Entre les soussignés :
- L?entreprise Ci après dénommée ? l?employeur ? d?une part
et
- M . demeurant à Ci-après dénommé ? le salarié ? d?autre part
Il a été arrêté et convenu ce qui suit :
Article 1- Nature du contrat
Le salarié est engagé pour une durée indéterminée en qualité de coefficient de la convention collective
Le salarié aura notamment les missions suivantes (les citer) Il est toutefois conclu entre les parties que ces missions sont susceptibles d’évoluer au sein de l’entreprise.
Article 2- Conditions d’exécution
Le salarié s’engage à se conformer aux instructions de la Direction concernant les conditions d’exécution du travail.
Article 3- Rémunération
En contrepartie de ses fonctions, le salarié percevra une rémunération forfaitaire mensuelle brute de € pour un travail à temps plein. Cette rémunération est susceptible d’être augmentée en fonction de la qualité des services rendus ou des efforts de publication.
Article 4- Discrétion professionnelle
Le salarié se déclare lié par l’obligation de discrétion professionnelle pour tout ce qui concerne les faits dont il aura connaissance dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de ses fonctions. Il s’engage à ne pas détourner, ni communiquer à des tiers, toutes pièces ou informations relevant de l’organisation interne de l’entreprise.
Article 5- Constitution du dossier et mise à jour
Le salarié s’engage à faire connaître sans délai toute modification intervenue dans sa situation personnelle depuis son embauche. Il s’engage également à fournir le double de ses diplômes, publications ainsi qu’un extrait de casier judiciaire.
Article 6- Correction
Le salarié s’engage, en cas d’absence pour maladie ou pour tout autre raison, à prévenir son employeur dans les délais les plus brefs afin qu’il puisse être pourvu à son remplacement.
Article 7- rupture du contrat de travail
Conformément à l’ordonnance n°2005-893 du 2 août 2005, durant les deux premières années suivant sa conclusion, le contrat peut être rompu à l’initiative de l’entreprise ou du salarié dans les conditions suivantes. La rupture est notifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Lorsque l’entreprise est à l’initiative de la rupture, la présentation de la lettre recommandée fait courir un préavis (sauf faute grave) :
- de deux semaines à l’issue d’au moins un mois de présence dans l’entreprise
- d’un mois à l’issue d’au moins six mois de présence dans l’entreprise
Lorsque l’entreprise est à l’initiative de la rupture, sauf faute grave, il est dû au salarié une indemnité égale à huit pour cent du montant total de la rémunération brute versée depuis la conclusion du contrat.
Fait en deux exemplaires originaux, dont un pour chacune des parties
Fait à Le L’employeur (1) Le salarié (1)
(1) Chacun des contractants doit faire précéder sa signature de la mention manuscrite “ lu et approuvé, bon pour accord ” et chaque page du contrat doit être paraphée