Une liste limitative de 1 567 modèles a été publiée le 5 juillet. Toutes les pac ne figurant pas sur cette liste ne peuvent prétendre aux bonifications de CEE.
L’arrêté du 2 juillet fixant la liste des modèles de pompes à chaleur agréés en matière de qualité et de résilience industrielle a été publié au Journal Officiel du 5 juillet. Il dresse une liste limitative des modèles de pompes à chaleur qui répondent aux exigences du décret n° 2026-413 du 29 mai 2026 relatif à l’instruction des demandes d’agrément de modèles de pompes à chaleur en matière de qualité et de résilience industrielle.
Une liste limitative
Les pompes à chaleur qui ne figurent pas sur cette liste ne donnent pas droit aux bonifications de CEE dans les fiches d'opérations standardisées BAR-TH-171 "Pompe à chaleur de type air/eau" et BAR-TH-172 "Pompe à chaleur de type eau/eau ou eau glycolée/eau". Plusieurs fabricants français de pompes à chaleur, dont Novensi SAS (marque Novency, pac air/eau), Airwell (pac air/eau), Géothermik (pac eau/eau), ne figurent pas dans cette première liste. Le texte de l’arrêté du 2 juillet se présente avec deux annexes :
– la première contient la liste des pac agrées ;
– La seconde annexee dresse la liste des pac faisant l’objet d'un plan d'investissement et qui bénéficient à ce titre d'un agrément transitoire ; l’annexe II précise, pour chaque modèle de pompe à chaleur, la période de validité de l'agrément transitoire.
Dans cette première liste, le vosgien Novenci SAS n’apparait pas, parce que ses pompes à chaleur vendues sous la marque Novency n’ont pas encore obtenu le marquage Keymark. Il est en cours. © PP
Plus de 1 500 modèles de pac déjà agrées définitivement
La première liste contient déjà 1 567 modèles de pac agrées définitivement, réparties entre 27 marques différentes : Ariston (88 modèles de pac), Arkteos (16), Atlantic (101), Bosch (50), Carrier (17), Chappée (20), Ciat (4), Daikin (314), De Dietrich (118), Dimplex (3), Frisquet (14), Géo-Fluth (30), Hitachi Climat (108), Intuis (28), Lemasson (2), Mitsubishi Electric (10), Nibe AB (73), Panasonic (106), QVANTUM (2), Saunier Duval (102), Stiebel Eltron (19), Thermor (45), Toshiba (18), Vaillant (119), Viessmann (140), Waterkotte GmbH (6) et Wolf GmbH (14).
Parmi ces marques, Géo-Fluth est un fabricant français de pac géothermiques, installé à Châteauneuf-de-Galaure dans la Drôme, dont les pac sont certifiées Eurovent. Hitachi Climat appartient à Bosch Home Comfort Group. QVANTUM est une marque fondée en Suède, mais désormais présente dans toute l’Europe, soit avec des succursale, soit représentée par des distributeurs.
Le groupe Atlantic, avec ses marques Atlantic et Thermor possède déjà 146 modèles de pompes à chaleur agréés et 43 modèles avec un agrément transitoire d’un an. © PP
201 pac avec un agrément transitoire
L’annexe 2 dresse la liste des pompes à chaleur ayant obtenu un agrément transitoire, valable 1 an à compter du 15 juillet 2026. On compte 201 modèles provenant de cinq marques : Atlantic (16), Easypell (4), Lg Electronics (11), Mitsubishi Electric (143) et Thermor (27). Easypell est une marque autrichienne de chaudières à granulés et de pompes à chaleur air/eau au R290, liée à Ökofen.
Plusieurs grandes marques mondiales sont absentes de ces deux listes, notamment Mitsubishi Heavy Industries, Midea et sa filiale européenne Clivet, Haier, Trane, Gree, Samsung, Lennox ou le suédois Thermia Heat Pumps. Les pac air/air et les chauffe-eaux thermodynamiques ne sont pas concernés.
Source : batirama.com / Pascal Poggi / © Atlantic