Accessibilité en maison individuelle : quelles règles respecter ? (page 4)

Dans cette partie, les obligations suivantes ont été regroupées : caractéristiques de base des logements, pièces de l’unité de vie, escaliers, accès balcons, terrasses, loggias et salle d’eau.

1. Caractéristiques de base des logements

• Caractéristiques dimensionnelles :

• Les circulations intérieures doivent avoir une largeur minimale de 90 cm.
• Les exigences pour les portes sont les mêmes que celles détaillées précédemment au point 3, pour les aménagements extérieurs.

• Atteinte et usage :

• Espace de manœuvre : il doit être prévu à l’intérieur du logement, devant la porte d’entrée. Ses caractéristiques dimensionnelles sont identiques à celles présentées précédemment au point 3, pour les aménagements extérieurs.
• Poignées de porte : elles doivent être facilement préhensibles. Leur extrémité doit être située à au moins 40 cm d’un angle rentrant de paroi ou de tout autre obstacle à l’approche d’un fauteuil roulant. Cette valeur est de 30 cm pour les serrures.
• Dispositifs de commande : ils doivent être aussi bien manœuvrables en position “debout” qu’en position “assis” et doivent respecter les dispositions de la figure ci-dessous. Ceci est également valable pour :

1. les dispositifs d’arrêt d’urgence,
2. les dispositifs de manœuvre des fenêtres et portes-fenêtres,
3. les dispositifs de manœuvre des systèmes d’occultation extérieurs commandés de l’intérieur.

Chaque pièce, à son entrée, doit disposer d’un interrupteur d’éclairage.

• Prises et branchements divers : ils doivent être situés à 1,30 m maximum du sol. Cette disposition concerne notamment :

1. les prises d’alimentation électrique,
2. les prises d’antenne,
3. les prises de téléphone,
4. les branchements imposés par les normes et règlements applicables.

2. Pièces de l’unité de vie

• Logement sur un seul niveau : il doit satisfaire aux exigences de base, vues au point précédent, et permettre à une personne à mobilité réduite d’utiliser une pièce de vie constituée d’une cuisine, d’un séjour, d’une chambre, d’un cabinet d’aisances et d’une salle d’eau.
• Logement sur plusieurs niveaux : il doit satisfaire aux exigences de base, vues au point précédent, et permettre à une personne à mobilité réduite d’utiliser une pièce de vie constituée d’une cuisine, d’un séjour et d’un cabinet d’aisances comportant un lavabo.

• Caractéristiques dimensionnelles : les exigences dimensionnelles sont établies de manière à ce qu’une personne en fauteuil roulant puisse passer dans toutes les circulations intérieures du logement qui conduisent à une pièce de l’unité de vie et pénétrer dans toutes les pièces de l’unité de vie. Ainsi :

• la cuisine doit permettre un passage d’une largeur minimale de 1,50 m entre les appareils ménagers installés ou prévisibles (compte tenu des possibilités de branchement et d’évacuation), les meubles fixes et les parois, et ce hors du débattement de la porte ;
• la chambre, voir exemple figure ci-dessous, doit offrir, en dehors du débattement de la porte et de l’emprise d’un lit de 1,40 m x 1,90 m :

1. un espace libre d’au moins 1,50 m de diamètre ;
2. un passage d’au moins 90 cm sur les deux grands côtés du lit et un passage d’au moins 1,20 m sur le petit côté libre du lit (ou un passage d’au moins 1,20 m sur les deux grands côtés du lit et un passage d’au moins 0,90 m sur le petit côté libre du lit) ;

• la salle d’eau doit offrir un espace libre d’au moins 1,50 m de diamè­tre (en dehors du débattement de la porte et des équipements fixes) ;
• au moins un cabinet d’aisances doit offrir un espace libre accessible à une personne en fauteuil roulant d’au moins 0,80 m × 1,30 m latéralement à la cuvette et en dehors du débattement de la porte (à la livraison, cet espace peut être utilisé à d’autres fins, sous réserve que les travaux de réintégration de cet espace dans le WC soient des travaux simples).

• Atteinte et usage :

Chaque pièce de l’unité de vie doit comporter au moins une prise de courant disposée à proximité immédiate de l’interrupteur de commande ­d’éclairage situé en entrée de la pièce.

3. Escaliers

Si le logement est réalisé sur plusieurs niveaux, tous les niveaux doivent être reliés à l’aide d’un escalier adapté, ce dernier devant respecter les dispositions présentées dans la figure ci-dessous :