Création site internet par : BIP INFORMATION PROFESSIONNELLE
Site hébergé chez : OVH
Protection des données personnelles
Ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (N° 862436).
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière confidentielle. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom et adresse.
Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une oeuvre dont BATIRAMA.COM est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tout droit de reproduction des textes et images réservé.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de BATIRAMA.COM quant à leurs contenus et à leur mise à disposition effective.
Sont soumis à autorisation préalable, auprès du responsable du site, les liens effectués sur des pages spécifiques du site (liens profonds).
Gestion des mots de passe et codes d'accès
Au cours de la procédure d'inscription, vous saisissez un code d'accès et mot de passe. Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre code d'accès et mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous votre code d'accès et mot de passe.
Limitation de responsabilité
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, BATIRAMA.COM ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations diffusées sur ce site sont non contractuelles et peuvent faire l'objet de modification sans préavis de la part de BATIRAMA.COM.
.gif)
