Dans l’existant jusqu’à présent, la ventilation a échappé à toute exigence réglementaire. On se trouve donc majoritairement en présence de solutions autoréglables pour les logements équipés d’une ventilation mécanique contrôlée (VMC). À l’instar des exigences dans l’habitat neuf, deux textes concernent désormais le parc existant.
Dans le cadre de rénovations lourdes, la réglementation impose des exigences proches de celles de la RT 2005 dans le neuf, avec un système de référence défini, des consommations minimales sur les ventilateurs...
Conclusion : on se dirige vers une quasi imposition des systèmes hygroréglables. Il est précisé que les travaux ne doivent ni dégrader le confort d’été, ni augmenter les risques de condensation.
Les travaux dans l’existant se sont traduits par un changement de fenêtres, un ajout d’isolation, sans intégrer de système de ventilation, source d’une forte sinistralité dans les bâtiments.
Dans le cadre de rénovations légères, un second arrêté du 3 mai 2007 (art. 13) impose des performances minimales sur les produits mis en place ou remplacés. Concernant les systèmes de ventilations, deux exigences s’imposent dorénavant :
- la première précise que chaque fenêtre, ou porte-fenêtre, installée dans les pièces principales doit être équipée d’entrées d’air.
- la seconde exigence (art. 36) dit que tout ventilateur nouvellement installé doit être “basse consommation”, économe en énergie électrique.
