Un nouveau statut pour les auto-entrepreneurs

Un nouveau statut pour les auto-entrepreneurs

Le gouvernement veut simplifier et harmoniser les régimes de l’entreprise individuelle, en créant un régime unique de la micro-entreprise et en facilitant l’accès à l’EIRL.




Le texte de loi adopté à l’assemblée nationale en faveur des artisans, des commerçants et des très petites entreprises (TPE) crée un régime unique, simplifié, de la micro-entreprise, en fusionnant les régimes du micro-social (auto-entrepreneurs) et du micro-fiscal.

 

Les mesures adoptées et applicables dès le 1er janvier 2015 visent à harmoniser les régimes afin que chaque entrepreneur exerçant la même activité, quel que soit son régime micro, soit soumis aux mêmes règles. Elles sont issues de la réflexion menée par le député Laurent Grandguillaume qui a remis un rapport sur le sujet commandé par Sylvia Pinel

 

Le projet de loi renforce l’accompagnement des entreprises individuelles pour favoriser leur développement et leur pérennité. Il prévoit un stage préalable à l’installation (SPI) qui sera obligatoire pour tous les artisans, et l'acquittement par toutes les micro-entreprises des frais de chambre afin de bénéficier de l'offre d'accompagnement des chambres de métiers et de commerce.

 

Par ailleurs, le texte adopté facilite l’accès au régime de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL). Le passage d’une entreprise individuelle vers le régime de l’EIRL sera simplifié, en supprimant la nécessité d’effectuer plusieurs opérations successives de clôture des comptes ; le changement de domiciliation de l’EIRL sera facilité ; les obligations de publication des comptes annuels de l’EIRL seront allégées.

 

Les mesures concernant les artisans

 

Le gouvernement veut clarifier la qualité d’artisan en réservant cette qualité aux seuls détenteurs d’une qualification professionnelle pour le métier qu’ils exercent. Il supprime la notion « d’artisan qualifié ».

 

Il renforce également les contrôles des qualifications et des assurances obligatoires. Il permet par ailleurs aux entreprises artisanales de plus de 10 salariés de rester immatriculées au registre des métiers

 

Le gouvernement a décidé de créer un régime unique pour la micro-entreprise. Les régimes du micro-social et du micro-fiscal seront fusionnés en un seul et unique régime simplifié.

 

« Le gouvernement n’a pas su aller jusqu’au bout »

 

Selon l’UPA, l'Union professionnelle artisanale, la création d'un seul régime simplifié de la micro-entreprise, en lieu et place des actuels régimes du microsocial et du microfiscal, tend à limiter les concurrences déloyales et autres inégalités de traitement avec les régimes de droit commun.?

 

L’organisation estime cependant que le Gouvernement n'a pas su aller jusqu'au bout. Pour elle, les actuels auto-entrepreneurs seront soumis pour l'essentiel aux mêmes exigences réglementaires que les autres catégories d'entreprises, à l'exception notable du non assujettissement à TVA. Une dérogation clairement préjudiciable aux entreprises de droit commun, conclut l’UPA.

 



Source : batirama.com

21 Commentaires
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  • par PIER
  • 25/03/2014 00:09:03

Comme il est navrant de lire les résultats de ces parties de ping-pong où chacun livre tout autant sa rancœur, qu'une partie de ce qu'il croit savoir mélangé à quelques bribes de passion. Je suis artisan soumis au réel simplifié, titulaire d'une licence de droit venue d'une autre vie et...cependant totalement ignorant des vraies similitudes et différences des statuts, obligations, contraintes...bref du coeur de votre bataille littéraire. Quelqu'un de réellement compétent pourrait-il sans jugement poser précisément les différences et similitudes? Merci.

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  • par Rachid
  • 06/03/2014 17:17:33

L'Artisanat est la première entreprise de travail au noir.

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  • par gonzalez
  • 05/03/2014 15:49:16

Salut triton 80, cerise sur le gâteau un de mes anciens collègues de formation est embauché par l'artisan qui l'a accueilli en stage au black à ... 60 € la journée ... Et ouais ça pique les yeux de lire ça. Quant aux tarifs, je viens de trouver des infos et je peux annoncer avec fierté que je propose sur mon premier devis en attente d'acceptation 45€/h. Pas question de brader le travail, les artisans en EI peuvent dormir tranquille.

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  • par triton80
  • 03/03/2014 21:26:41

En réponse à Gonzo, les 17 €/h représentent à peine la moitié du tarif qui est au minimum de 35 €/h dans le cas de compétences professionnelles et du matos qui en découlent. Je suis à ton service si tu le souhaites...

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  • par gonzo
  • 03/03/2014 20:24:40

Bonjour, je suis sorti de formation installateur thermique et sanitaire à l'AFPA fin novembre. Je cherche depuis du travail mais on me dit "pas assez expérimenté". Alors j'ai décidé de créer mon autoentreprise pour pas attendre désespérément et pouvoir déclarer les (petits) chantiers qui se présenteront. Vous parlez de tarifs et de black, je souhaite juste faire remarquer: 1. Les ouvriers du bâtiment et autres corps de métier n'ont pas attendu le statut AE pour faire du black. Je connais à titre perso un carossier qui a dû écouler son liquide en objets inutiles lors du passage à l'Euro parce qu'il ne pouvait ramener ses nombreux biftons à la BdF sans se faire épingler. 2. Je cherche à me renseigner sur les tarifs pour pratiquer des prix raisonnables et nada! D'ailleurs j'étais sur ce site pour trouver des réponses mais ... Les artisans en EI nous tirent dessus mais j'en connais un qui exploite un ancien collègue de formation en AE sur de la sous traitance en lui payant 17€/h. Mon entreprise lors du stage tenait le même discours mais ils sont aussi prêts à me soustraiter pas cher parce que "en AE on paye pas de charges" alors cessons ces chamailleries inutiles et énergivores, que les syndicats donnent les grilles de tarifs à ceux qui se montent et que les entreprises établies donnent leur chance à ceux qui débutent.

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  • par Papytaka
  • 19/02/2014 23:44:57

Cher Monsieur Flo. J'étais artisan en individuel. Je payais 65%... de mes bénéfices. Mais l'entreprise payait la voiture, l'électricité, le chauffage, les sorties resto, etc. Je suis A.E. je paye 14% des ventes et 24,6 % de la M.O. calculé sur le C.A. C'est autre chose! Plus de prise en charge. J'ai du augmenter mes prix. Et oui. Mais c'est simple! Et puis je ne vois plus le comptable. Ouf ! Vous accorderiez deux ans aux jeunes. Les vieux comme moi hors de question bien sur. Attention. Si vous m'interdisez la formule A.E. je continuerai à dépanner mes anciens clients, qui sont devenus mes amis. Et comme je ne pourrai plus facturer je ferai du black. Bien joué. Cordialement.

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  • par flo
  • 19/02/2014 22:17:37

Je suis artisan et ma femme est AE. Elle travaille dans l’alimentaire ; lors de la construction de son entreprise. Elle n’a pas eu besoin de se justifier des normes sanitaires, ni d’avoir de local aux normes, ni d’avoir les qualifications, ni de suivi, ni traçabilité, ni de comptabilité, pas d’assurances obligatoires, cela dure depuis 2ans. Je rappelle que les artisans ont +60 % d’imposition, obligation de revenu, d’investissements et d’assurances. Elle (les AE) maxi 30% tout compris, et rien d’obligatoire. Moi j’ai voulu arrêter pour devenir AE. L’expert-comptable (obligatoire) m’a fait le calcul et j’aurais tout perdu après 9 années de travail et 8 ans d’études si je le fait. Alors je continue de travailler. Pour conclure, moi perso … Je veux juste que les AE aient une durée de vie de 2 ans pour aider les jeunes à se catapulter dans le métier ou un complément de travail (CDI), demander des qualifications ou connaissances, normes et obligations respectées et ne pas pouvoir afficher le nom artisan mais juste AE (en théorie interdit, elle a eu le droit ). Et interdit de fermer-ouvrir les AE (Escroquerie). A la création des AE on nous avait promis de faire tout cela, mais à la sortie des AE rien ne fut. Comme d’habitude ! Mais bon on parle mais rien ne sera fait, ils en parlent depuis 5 ans et rien ne se fait.

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  • par triton80
  • 19/02/2014 21:22:31

Effectivement atout34, en aucun cas je me suis déjà présenté chez mes clients ou autres, en disant que j'étais AE... Je me suis toujours présenté comme entrepreneur ou artisan dans le bâtiment. Voila tout. J'ai des compétences artisanales et j'en fais profiter mes clients. J'ai simplement profité du statut d'AE qui a été crée à l'époque pour me lancer et quant au CA généré, il me suffit très bien, travaillant seul. En conclusion, micro ou AE, en tant qu'artisan, ça me va très bien !!!

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  • par michmeich
  • 19/02/2014 21:19:40

Réponse à Atout34. On peut très bien être AE et Artisan, ce sont 2 choses différentes, je te conseille de contacter le CFE de ton secteur et de leur poser la question. En fait il suffit de justifier d'une expérience dans le métier concerné, et la chambre des métiers t'envoie: ta carte Artisan, ton certificat et l'autocollant à mettre sur ton véhicule. Et avec 27 ans d'expérience dans mon métier, je crois que je peux mettre ce que je veux ... lol

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  • par atout34
  • 18/02/2014 23:40:50

Réponse à triton80 michmeich je suis artisan et quand je pars en congés une semaine tous les deux ans je touche nada, l'abruti d'ae qui vle avec ses cumulus est parti au Mexique deux semaines et je pense que si on se dit AE on ne peut se dire ARTISAN.

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  • par triton80
  • 18/02/2014 22:34:48

Réponse à "l artisan" qui se prend pour un artisan : "comme nous RSI DÉCENNALE, ASSURANCE, CONGES PAYES ... " Un chti rappel, Monsieur "l artisan", nous payons : le RSI, la décennale et responsabilité civile, les assurances ... Ah un ptit bémol quand même, nous, les congés payés nous ne les payons pas, par contre, quand nous sommes soit disant en congés, rien ne rentre !!! On touche nada...

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  • par michmeich
  • 18/02/2014 21:26:28

Réponse à l'Artisan. Pour ta gouverne, moi je suis artisan sous le régime de l'AE, je ne fais ni de boulot du samedi, des chantiers plus grands qu'une semaine, pas de black (je laisse ça à des gars comme toi), je paie RSI, décennale et multirisque, invalidité et perte de salaire, pro-btp, formation au CFE. En attendant je pratique les prix du marché, je paie de la tva mais n'ai pas le droit de la facturer. Moi j'en ai marre d'entendre ou de lire des mecs qui ne font que cracher sur les AE. Si vous avez un problème avec ce régime; voyez avec le Gouvernement mais foutez nous la paix. Le problème est surtout qu'on vous prend le boulot que vous auriez proposé au black à vos clients pour descendre votre tarif. Je vais m'arrêter là pour le moment...

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  • par atout34
  • 18/02/2014 18:24:19

Tu as raison artisan pour info un AE facture un cumulus 200 L horizontal de De Dietrich 1101 Euros dépose de l'ancien vertical sur trépied 250 pose 200, mais il fournit un Atlantic 250 raccordement EF EC 261.50 vidange 57.5 total 1910 Euros 3 heures au grand max devant moi et après se sont les artisans les voleurs.

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  • par archi
  • 18/02/2014 16:20:38

Les micro ou auto entrepreneurs payent de la tva au forfait, sans forcément l'anticiper. J'ai toujours été au réel simplifié, volontairement, et ça me coûte bien moins cher : pour les Très très Petites Entreprises, le poids des achats est important. Mettre fin à la foire des statuts est une bonne chose, il faudrait instaurer un passage graduel simple et éviter toutes les tracasseries inutiles: publication des résultats, annonces légales hors de prix : l'Etat sait déjà, tt est informatisé, il lui suffit de publier ce qui est nécessaire.

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  • par l artisan
  • 18/02/2014 14:09:34

Vous me faites marrer les AE avec vos petits boulots du samedi et vos petits chantiers de semaine au black va falloir vous mettre à la page comme nous RSI DÉCENNALE ASSURANCE CONGES PAYES ... et tout ce qui va avec comme ça vous allez apprendre à faire des devis sans qu'on passe pour des voleurs envers nos clients et la je pense que le tri va se faire rapidement.

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  • par triton80
  • 18/02/2014 08:23:13

En conclusion, encore une fois très très très déçu de nos politiques qui se laissent abuser par des CONfédérations telles que la CAPEB, l'UPA, la FFB et j'en passe... qui ne pensent qu'à eux tout en proférant des mensonges honteux. Pour ma part, cela fait 5 ans que je me suis mis à mon compte en AE et ma clientèle est faite, mais je pense à tous ceux qui viennent de passer le cap et de s'inscrire en tant qu'AE, combien de radiations le gouvernement a t-il prévu pour la fin de l'année ???

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  • par triton80
  • 18/02/2014 08:22:42

Quelle foutaise !!! Limiter quelle concurrence alors que vous n'allez faire que l'accentuer en obligeant certains "auto"entrepreneurs, même sans "auto" à travailler sans être déclarés. N'importe quoi ! Par ailleurs, je vous rappelle Mr Liébus, qui doit réfléchir avec le cerveau au quart, quelque soit le statut micro ou auto : les charges et CA sont tout à fait identiques. Les obligations liées à la chambre des métiers d'être acceptés ou non en tant qu'artisan, et je dis bien artisan, en présentant nos diplômes, qualifications et/ou expériences sont obligatoires d'un côté comme de l'autre. L'assurance décennale et RC est obligatoire et il faudrait être fou pour ne pas en contracter... mais qui n'a pas connu un quelconque artisan ou entrepreneur avec plusieurs salariés sans assurance dans son coin se faire "alpaguer" suite à un sinistre mais bizarrement il était toujours en société... Passer du régime simplifié au régime réel devrait être plus facile, là encore on se fout de notre gu**le ! Qu'est ce qui va changer... rien !!! Vous passerez d'un régime sans TVA à un régime avec TVA au réel ...

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  • par roland
  • 18/02/2014 01:25:49

Vous me faites marrer les artisans. Pour refaire des salles de bains à neuf vous êtes tous sur le coup à pousser vos catalogues design sur lesquels vous vous faites des marges de dingue, par contre quand il s'agit d'un petit boulot qui rapporte pas grand chose ça n’intéresse plus personne, et c'est au petit auto-entrepreneur du coin qu'on s’adresse. La vérité c'est que vous bavez de jalousie devant des personnes qui font les boulots que vous ne voulez pas faire, que vous ne connaissez pas et dont vous ignorez totalement le fonctionnement réel. Comme l'a dis Papytaka les AEs ne déduisent pas la TVA, et payent bel et bien des charges. Ce sont des gens qui par définition ne visent pas de hauts salaires, et ne sont pas une concurrence mais une complémentarité. Le vrai combat devrait se faire ensemble envers cet état qui nous étrangle tous de taux de taxes scandaleuses pour faire vivre des gens qui eux sont littéralement payé à ne rien faire.

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  • par Papytaka
  • 17/02/2014 20:56:37

Navré de vous contredire. Je sors du statut d'entreprise individuelle. Je suis maintenant auto-entrepreneur, et j'ai du augmenter mes prix! Je rappelle que j'achète tout à prix TTC et que je ne peux rien déduire: ni voiture, bâtiment, téléphone, fournisseurs, ... rien. Vous êtes imposés sur le bénéfice, je suis imposé sur le chiffre d'affaires. C'est autre chose. Par contre oh que c'est simple !

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  • par atout34
  • 17/02/2014 18:48:02

Bien dit beber,mais c'est bien fait pour nous, nous sommes trop molasson, les bonnets rouges ont réussi, les taxis aussi, la filière équine a fait reculer le gouvernement, nous avec l'UPA, la CAPEB, la FFB ont se fait ba**er, car ils broutent tous dans les mains du pouvoir comme tous les syndicats.

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  • par beber
  • 17/02/2014 17:54:27

Une fois de plus nos dirigeants cherchent à ménager la chèvre et le chou (Bientôt des élections ????) Dans la mesure où les TVA sont de 10% en rénovation et 20% sur les travaux neufs, on peut considérer que les problèmes de concurrence déloyale sont loin d'être réglés d'autant que les charges d'une entreprise de plus de 15 ans d'ancienneté sont beaucoup plus élevées que celles d'un auto entrepreneur fraîchement installé. Ce différentiel de charges ajouté à la TVA crée un écart non négligeable (de 20% à 40%) sur le prix que paiera le client final et peut relancer le travail au noir qui avait perdu tout intérêt avec l'ancienne TVA à 7%.

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