeant et le signataire mécontent n'est pas tenu d'admettre un
Le locataire doit être protégé des risques électriques
(04/05/2018)
Une installation électrique non conforme aux normes peut conduire en correctionnelle le propriétaire du logement loué.
Le refus de signer un PV de réception avec réserves est-il une violence ?
(03/05/2018)
Non, le refus de l'entrepreneur de BTP de signer le PV de réception avec réserves ne constitue pas, en tant que tel, une violence
La copropriété ne paie pas pour l'entretien privatif
(13/04/2018)
L'assemblée générale des copropriétaires n'a pas le pouvoir de mettre à la charge de tous, pour quelque
C'est à l'entrepreneur de réclamer la présence du géomètre expert !
(03/04/2018)
Manque à son devoir de conseil envers l’architecte, l'entrepreneur de BTP qui ne demande pas la présence d'un
Précédent
Suivant
Boutique
Bordereau ARTIPRIX Gros Oeuvre & Second Oeuvre
Logiciel devis factures en ligne ZOOMBAT + base de prix TCE ARTIPRIX
ZOOMBAT Projets + base(s) de prix ARTIPRIX
Newsletter
Dernière revue
Hors-série spécial Artibat 2025 !
Consultez le magazine
Produits
COMBIPACK S
par
Charot
Réservoirs tampon chauffage. Le COMBIPACK S est une version du COMBIPACK 3 avec serpentin INOX . Il permet de stocker les calories de toute source d’énergie d’appoint. . -Réservoir vertical en acier sans revêtement intérieur capacité de 750 à 1500 litres -Pression de service : 4 bar maxi. -8 orifices de circulation Ø40/49 -4 orifices Ø15/21 pour instrumentation -1 orifice de vidange totale -1 orifice Ø40/49 supplémentaire pour appoint électrique sur primaire. -1 échangeur serpentin inox toute énergie primaires : * 2,85m² pour 750 ou 1000 L * 3,27m² pour 1500 L -Peinture de protection extérieure -Jaquette calorifuge PVC souple non classée • Ep.50 mm de 150 à 300 L • Ep.100 mm de 500 à 3000 L
Performance énergétique des bâtiments
par
CSTB
Reef Thématique. Service d’information technico-réglementaire conçu pour aider les décideurs, les prescripteurs et les professionnels à rendre les bâtiments et les logements (neufs et existants) économes en énergie. Ce service couvre les thématiques suivantes : • Efficacité énergétique • Performance énergétique • Économies d’énergie • Transition énergétique • Rénovation énergétique • Réglementation environnementale RE2020 • Réglementation thermique : RT 2012, RT existant, Réglementation spécifique DOM • Dispositifs de soutien • Solutions techniques traditionnelles et innovantes • Choix et mise en œuvre des matériaux et des procédés • Étanchéité à l’air des bâtiments. Grâce à ce Reef Thématique accédez au référentiel technique et réglementaire puis consultez le texte intégral de la réglementation et des règles que vous devez respecter. Disposez d’un référentiel technique et réglementaire sur l’efficacité, la performance et la rénovation énergétique complet et toujours à jour. Plus de 1 500 références dont plus de 1 230 en texte intégral dont plus de 500 textes normatifs en texte intégral.
Interrupteurs horaires - Série 12
par
Finder France
Interrupteurs horaires programmables par smartphone. Finder dispose d'une large gamme d'interrupteurs horaires : mécaniques ou digitaux, journaliers, hebdomadaires, annuel et astronomiques (qui calculent automatiquement les heures de lever et de coucher du soleil en fonction des coordonnées géographiques). Les interrupteurs horaires digitaux Finder sont programmables par smartphone grâce à la technologie NFC et l'application Finder Toolbox. Cette application vous permet de créer, modifier et sauvegarder des programmes avec un maximum de flexibilité. Vous gagnerez ainsi un temps considérable dans la programmation de vos appareils : apposez simplement votre smartphone sur un ou plusieurs interrupteurs horaires pour envoyer la programmation. Bien sûr, les dispositifs Finder sont également programmables manuellement, de manière plus classique grâce au joystick.
Dernières Newsletters Thématiques
Les écrans de sous-toiture : une protection essentielle pour vos toitures
Protection, durabilité et économies d’énergie : les écrans de sous-toiture sont devenus un choix incontournable pour les professionnels soucieux de garantir la pérennité et l'efficacité de leurs toitures.
Venez au salon Artibat 2025 à Rennes !
Artibat est l’événement de la construction et des TP réservé aux professionnels de la filière, il se tiendra les 22 -23 et 24 Octobre 2025. Organisé depuis 1988 par la CAPEB Pays de la Loire au Parc des expositions de Rennes pour accueillir plus de 1 000 fabricants et distributeurs et 40 000 visiteurs pros.
Venez au salon Artibat 2025 à Rennes !
Artibat est l’événement de la construction et des TP réservé aux professionnels de la filière, il se tiendra les 22 -23 et 24 Octobre 2025. Organisé depuis 1988 par la CAPEB Pays de la Loire au Parc des expositions de Rennes pour accueillir plus de 1 000 fabricants et distributeurs et 40 000 visiteurs pros.
Partenaires
Derniers Publi-Informations
Comment les entreprises du BTP peuvent-elles réduire leur facture d’électricité ?
Les entreprises du BTP consomment d’importantes quantités d’énergie pour alimenter les machines, l’éclairage, le chauffage d’appoint ou les compresseurs.
Choix des métaux : quels traitements de surface face à la corrosion et la fatigue ?
Il est parfois difficile de trouver la bonne protection des métaux face à la corrosion et à la fatigue. Cela relève clairement du défi mené par les industries ou les chantiers. Les techniques ont tendance à évoluer, mais les exigences également
Fix ALL® MAX : un max de cadeaux pour les pros…
Nouveau programme de fidélité Soudal, Fix ALL® MAX est dédié aux pros ! Les artisans achètent des Duo Packs de mastics et colles Fix ALL® dans les magasins participants. Ils cumulent des points et les échangent contre des e-cards cadeau. C’est simple et gratuit !
Votre avis compte
Accidents du travail : faut-il
boycotter le Mondial 2034 en Arabie saoudite ?
(91 votants)
Oui
Non