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Agenda fiscal et social de novembre

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Article mis à jour le 02/11/2011
Agenda fiscal et social de novembre

Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour novembre 2011




 

Date Professionnels visés Obligations Organismes à contacter

14 novembre

Artisans réalisant des opérations dans l’Union européenne

Souscription de la déclaration d'échanges de biens (DEB)
des opérations d'octobre 2011.

Service des Douanes

15

novembre

 Artisans employeurs

Pour les employeurs n’ayant pas plus de 9 salariés et payant les cotisations mensuellement, versement des cotisations de sécurité sociale, Assedic… sur les salaires d'octobre

Pour les employeurs de plus de 9 salariés, versement identique dans tous les cas.

 Urssaf, Assedic et autres

15

novembre

 Entreprises soumises à la taxe professionnelle Pour les sociétés ayant clos un exercice le 30 juillet, paiement du solde de l'impôt sur les sociétés, sous peine de majoration de 10%.

Service
des impôts

31

novembre

 Artisans en société ayant clos leur exercice le 31 aout

Date butoir d'envoi de la déclaration de résultats n° 2065 et annexes 2065 bis et ter (et autres documents selon le type de régime dont relève la société

 Service
des impôts
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Conduit pour groupe électrogène. Les conduits isolés inox THERM+ GEP50 et THERM+ GEP100 sont spécialement destinés à l’évacuation des produits de combustion des groupes électrogènes de secours. Ces conduits de fumée avec joints pré-montés permettent l’évacuation de fumées sèches jusqu’à 600°C et sous une pression maximale de 5000 Pa. Le THERM+ GEP 100, avec 100 mm d’isolation, s’utilise en particulier lorsqu’il y a une possibilité de contact avec le public. -Installation : neuf ou rénovation -À l’intérieur ou à l’extérieur d’un bâtiment" "* Les températures de contact pour le conduit THERM+ GEP50 sont d’environ 60°C et inférieures à 50°C pour le conduit THERM+ GEP100 -Des tés casse-vide et anti-explosion sécurisent l’installation Pour réaliser tous types de montages à l’intérieur ou à l’extérieur des bâtiments Permet d'éviter la déformation des conduits lors d’un arrêt brusque des moteurs. Destinés à l’évacuation des produits de combustion des groupes électrogènes de secours. Support anti-vibrations, clapet anti-explosion, clapet casse-vide, raccord à bride.
Carrelage Sermisilk
Carrelage Sermisilk
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Carrelage en béton contemporain avec un grain fin. Le carrelage Sermisilk est un carreau en béton teinté dans la masse, fabriqué en dimensions sur mesure avec des dimensions maximales de 100x100 cm en épaisseur de 4 cm. En épaisseur de 2 cm, les dimensions peuvent aller jusqu’à 80x80 cm. Son grain est léger et patiné, avec un rendu contemporain et un toucher très doux, soyeux. Il est décliné dans la dizaine de teintes du nuancier Rouviere Collection, allant du blanc au gris anthracite en passant par des nuances de beige et grège. Possibilité de le teinter en noir également avec un traitement de surface.
Margelles noires
Margelles noires
par Rouviere Collection
Margelles de piscine noires. Rouviere fabrique des margelles de piscine complètement noires, de forme droite, en L ou en U (avec simple ou double retombée). Traitement de surface pour une teinte très intense. Valable pour tous les modèles Rouviere Collection. Modèle standard en Sermisilk, dimensions 60X30 cm, épaisseur de 3 à 20 cm sur demande.
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Le camion grue assure un travail optimales et un degré d’efficacité. Le camion girafe de NORDLEVE, loueur de matériel de levage, est un camion de type K1000 RSX Doté d’une grue télescopique radiocommandée qui offre une hauteur de travail de 49,50 m, une longueur de déploiement de 51,80 m, une rotation infinie de la grue à 360°, une charge utile standard de 3 t et une charge utile optionnelle de 6 t, pour une largeur d’appui min/max de 3,08/5,48 m. Le treuil atteint une vitesse de 50 m/minute. Deux rallonges téléscopiques sont disponibles : la première de 10,8 m pour une extension de 15,64 m au total, la seconde de 9,78m pour une extension de 16,78 m. La nacelle est homologuée pour 3 personnes ou un poids total de 350 kg.  NORDLEVE propose des palonniers à ventouse pour le changement de vitrage jusqu’à 1200 kg et des palonniers à ventouse pour des panneaux sandwich et des bardages jusqu’à 400 kg. Le camion girafe de NORDLEVE peut soulever une charge utile atteignant jusqu’6 t en option. Avec sa hauteur de travail de 45,9 m, le camion girafe de NORDLEVE passe facilement au-dessus des bâtiments jusqu’à R + 5. 
BASIK
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par KP1
KP1 lance son système innovant de soubassement 2 en 1 « BASIK » : mise en œuvre simple, rapide et sécurisée, répondant aux enjeux des sols argileux. Le spécialiste français de la préfabrication KP1 enrichit son offre de soubassement avec les plots béton « BASIK ». Sécurité, simplicité et rapidité de mise en œuvre sont les maîtres mots de ce système industriel innovant ! Combinant un plot et un capot manuportables*, il permet aux constructeurs de maisons individuelles de gagner un temps précieux lors de la réalisation de leurs soubassements, sans compromis sur la sécurité lors de la pose. Grâce aux performances mécaniques déterminées par des essais réalisés au CERIB, et à l’association ingénieuse des plots et capots « BASIK », l’entreprise peut installer les longrines immédiatement après les plots. Elle pourra ensuite effectuer un coulage 2 en 1 du béton dans les plots et au niveau des nœuds de longrines. Une équipe de trois maçons gagnera ainsi une demi-journée de temps de travail. Les plots « BASIK » sont disponibles en deux hauteurs de 35 et 45 cm (plot de 30 ou 40 cm + capot de 5 cm) et peuvent se superposer afin de s’adapter aux différents terrains (pente ne pouvant pas être aplanie…). Leur capot, décliné en 3 versions, permet de coffrer horizontalement le plot tout en faisant passer le ferraillage vertical des fondations. Deux versions sont disponibles pour répondre aux problématiques de mitoyenneté et de limite de propriété. Une réponse innovante aux sols argileux La loi ELAN (Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique - du 1er octobre 2020) instaure de nouvelles obligations pour les maisons individuelles construites dans les zones exposées aux risques de retraits ou gonflements des sols argileux. Plus de la moitié du territoire est concernée ! Cela implique notamment d’augmenter la profondeur des fondations pour aller chercher le sol de qualité et de construire sur vide sanitaire. Les nouveaux plots « BASIK » répondent à ces enjeux. Ils se mettent en œuvre sous les longrines KP1, sur-mesure et disponibles en 7 jours ouvrés. Les plots « BASIK » viennent également étoffer l’offre KP1 déjà existante pour les vides sanitaires : les Planchers Milliwatt et Milliwatt chauffant/rafraîchissant, les Planchers EMR et EcoVS disponibles en grandes portées sans étais jusqu’à 7,50 m. Maîtrise des coûts et durabilité Les plots « BASIK » permettent de surélever les longrines et donc d’en optimiser la hauteur. Leur section réduite en précontraint diminue les quantités de béton et d’acier, et intrinsèquement l’impact carbone. Une solution à la fois économique, durable et de qualité industrielle.
Mirka® DEOS II
Mirka® DEOS II
par MIRKA
Nouvelle Ponceuse Compacte. Les modèles de la gamme Mirka DEOS ont été conçus pour poncer plus longtemps en évitant la fatigue, ce qui vous permet d'être le plus performant possible, à chaque fois que la précision est importante. Le moteur électrique sans charbons de la ponceuse Mirka DEOS dispose désormais d'une puissance de ponçage accrue de 20 % pour faciliter les travaux les plus exigeants. Choisissez parmi quatre versions pour répondre à vos besoins de ponçage, des surfaces automobiles aux cadres de fenêtres, en passant par les murs et les angles. La hauteur compacte de 10 cm de la ponceuse Mirka DEOS II lui confère une grande maniabilité, ainsi qu'un poids léger et un équilibre parfait. Le design primé de la série Mirka DEOS a été amélioré pour le rendre encore plus facile à utiliser, même la première fois que vous la manipulez.