1. Formulaires
  2. Rénovation énergétique RGE

Attestation simplifiée pour TVA applicable aux travaux des logements

0

Article mis à jour le 11/01/2018
Attestation simplifiée pour TVA applicable aux travaux des logements

Attestation simplifiée garantissant les conditions prévues aux articles 278-0 ter et 279-0 bis du CGI pour bénéficier du taux réduit de TVA pour les travaux des logements de plus de 2 ans.

Publi-Information






POUR CONSULTER CET ARTICLE VOUS DEVEZ VOUS IDENTIFIER

Laissez votre commentaire

Saisissez votre Pseudo (votre commentaire sera publié sous ce nom)

Saisissez votre email (une alerte sera envoyée à cette adresse pour vous avertir de la publication de votre commentaire)

Votre commentaire sera publié dans les plus brefs délais après validation par nos modérateurs.

Articles qui devraient vous intéresser
Boutique
Bordereau ARTIPRIX Gros Oeuvre & Second Oeuvre
Bordereau ARTIPRIX Gros Oeuvre & Second Oeuvre
ZOOMBAT
Logiciel devis factures en ligne ZOOMBAT + base de prix TCE ARTIPRIX
ZOOMBAT Projets
ZOOMBAT Projets + base(s) de prix ARTIPRIX
Newsletter
Inscription Newsletter
Dernière revue
Hors-série spécial Artibat 2025 !

  magazine  
Produits
TOP COMBLES
TOP COMBLES
par ISO2000
Isolant réflecteur avec pare-vapeur intégré. Destiné à l’isolation des toitures et murs par l'intérieur TOP COMBLES permet de réaliser, en une seule pose, l’isolation et l’étanchéité.   Il offre une très bonne résistance thermique mesurée selon la norme NF EN ISO 22097:2023 : R = 4,45 m².K/W (avec 2 lames d'air).   Découvrez les autres produits ISO 2000 sur Batirama ! TOP COMBLES est étanche à l'air et bénéficie du marquage CE comme pare-vapeur (Sd>200 m). Sa conception en bords décalés avec bande auto-adhésive garantit une étanchéité parfaite.   TOP COMBLES est à la fois léger, facile à transporter, à découper et à poser mas également inaltérable pour une isolation durable. TOP COMBLES est un isolant propre et respectueux de la santé. Il ne dégage aucune poussière, ni fibre nocive ou irritante et est Classé A+ pour la qualité de l'air intérieur.   Sous réserve d’atteindre les valeurs requises par les dispositifs d’aide à la rénovation énergétique TOP COMBLES peut être combiné à d’autres solutions de la gamme ISO 2000, également certifiées selon la norme NF EN ISO 22097:2023 (TOP TOIT, HYBRIS, ISO LIN HPV).   Découvrez les autres produits ISO 2000 sur Batirama !
Nouvelle offre de formations FEEBAT RENO PERF
Nouvelle offre de formations FEEBAT RENO PERF
par ATEE - Programme FEEBAT
Formations FEEBAT RENOPERF : Les clés d’une rénovation énergétique de qualité.   RENO PERF s’adresse aux professionnels de la rénovation énergétique : Souhaitant développer leurs compétences et / ou celles de leurs collaborateurs en matière de rénovation énergétique, Souhaitant devenir RGE, ou veulent compléter leur signe RGE, Devant justifier d’une formation à la demande d’un organisme de qualification à la suite d’un écart dans le cadre d’un audit RGE.   Objectif :  Connaître les principales règles, guides, bonnes pratiques… nécessaires à une rénovation énergétique de qualité, durable et efficiente, en cohérence avec les catégories de travaux sur lesquelles les professionnels interviennent, afin d’éviter les principaux écarts et risques de pathologies.   RENO PERF est conforme aux nouvelles exigences réglementaires en lien avec le RGE Travaux (arrêtés du 17 mars 2025).   Les 3 piliers de RENO PERF : Un test de positionnement facultatif pour les professionnels, Un parcours de formation adapté à leur profil et à leurs besoins, avec 10 formations mobilisables, 1 transverse et 9 spécifiques, Une possibilité d’évaluation des acquis en fin de formation, distincte du QCM RGE réglementaire.   Calendrier :   Les organismes de formation agréés par un OCF (Organisme de Contrôle de la Formation), habilités et préparés par FEEBAT à délivrer ces formations RENO PERF pourront les déployer : Jusqu’au 30 septembre 2025, de manière volontaire, parallèlement au module RENOVE de FEEBAT, À partir du 1er octobre 2025, seules les formations RENO PERF pourront être dispensées, le module RENOVE ne pourra plus l’être.
Mixokret M 760 Stage V - Transporteur de chape
Mixokret M 760 Stage V - Transporteur de chape
par Putzmeister
Pour le malaxage et transport de chapes tradionnelles. Le modèle M 760 Stage V achemine la chape sur une portée allant jusqu’à 200 mètres en longueur et 150 mètres en hauteur. Le clavier pourvu de voyants LED de couleur et l’écran d’un genre nouveau installés dans le boîtier de commande rendent son utilisation particulièrement simple et efficace. Les menus de dépannage et d’exécution de la maintenance augmentent la disponibilité. Encore plus de puissance grâce au moteur Diesel Kubota (répond à la norme antipollution de catégorie V). Le filtre à particules Diesel nettoie les gaz d’échappement et protège l’environnement contre la pollution. - Machine gestion du rendement (en option) permet d’ajuster la puissance du moteur selon les besoins – possibilité d’économiser jusqu’à 20 % de carburant - Nouveau type d’écran protégé avec affichage « Dépannage » et « Exécution de la maintenance » - Moteur Diesel Kubota (répond à la norme antipollution de catégorie V) avec filtre à particules intégré pour une grande puissance, mais aussi un refroidissement à l’eau respectueux de l’environnement - Caractéristiques de maintenance et d’entretien optimisées - Design robuste garantissant une bonne conservation de valeur pour un prix de revente élevé - Évacuation d’air innovante et gaine d’évacuation d’air supplémentaire pour un refroidissement plus performant et plus facile à utiliser - Made in Germany
Dernières Newsletters Thématiques
Les logiciels : des outils indispensables pour la construction moderne
Les logiciels : des outils indispensables pour la construction moderne
Précision, collaboration et innovation : les logiciels modernisent le secteur du bâtiment en rendant la gestion des projets plus performante et adaptée aux enjeux actuels.
Le béton dans la construction : un matériau essentiel en constante évolution
Le béton dans la construction : un matériau essentiel en constante évolution
Polyvalence, performance et durabilité : le béton reste incontournable dans la construction moderne, alliant tradition et innovation pour relever les enjeux de demain.
La réglementation thermique : un levier clé pour des bâtiments performants
La réglementation thermique : un levier clé pour des bâtiments performants
la réglementation thermique est un moteur d’innovation pour construire des bâtiments à la fois respectueux de l’environnement et adaptés aux défis de demain.
Partenaires
Derniers Publi-Informations
PME et artisans du bâtiment : les solutions de stockage temporaire pour vos chantiers
PME et artisans du bâtiment : les solutions de stockage temporaire pour vos chantiers
Quand une entreprise du BTP intervient sur plusieurs chantiers à la fois ou loin de son local, la logistique devient rapidement un casse-tête. Transporter chaque jour le matériel, sécuriser les fournitures la nuit, éviter les pertes… autant de petites contraintes qui grignotent du temps et de la rentabilité.
La performance énergétique et les nouvelles normes RT/RE2020 dans le Nord-Pas-de-Calais
La performance énergétique et les nouvelles normes RT/RE2020 dans le Nord-Pas-de-Calais
La question de la performance énergétique des logements est devenue un enjeu majeur pour les ménages français, particulièrement dans le Nord-Pas-de-Calais où le climat peut accentuer les besoins en chauffage et en isolation.
Ma-propriété.fr : vendez ou acquérez des propriétés rurales en toute sérénité
Ma-propriété.fr : vendez ou acquérez des propriétés rurales en toute sérénité
Ma-propriete.fr est un portail d’annonces immobilières rurales avec des propriétés à vendre qui sont classées dans sept catégories.
Votre avis compte
Accidents du travail : faut-il boycotter le Mondial 2034 en Arabie saoudite ? (123 votants)